M. Jean-René Cazeneuve

Ensemble pour la République

Gers (1re circonscription) | Mandat en cours
  • mercredi 28 février 2024
    Commission des finances : Proposition de loi visant à flécher l’épargne non centralisée des livrets réglementés ; Examen pour avis, des articles 6 à 9 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne
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  • mercredi 28 février 2024
    Commission des finances : Proposition de loi visant à flécher l’épargne non centralisée des livrets réglementés ; Examen pour avis, des articles 6 à 9 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne
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  • mercredi 31 janvier 2024
    Commission des finances : M. Christophe Bouillon, président de l’Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT) et M. Stanislas Bourron, directeur général.
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  • mercredi 17 janvier 2024
    Commission des finances : Audition sur la conjoncture économique ainsi que sur les notes de l’INSEE de septembre 2023 sur la redistribution et ses effets sur le niveau de vie et de novembre 2023 relative aux inégalités et à la pauvreté
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  • mercredi 17 janvier 2024
    Commission des finances : Audition sur la conjoncture économique ainsi que sur les notes de l’INSEE de septembre 2023 sur la redistribution et ses effets sur le niveau de vie et de novembre 2023 relative aux inégalités et à la pauvreté
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  • mardi 16 janvier 2024
    Commission des finances : Mme Carole Delga, présidente de Régions de France
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  • jeudi 21 décembre 2023
    1ère séance : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (lecture définitive du projet de loi de finances pour 2024)
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  • mercredi 20 décembre 2023
    Commission des finances : Examen de la proposition de loi pour un soutien pérenne de la filière musicale française ; M. Pierre Moscovici, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport du Conseil relatif à la fiscalité du logement
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  • mercredi 20 décembre 2023
    Commission des finances : Examen de la proposition de loi pour un soutien pérenne de la filière musicale française ; M. Pierre Moscovici, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport du Conseil relatif à la fiscalité du logement
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  • mardi 19 décembre 2023
    Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2024 (Examen en lecture définitive)
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  • jeudi 14 décembre 2023
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2024 (nouvelle lecture) ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2024 (nouvelle lecture)
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  • jeudi 14 décembre 2023
    Commission des finances : M. Antoine Deruennes, directeur général de l’Agence France Trésor et M. Mathieu Marceau, chef de bureau
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