-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Questions orales sans débat
- Insertion professionnelle des jeunes
- Infirmiers inscrits à Pôle emploi
- Centre hospitalier de Fismes
- Maternité de Péronne
- Déploiement du dispositif Osys
- Situation des services publics de santé
- Investissements liés au vieillissement
- Maternité de Porto-Vecchio
- Allocation aux adultes handicapés
- Places en institut médico-éducatif
- Tests de tuberculose bovine
- Filière laine
- Pratiques sectaires dans les salons de bien-être
- Fonction de maire
- Cartes d’identité pour les Français de l’étranger
- Filière bois
- THRS pour les associations de Besançon
- Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée
- Dates de déclaration de l’impôt sur le revenu
- Hébergement des étudiants à Mulhouse
- Réindustrialisation de la Somme
- Liaison TGV Dijon-Lille
- Installation d’une déchetterie à Hersin-Coupigny
- Canal du Rhône à Sète
- EPA Euratlantique
- Réserves d’eau dans le Puy-de-Dôme
- Qualité de l’air dans le réseau RATP
- Tarifs réglementés de l’énergie
- Gestion de l’eau
- Service express régional métropolitain à Rouen
- Plan de prévention des risques technologiques
- Locaux judiciaires à Brest
- Centre pénitentiaire de Béziers
- Encadrement pédagogique dans les lycées professionnels
- Conditionnement du RSA
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- 2. Restitution des travaux des commissions des finances et des affaires sociales sur le Printemps de l’évaluation
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Benoit Mournet (RE)
- M. Franck Allisio (RN)
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- M. Patrick Hetzel (LR)
- M. Luc Geismar (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- M. Davy Rimane (GDR-NUPES)
- Mme Monique Iborra (RE)
- M. Thierry Frappé (RN)
- M. François Gernigon (HOR)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Écoles nationales d’architecture
- 4. Dérapage du coût de la couverture santé des étrangers en situation irrégulière et des demandeurs d’asile
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 14 (suite)
- Amendement no 1572
- Rappel au règlement
- Article 14 (suite)
- Après l’article 14
- Article 15
- Article 16
- Article 17
- M. Michaël Taverne
- M. Loïc Kervran
- Amendements nos 266, 1494 et 423
- Article 17 bis
- Amendement no 1455
- Article 18
- Article 19
- Amendement no 1496
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 19
- Amendement no 566
- Article 20
- Mme Anne Genetet
- Mme Caroline Colombier
- M. Jean-Louis Thiériot
- M. Jean-Charles Larsonneur
- M. Hubert Wulfranc
- Amendements nos 241, 1316, 158, 82 rectifié, 1315, 418, 1573, 384, 385, 159, 83, 28, 267, 1108, 419, 432, 84, 1686, 1498, 843 et 299
- Après l’article 20
- Article 21
- M. Jean-Charles Larsonneur
- Amendements nos 23 et 1499
- Article 22
- Article 23
- Article 24
- Article 25
- Article 26
- Article 27
- Article 28
- Article 29
- Article 30
- Article 31
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Crise du logement
- Politique migratoire
- Avenir du cheptel français
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Réactions à l’attribution de la palme d’or à Mme Triet
- Politique industrielle
- Stratégie nationale en faveur des métiers d’art
- Triple meurtre à Dreux
- Traité mondial contre la pollution plastique
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Crise du logement
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Fermeture temporaire des services d’urgence
- Régime fiscal des Ehpad publics
- Exception culturelle
- Protection des PME
- Stratégie nationale en faveur des métiers d’art
- Changement climatique
- Avenir du fret ferroviaire
- Soutien au cinéma français
- Plan de lutte contre la fraude sociale
- Plan de lutte contre la fraude sociale
- Sécheresse
- Médecine scolaire et santé mentale
- Délocalisation de l’hébergement d’urgence francilien
- Présidence par l’Iran du Forum social 2023
- Sécurité routière
- 3. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 5
- Mme Anne Genetet
- M. Fabien Roussel
- M. Emeric Salmon
- Mme Murielle Lepvraud
- Mme Valérie Rabault
- Amendement no 157
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 398, 998, 488, 797, 1249, 1624, 1243, 1546, 397, 431, 1139 et 1443
- Sous-amendement no 1785
- Amendement no 1556 et 1562
- Après l’article 5
- Amendements nos 498, 798
- Article 6
- M. Yannick Chenevard
- M. Frédéric Boccaletti
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Charles Larsonneur
- M. Aurélien Saintoul
- Amendements nos 520, 800, 773, 95 et 270
- M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 10, 213, 1240, 125, 235, 272, 465, 1288, 236, 1677, 1678, 1289, 1205, 1206 et 1433
- Article 7
- Article 8
- M. Lionel Royer-Perreaut
- Mme Caroline Colombier
- M. Jean-Charles Larsonneur
- Amendements nos 1545, 533 et 445
- Article 5
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 (suite)
- Amendement no 1549
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 1295, 537, 380, 126, 77, 1766, 1239, 237, 381, 466, 521, 804, 522, 805, 564 et 983
