-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 1773
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 252
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Sous-amendement no 1902
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendement no 706
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 708, 1682, 763, 923, 248 et 1548
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 3 (suite)
- Article 4
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 14, 130, 820, 928, 1622, 729, 660, 1647, 1183, 1360, 1691, 937, 82, 783, 908, 1031, 1629, 780, 244, 303, 223, 837, 1583, 1585, 1272, 167, 809 rectifié, 1648, 358, 1792, 233, 1586, 99, 210, 211, 1587, 790, 791, 1285, 1588, 1623 rectifié, 1649, 1650, 1651, 1652, 1653, 1654, 1655, 1656, 1657, 662, 237, 922, 1081, 1737, 240, 1636, 825, 187, 212, 1019, 794, 1602, 1553, 1621, 1719, 1812 et 1153
- Rappels au règlement
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- M. Philippe Juvin
- M. Arthur Delaporte
- Mme Emeline K/Bidi
- M. Jocelyn Dessigny
- M. Hadrien Clouet
- M. Nicolas Turquois
- M. Benjamin Saint-Huile
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Amendements nos 11, 59, 295, 698, 749, 1604, 771, 704, 705, 251, 253, 931, 1605, 716, 769, 1606, 1556, 739, 772, 915, 1607, 703, 61, 169, 774, 1608, 304, 764, 737, 1628, 1000, 1601, 1437, 221, 621, 781 et 1465
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 12, 36, 1166, 519, 521, 525, 1373, 133, 513, 566, 1374, 1704, 555, 1574, 301, 1048, 1016, 180, 196, 234, 582, 1271, 590, 593, 715, 197, 1375 et 137
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Communication de M. le président
- 2. Approbation d’accords internationaux
- 3. Plein emploi
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Protocole sur la responsabilité et l’indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives
- Présentation
- Discussion générale
- M. Patrick Hetzel
- M. Frédéric Zgainski
- Mme Anna Pic
- Mme Stéphanie Kochert
- Mme Sabrina Sebaihi
- M. Jean-Paul Lecoq
- Mme Estelle Youssouffa
- M. Philippe Guillemard
- Mme Laurence Robert-Dehault
- Mme Nathalie Oziol
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d’État
- Vote sur l’article unique
- 2. Accords France-Sénégal et France-Sri Lanka autorisant l’exercice d’une activité professionnelle par les conjoints des agents des missions officielles
- 3. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- 4. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 1055 et 1295
- Mme Christine Decodts, rapporteure de la commission spéciale
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Amendements nos 578, 1056, 412, 768, 1577, 1058, 890, 676, 1059, 1510, 586 et 699
- M. Bruno Millienne, président de la commission spéciale
- Amendements nos 6, 277, 70, 1060, 1511, 906, 1512, 1061 et 429
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendements nos 583, 585
- Après l’article 2 bis
- Article 3
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Questions orales sans débat
- Centre de la main de Trélazé
- Accès aux soins dans les zones rurales
- Désertification médicale de la Drôme
- Fracture sanitaire en Côte-d’Or
- Oubliés du Ségur de la santé
- Contrôle des associations chargées de personnes vulnérables
- Rémunérations dans le secteur médico-social
- Déchetterie du technopôle Agroparc à Avignon
- Piste aéroportuaire à Mayotte
- Consigne des bouteilles en plastique
- Gestion des ressources en eau par les collectivités
- Dossiers fonds Vert
- Desserte de l’Ardèche en train
- Coût du logement
- Logement social et hébergement d’urgence en Seine-Saint-Denis
- Politique de la ville à La Réunion
- Contentieux contre les projets agricoles
- Situation des AESH
- Fermeture de classe à l’école maternelle de Portet-sur-Garonne
- Dotation du lycée Ernest-Couteaux de Saint-Amand-les-Eaux
- Hommage à Toussaint Louverture
- Extension du pass culture aux Français de l’étranger
- Plan Fanfare
- Renforts saisonniers de CRS
- Commissariat d’Aubagne
- Caserne de gendarmerie à Combourg
- Commissariat de Saint-Omer
- Mémorial en hommage aux victimes de l’esclavage
- Fibre optique dans le Val-d’Oise
- Pastoralisme
- Situation des salariés licenciés de l’entreprise Place du marché
- Conditionnement du versement du RSA
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à trois députés réélus
