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5 mai 2020Rubrique : animauxTitre : Professionnels de la filière équine autres que les centres équestres - covid-19Réponse publiée le 4 août 2020
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28 avril 2020Rubrique : transports urbainsTitre : Assurance des engins de déplacement motoriséRéponse publiée le 10 novembre 2020
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28 avril 2020Rubrique : télécommunicationsTitre : Fibre optique et 4G - permissions de voirie - silence de l'administrationRéponse publiée le 13 juillet 2021
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28 avril 2020Rubrique : presse et livresTitre : Presse quotidienne régionale - Paris-Normandie - Covid 19Réponse publiée le 6 avril 2021
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28 avril 2020Rubrique : élevageTitre : Eleveurs de chevaux de sports - Covid 19Réponse publiée le 20 octobre 2020
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28 avril 2020Rubrique : élevageTitre : Diversité génétique des animaux d'élevage - ZoonosesRéponse publiée le 22 septembre 2020
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21 avril 2020Rubrique : sécurité routièreTitre : Suspension du décret n° 2020-142 du 20 février 2020 - Covid 19Réponse publiée le 25 août 2020
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21 avril 2020Rubrique : professions de santéTitre : Stage des étudiants en soins infirmiers - Covid 19Question close sans réponse le 21 juin 2022
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21 avril 2020Rubrique : personnes handicapéesTitre : Accessibilité aux personnes sourdes et malentendantesQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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21 avril 2020Rubrique : marchés publicsTitre : Seuil de dispense de procédure pour la passation des marchés publics - covid-19Réponse publiée le 1er septembre 2020