-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Régulation du marché de l’art
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Rappel au règlement
- Article 1er B
- Amendement no 5 rectifié
- Article 1er
- Amendements nos 6 rectifié, 7, 12 rectifié, 1, 3 et 11
- Article 2
- Article 5
- Amendement no 10
- Après l’article 9
- Amendement no 2
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 2. Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis
- 3. Démocratiser le sport en France
- Présentation
- Mme Nathalie Elimas, secrétaire d’État chargée de l’éducation prioritaire
- Mme Céline Calvez, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Cédric Roussel, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Belkhir Belhaddad
- Amendement no 95
- Article 1er bis
- Amendement no 96
- Articles 1er ter A à 1er ter C
- Article 1er ter D
- Amendement no 104
- Article 1er ter E
- Article 1er ter
- Article 1er quater A
- Article 1er quater
- Amendement no 36
- Article 1er quinquies B
- Article 1er quinquies C
- Article 1er
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 quater
- Article 4 quinquies
- Article 4 sexies
- Articles 4 septies et 5 A
- Après l’article 5 A
- Article 5 B
- Après l’article 5 B
- Amendements nos 1918, 3310 et 763 rectifié
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendement no 2293
- Article 5 bis
- Après l’article 5 bis
- Amendement no 2028
- Article 5 ter
- Amendement no 2602
- Article 5 quater A
- Amendement no 1001
- Article 5 quater
- Article 5 quinquies
- Article 5 sexies A
- Mme Stella Dupont
- Amendements nos 522, 2603 et 2586
- Sous-amendement nos 3449, 3448, 3450
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5 sexies
- Après l’article 5 sexies
- Article 5 septies A
- Après l’article 5 septies A
- Article 5 septies
- Après l’article 5 septies
- Amendements nos 1418 et 1143, 3170
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Lutte contre la maltraitance animale
- Discussion des articles (suite)
- Article 12 (suite)
- Amendement no 486
- Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission des affaires économiques pour les chapitres III et IV
- Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État chargée de la biodiversité
- Amendements nos 434, 161, 441, 46 et 181
- M. Loïc Dombreval, rapporteur général au nom de la commission des affaires économiques et rapporteur pour le chapitre Ier
- Amendements nos 249 et 412
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 12
- Amendements nos 449 rectifié, 212, 444, 459, 451, 478, 341, 344, 347 et 325
- Article 13
- Article 14
- Article 15
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 15
- Article 16
- Amendement no 512
- Titre
- Amendement no 191
- Article 12 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Suivi des projets franco-allemands mis en place par le traité d’Aix-la-Chapelle
- Discussion générale
- M. Christophe Arend
- M. Patrick Hetzel
- M. Sylvain Waserman
- Mme Michèle Victory
- M. Antoine Herth
- M. Christophe Naegelen
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Paul Lecoq
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Clément Beaune, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 2. Lutte contre la maltraitance animale
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Article 4
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. François-Michel Lambert
- Amendements nos 313, 403 et 318 rectifié
- Sous-amendements nos 501 et 503
- Amendement no 24
- Après l’article 4
- Article 4 bis
- Amendement no 402
- Après l’article 4 bis
- Amendements nos 279, 22, 280, 289, 151, 287 et 326
- Article 4 ter
- M. François-Michel Lambert
- Amendement no 394
- Après l’article 4 ter
- Amendements nos 202, 281, 17, 194, 415, 213, 228, 146, 9 rectifié, 130, 38, 52, 86, 204, 111 et 131 rectifié
- M. Dimitri Houbron, rapporteur de la commission des affaires économiques pour le chapitre II
- Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission des affaires économique pour les chapitres III et IV
- Amendements nos 178, 236, 462 rectifié et 110
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Élections
- Vaccination contre la covid-19
- Politique sanitaire
- Violences en bandes
- Octroi de mer
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Déserts médicaux
- Production électrique
- Vaccination contre la covid-19
- Crise sanitaire à l’école
- Filière pêche antillaise
- Périmètre des grandes régions
- Désarmement nucléaire
- Situation sanitaire
- Maltraitance animale
- Violences à Mayotte
- Ouverture des restaurants pour les salariés du bâtiment
- Grippe aviaire
- Assistants d’éducation
- Protection sociale complémentaire des agents publics