- 2. Questions au Gouvernement
- Manifestations du 1er mai
- Manifestations du 1er mai
- Situation à Mayotte
- Situation à Mayotte
- Feuille de route du Gouvernement
- Opération Wuambushu à Mayotte
- Réforme des retraites
- Projet de loi sur l’industrie verte et position française vis-à-vis de l’IRA états-unien
- Abaissement de la note de la France par l’agence Fitch
- Projet d’autoroute Castres-Toulouse
- Lutte contre l’inflation
- Lutte contre les trafics de stupéfiants
- Situation à Mayotte
- Fonds Marianne pour la République
- Réforme des retraites
- Politique de l’emploi
- Liberté de l’école privée
- Doctrine d’emploi des forces de l’ordre dans les manifestations
- Gestion des crèches privées
- Service national universel
- Fermeture des services hospitaliers à Aubenas
- Sauvetage de l’entreprise Photowatt
- Conférence nationale du handicap
- Pression immobilière
- Fret ferroviaire
- Autoroute entre Castres et Toulouse
- Infirmiers libéraux
- Accès au logement social pour les femmes en cours de divorce
- 3. Bilan de la loi de programmation militaire 2019-2025
- Mme Josy Poueyto (Dem)
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- M. Loïc Kervran (HOR)
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Fabien Roussel (GDR-NUPES)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- M. Yannick Chenevard (RE)
- M. Laurent Jacobelli (RN)
- M. Bastien Lachaud (LFI-NUPES)
- M. Jean-Louis Thiériot (LR)
- M. Jean-Pierre Cubertafon (Dem)
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- M. Christophe Blanchet (Dem)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Alain David (SOC)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Jean-Charles Larsonneur (HOR)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Anne Genetet (RE)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Didier Le Gac (RE)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Laetitia Saint-Paul (RE)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Julien Rancoule (RN)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Martine Etienne (LFI-NUPES)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Nathalie Serre (LR)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no 7
- M. Didier Le Gac, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer
- Amendements nos 8, 10, 48 rectifié, 86 rectifié, 12, 26, 55 et 72
- Article 2
- Article 3
- M. Erwan Balanant
- M. Marc Le Fur
- M. Sébastien Jumel
- Amendement no 44
- Article 4
- Amendements nos 45, 46
- Après l’article 4
- Amendements nos 87, 91
- Après l’article 1er (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Améliorer l’encadrement des centres de santé
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Violences à Sainte-Soline
- Violences à Sainte-Soline
- Violences contre les forces de l’ordre
- Violences lors de manifestations
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Intérim médical hospitalier
- Fermeture d’entreprises dans la Meuse
- Maintien de l’ordre
- Maintien de l’ordre
- Maintien de l’ordre
- Réforme des retraites
- Partage de la richesse
- Renchérissement du logement
- Souveraineté française
- Désertification médicale à Carcassonne
- Semaine de l’autisme
- Crise de l’eau à Mayotte
- Médecins intérimaires à l’hôpital public
- Précarité des jeunes
- Lutte contre les dérives sectaires
- Scolarisation des enfants autistes
- Rénovation thermique
- Lutte contre les polluants éternels
- Agence française anticorruption
- Écoles d’art territoriales
- Blocage des ports de pêche
- 2. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- 3. Reconnaissance et condamnation de l’Holodomor comme génocide
- Mme la présidente
- Discussion générale
- Mme Anne Genetet
- M. Frédéric Falcon
- M. Bastien Lachaud
- M. Michel Herbillon
- Mme Maud Gatel
- M. Alain David
- M. Jean-François Portarrieu
- M. Aurélien Taché
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Bertrand Pancher
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- 4. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 16
- M. Didier Le Gac, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer
- Amendements nos 42, 76, 75, 24, 2, 38, 49, 89, 50, 30, 43, 52, 4, 74, 73, 88 rectifié et 90 rectifié, 92 rectifié
- Après l’article 1er
- Amendements nos 61 rectifié, 59 et 20
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance