Gard (6e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • lundi 4 juin 2018
    Commission des finances : Commissions d'évaluation des politiques publiques
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  • lundi 4 juin 2018
    Commission des finances : Commissions d'évaluation des politiques publiques
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  • mercredi 23 mai 2018
    Commission des affaires culturelles : Liberté de choisir son avenir professionnel
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  • jeudi 17 mai 2018
    2ème séance : Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (suite) ; Prestation de compensation du handicap ; Expertise des comités de protection des personnes
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  • jeudi 17 mai 2018
    2ème séance : Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (suite) ; Prestation de compensation du handicap ; Expertise des comités de protection des personnes
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  • jeudi 17 mai 2018
    2ème séance : Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (suite) ; Prestation de compensation du handicap ; Expertise des comités de protection des personnes
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  • mercredi 16 mai 2018
    Commission des affaires sociales et commission des lois : "De la bioéthique au droit de la bioéthique" ; "Recherche génétique et recherche sur l'embryon"
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  • mercredi 9 mai 2018
    Commission des affaires sociales : Amélioration de la prestation de compensation du handicap ; Expertise des comités de protection des personnes
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  • mercredi 9 mai 2018
    Commission des affaires sociales : Amélioration de la prestation de compensation du handicap ; Expertise des comités de protection des personnes
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  • mercredi 9 mai 2018
    Commission des affaires sociales : Amélioration de la prestation de compensation du handicap ; Expertise des comités de protection des personnes
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  • mercredi 9 mai 2018
    Commission des affaires sociales : Amélioration de la prestation de compensation du handicap ; Expertise des comités de protection des personnes
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  • mercredi 4 avril 2018
    Commissions des affaires culturelles, du développement durable, des affaires sociales et affaires économiques : Utilisation des produits phytopharmaceutiques (présentation du rapport)
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