- Élections départementales et régionales
- Arrestation d’Alexeï Navalny
- Situation des stations de ski
- Situation sanitaire
- 2. Ressources propres de l’Union européenne
- Présentation
- M. Clément Beaune, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur de la commission des affaires étrangères
- Mme Isabelle Rauch, vice-présidente de la commission des affaires étrangères
- M. Christophe Jerretie, rapporteur pour observation de la commission des affaires européennes
- Discussion générale
- Explications de vote
- Vote sur l’article unique
- Présentation
- 3. Lutte contre la maltraitance animale
- Présentation
- M. Loïc Dombreval, rapporteur général au nom de la commission des affaires économiques et rapporteur pour le chapitre Ier
- M. Dimitri Houbron, rapporteur de la commission des affaires économiques pour le chapitre II
- Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission des affaires économiques pour les chapitres III et IV
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Mme Delphine Batho
- M. Stéphane Travert
- M. Julien Dive
- M. Bruno Millienne
- M. Dominique Potier
- Mme Lise Magnier
- M. Thierry Benoit
- M. Loïc Prud’homme
- M. André Chassaigne
- M. Olivier Falorni
- M. Sébastien Chenu
- M. Grégory Besson-Moreau, rapporteur
- M. Julien Denormandie, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Fait personnel
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Matthieu Orphelin
- M. Jacques Krabal
- M. Maxime Minot
- Mme Chantal Jourdan
- M. Loïc Prud’homme
- M. Hubert Wulfranc
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 2, 6, 12, 14, 53, 70, 75 et 37
- Sous-amendement no 139
- Amendement no 38
- Sous-amendement no 140
- Amendement no 80
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Démission et remplacement de députés
- 2. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 492 et 909
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 570, 203, 208, 861, 1016, 1037, 1250, 1404, 467, 2141, 214, 211, 917, 2173, 377 et 1215
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 820, 1319, 1320, 479, 822, 193, 1017, 1038, 1318, 7, 821, 217, 221, 224, 488, 571, 2149, 914, 382, 2176 rectifié, 1352, 1070, 575, 905, 489, 699, 2111, 2177 rectifié, 2030, 443 et 911
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 134, 138, 136, 2044, 231, 342, 2178, 2166 rectifié, 1222, 2272 rectifié, 234, 343, 823, 966, 1040, 1251, 1376, 1421, 2200, 2216, 10, 139, 1408, 9, 140, 239, 1071, 1252, 1371, 1413, 1579, 2181, 383, 344, 1225, 1228, 1234, 1414, 2099, 246, 1327, 824, 243, 569, 1691, 2273, 255, 595, 15, 144, 1418, 1254, 597, 1326, 329, 258, 261, 1023, 1044, 1434, 264, 345, 13, 145, 593, 1420, 485, 268, 493 et 918
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 bis E
- Mme Yolaine de Courson
- Mme Marguerite Deprez-Audebert
- Amendement no 2045 rectifié
- Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 1189, 2048, 1491 rectifié, 568, 2545, 2546 (sous-amendements), 1190, 1406, 1727, 2182, 590, 2301, 2339, 1603 rectifié, 638, 1009 et 1056
- Article 5 bis F
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5 bis
- Après l’article 5 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 1294, 437, 467, 468, 1191, 519, 2058, 62 rectifié et 438 rectifié, 1297
- Après l’article 6
- Article 6 bis A
- Amendements nos 530 rectifié et 2554 rectifié, 2558 rectifié (sous-amendements)
- Après l’article 6 bis A
- Amendements nos 2006, 2007 et 1426, 1430
- Article 6 bis B
- Après l’article 6 bis B
- Amendement no 1589
- Avant l’article 6 bis
- Amendement no 1669
- Article 6 bis
- Après l’article 6 bis
- Amendements nos 1193, 1871, 1175, 2138, 1112, 1015, 439, 1591, 1949 et 1220
- Article 6 ter A
- Article 6 ter
- Amendement no 1250
- Après l’article 6 ter
- Amendement no 2249
- Article 6 quater
- Après l’article 6 quater
- Article 6 quinquies A
- Article 6 quinquies
- Article 5 bis E
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 9
- Mme Patricia Lemoine
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendements nos 104 et 1388
- M. Bruno Questel, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales
- Amendements nos 909, 1610, 1393, 1132, 1544 et 140
- Après l’article 9
- Article 9 bis
- Amendement no 1543
- Article 10
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendement no 1438
- Article 11 bis AA
- Avant l’article 11 bis A
- Article 11 bis A
- Amendements nos 867, 770, 1220 rectifié, 378 et 1219
- Article 11 bis B
- Après l’article 11 bis B
- Amendement no 1077
- Article 11 bis C
- Article 9
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Eure (5e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)