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- Amendements nos 1057, 1444, 1472, 1747, 1773, 523, 806, 114, 1296, 151 et 78
- Article 9
- M. Mounir Belhamiti
- M. Aurélien Saintoul
- M. Jean-Charles Larsonneur
- Amendements nos 1551, 1555, 1558 et 80
- Article 9 bis
- Amendement no 1645
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 1561 et 1646
- Article 10
- Article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Article 13
- Mme Caroline Colombier
- Mme Isabelle Santiago
- Amendements nos 32 et 243
- Après l’article 13
- Article 14
- M. Frank Giletti
- M. Christophe Blanchet
- Amendements nos 1255, 1409, 1042, 1569, 1204 et 1647
- Sous-amendement no 1832
- Article 8 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 1516, 1704, 1705 et 1706
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 1753, 290, 625, 717, 628, 720, 409, 298, 1405, 1406, 1152, 1253, 1610, 1772, 905, 906, 1250, 485, 1041, 1163, 1262 et 1619
- Mme Sabine Thillaye, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 1153, 1264,1154,1279,1155,1268,1156,1266, 1223, 1267, 1280, 1489, 1640, 348, 66, 67, 1781, 1517, 413, 1375, 349, 411, 768, 1376, 1377, 1378, 350, 351, 907, 908, 352, 629 et 722
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendement no 1605
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 507, 542 et 541
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 1514, 600, 696, 1637, deuxième rectification , 1691, deuxième rectification, 1693, deuxième rectification, 221, 1728, 1186, 1187, 71, 333, 1359 et 1735
- Sous-amendement no 1805
- Amendements nos 484, 1197, 1198, 1356, 978, 141, 1399, 1400, 1431, 976, 544 et 4
- Sous-amendement no 1808
- Amendements nos 1357, 1675, 1676 et 1679
- Sous-amendement no 1806
- Amendements nos 3, 41 et 185
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 224, 1104, 1358, 1360, 1638, 331, 110, 225, 246, 430, 602, 667, 1361, 896, 898 et 223
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- Amendements nos 604, 698, 605, 699, 771, 1022, 1086, 603 rectifié, 697 rectifié, 226, 1362, 1021, 1085, 388, 434, 334, 606, 700, 1401, 1402, 280, 1363, 186, 899, 900, 601, 734, 1089, 1024 et 1088
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- Amendements nos 1023, 1087, 608, 702, 239, 1025, 1090, 294, 1190, 1199, 514, 610, 703, 70, 611, 704, 1165, 443, 612, 705, 337, 338, 489, 613, 706, 293, 478, 491, 1241, 341, 448, 451, 201, 1034, 1367, 1174, 1680 et 1685
- Sous-amendement no 1807
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 1784, 100 et 1209
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 340, 1170, 1752, 1696, 615, 708, 1128, 292, 500, 505, 616, 709, 617, 710, 339, 344, 1039, 343, 763, 764, 205, 618, 711, 1370, 296, 187, 620, 713 et 302
- Sous-amendements nos 1813 et 1802
- Amendements nos 1760, 901, 902, 439, 623, 715, 69 et 295
- Sous-amendement no 1811
- Amendements nos 188, 1188, 1189, 1149, 1251, 136, 1148, 1248, 1434, 1744 et 1425
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1737, 1373, 1715, 1716, 1717 et 1739
- Sous-amendements nos 1812 et 1815
- M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 200, 1403, 1404, 1459, 1460, 903, 904, 347, 543, 346, 624, 716, 408, 1762, 1374, 1151, 1263, 1150, 1258, 1176 et 1712
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 857 et 858
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 861, 862 et 165
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 517, 1485, 1583, 1591, 576 et 673
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux agents du service public tués dans l’exercice de leur mission
- 2. Questions au Gouvernement
- Agression mortelle d’une infirmière au CHU de Reims
- Grève des salariés de Vertbaudet
- Agression mortelle d’une infirmière au CHU de Reims
- Financement de la transition écologique
- Concessions autoroutières
- Crise du logement
- Accessibilité des billets pour les Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Déclassification des archives concernant les émeutes de 1967 en Guadeloupe
- Agression mortelle d’une infirmière au CHU de Reims
- Recensement des absences scolaires lors de la fête de l’Aïd
- Stratégie du Gouvernement face à la sécheresse et au réchauffement climatique
- Relations entre l’État et la Corse
- Natalité
- Participation de Taïwan aux organisations internationales
- Démission de policiers et gendarmes
- Réchauffement climatique
- Réchauffement climatique
- Biométhane et transition écologique
- Politique agricole
- Conclusions du G7 et sanctions internationales contre la Russie
- Grippe aviaire
- Précarité alimentaire
- Grève des salariés de Vertbaudet
- Inondations en Italie
- Fermetures de classes dans les territoires ruraux
- Constitutionnalisation de l’IVG
- Valeurs républicaines à l’école
- Fichage des élèves absents lors de l’Aïd
- Déclaration d’occupation des logements
- 3. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 851 et 852
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendement no 160
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 574, 671, 2 et 161
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Finistère (2e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)