M. Jean-Pierre Cubertafon

Démocrate (MoDem et Indépendants)

Dordogne (3e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • jeudi 17 octobre 2019
    Commission de la défense : Projet de loi de finances pour 2020 (représentants d’associations professionnelles nationales de militaires)
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  • mercredi 16 octobre 2019
    Commission de la défense : Projet de loi de finances pour 2020 (auditions diverses)
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  • mercredi 16 octobre 2019
    Commission de la défense : Projet de loi de finances pour 2020 (auditions diverses)
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  • mardi 24 septembre 2019
    Questions au Gouvernement - Mardi 24 septembre 2019
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  • mardi 24 septembre 2019
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Clarification de dispositions du droit électoral (PPL ordinaire et organique) ; Bioéthique
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  • mardi 17 septembre 2019
    Commission de la défense : Rapport d’information sur le suivi des blessés
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  • mardi 18 juin 2019
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi d'orientation des mobilités (vote solennel) ; Couverture numérique du territoire ; Rationalisation agences publiques et instances consultatives nationales (propositions de résolution)
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  • mardi 4 juin 2019
    Situation, missions et moyens des forces de sécurité : Auditions diverses
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  • mardi 21 mai 2019
    Commission de la défense : Accord entre le Gouvernement de la République française et du Royaume de Belgique
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  • mardi 9 avril 2019
    Commission d'enquête sur les moyens des forces de sécurité : M. Éric Morvan, dg de la police nationale
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  • jeudi 4 avril 2019
    Commission d'enquête sur les moyens des forces de sécurité : M. Didier Lallement, préfet de police de Paris
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  • mardi 2 avril 2019
    Commission d'enquête sur les moyens des forces de sécurité : Représentants de syndicats de la police municipale
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