-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 6 (suite)
- Article 7
- Amendement no1611
- Article 8
- Article 9
- Après l’article 9
- Amendement no2201
- Article 9 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9 bis
- Amendement no2593
- Article 10
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos48, 430, 569 et 1417
- Après l’article 10
- Amendements nos2594 et 3195 (sous-amendement)
- Article 11
- Après l’article 11
- Avant l’article 12
- Amendements nos 1615, 2862 et 1970 rectifié
- Article 12
- Après l’article 12
- Amendements nos 1012, 1287, 1286, 1602, 4, 7, 8, 9, 5, 2208, 3093, 3090, 6, 2210, 101, 153, 658, 683, 1960, 2182, 2539, 10, 882, 619, 12, 28 rectifié et 34 rectifié
- Article 12 bis
- Amendement no 2342
- Après l’article 12 bis
- Article 12 ter
- Amendement no 3162
- Article 12 quater
- Article 12 quinquies
- Rappel au règlement
- Article 12 quinquies (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er
- M. Robin Reda
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. Serge Letchimy
- Mme Valérie Lacroute
- M. Mickaël Nogal
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Thibault Bazin
- M. Stéphane Peu
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
- Amendements nos 715, 867, 1633 et 869
- M. Richard Lioger, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 868, 1530, 1892, 1632, 649, 648, 1539, 2521, 2912, 3173 (sous-amendement), 2175, 870, 2178, 2180, 2177, 2039, 2335, 2462, 650, 2463, 775, 1890, 235, 1599, 2040, 872, 373 et 3016
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Amendements nos 2179 et 873
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 2174, 874, 875, 1395, 876, 972, 1283, 3144 rectifié, 3174, 3175, 3176 (sous-amendements) et 1221
- Après l’article 1er
- Article 2
- Mme Danièle Obono
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos1547, 2522, 374, 1600, 2186, 2187, 2036, 2041, 1896, 3148 rectifié, 2465 rectifié, 2185 et 1756
- Article 3
- Amendements nos2466, 2467, 878 et 594
- M. Raphaël Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos269, 1656, 2042 et 2575
- Article 3 bis
- Amendements nos2468, 2469, 2470 et 593
- Article 4
- Amendements nos2043, 2188 et 2437, 2439
- Après l’article 4
- Amendements nos1757, 3172 (sous-amendement), 2578 et 2573
- Avant l’article 5
- Rappel au règlement
- Avant l’article 5 (suite)
- Article 5
- Après l’article 5
- Articles 5 bis et 5 ter
- Article 5 quater
- Amendement no3015
- Article 5 quinquies
- Article 5 sexies
- Amendements nos2472, 2473, 2488, 2474
- Après l’article 5 sexies
- Amendements nos2585 rectifié et 2946
- Article 6 A
- Amendement no568
- Article 6
- Article 1er
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Discussion générale (suite)
- M. Vincent Thiébaut
- M. David Lorion
- Mme Marie-France Lorho
- M. Stéphane Peu
- Mme Caroline Abadie
- M. Éric Pauget
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Sylvia Pinel
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Mathilde Panot
- M. Stéphane Testé
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Paul-André Colombani
- M. Gabriel Serville
- M. François Jolivet
- M. Michel Castellani
- Mme Stéphanie Do
- M. M’jid El Guerrab
- M. André Chassaigne
- M. Ludovic Pajot
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
- Rappels au règlement
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no592
- M. Raphaël Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Richard Lioger, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Amendement no2037
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Avant l’article 1er
- Discussion générale (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions au Gouvernement
- Construction de logements
- Plan d’accompagnement des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Avenir de l’agriculture
- Directive européenne sur les travailleurs détachés
- Gestion des déchets en Corse
- Valorisation des filières professionnelles
- Suicides dans l’administration pénitentiaire
- Schéma directeur de la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
- Développement de l’énergie à base d’hydrogène
- Suivi des terroristes et des détenus radicalisés après leur libération
- Visite officielle du Président de la République en Russie
- Suicides dans l’administration pénitentiaire
- Gratuité des autoroutes
- Aides sociales
- Politique agricole commune
- 2. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- 3. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Rappels au règlement
- Présentation
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
- Mme Christelle Dubos, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Richard Lioger, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Raphaël Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Sandra Marsaud, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Paul Mattei
- Suspension et reprise de la séance
- Motion de rejet préalable
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- Emploi des femmes seniors
- Situation dans les EHPAD
- Grande cause nationale du quinquennat pour l’égalité entre les femmes et les hommes
- Réforme de la SNCF
- Verbalisation des outrages sexistes
- Politique pénale
- Égalité salariale entre les femmes et les hommes
- Pouvoir d’achat des retraités
- Utilisation par Carrefour du crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi
- Protection des enfants dans le cadre des violences conjugales
- Formation professionnelle des femmes
- Pouvoir d’achat
- Place des femmes dans la communauté scientifique
- Politique carcérale
- Violences faites aux femmes en situation de handicap
- Seuils de fusion des organismes HLM
- 3. Accord relatif aux services aériens entre l’Union européenne et Israël
- 4. Convention d’extradition avec les Émirats arabes unis
- 5. Convention d’entraide judiciaire en matière pénale avec les Comores
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Couverture numérique des zones rurales
- Hébergement d’urgence
- Siège du Parlement européen à Strasbourg et projet européen
- Envois postaux entre les départements d’outre-mer et la France métropolitaine
- Obligation de système de caisse certifiée
- Pérennité du régime minier
- Avenir de la Métropole du Grand Paris et des collectivités territoriales d’Île-de-France
- Absence de schéma départemental d’accueil pour les gens du voyage
- Couverture numérique de la Vienne
- Dépollution du site des ballastières de Braqueville
- Service militaire volontaire
- Pénurie d’eau en Ardèche
- Accord de libre-échange entre l’Union européenne et le Mercosur
- Cour d’appel de Riom
- Situation des hôpitaux de Marseille
- Professions paramédicales en milieu hospitalier
- Participation financière des majeurs protégés à leur protection juridique
- Situation du centre hospitalier d’Aubenas
- Urgences au centre hospitalier d’Auxerre
- Prescription pharmaceutique et rôle des pharmaciens
- Situation de l’hôpital de Douai
- Enseignement du gallo
- Apprentissage du code de la route dans les programmes scolaires
- Désenclavement du département du Gers
- Aménagement de l’axe Nantes Pornic
- Grand contournement ouest de Strasbourg
- Ligne 17 du Grand Paris Express
- Ligne de TER Libourne-Bergerac
- Contestation de la déclaration d’utilité publique du projet de contournement autoroutier de Rouen par l’est
- LGV Occitanie
- Élevage de montagne et protection contre le loup
- Installation d’une zone commerciale dans le Triangle de Gonesse
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Cohésion des territoires
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
- M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Annaïg Le Meur, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Sandra Marsaud, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Noël Barrot
- Présidence de M. Sacha Houlié
- M. Guy Bricout
- M. François Pupponi
- Mme Mathilde Panot
- M. Stéphane Peu
- Mme Christelle Dubos
- M. Thibault Bazin
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Vincent Thiébaut
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- M. Alain Ramadier
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Alexandre Freschi
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mission « Cohésion des territoires » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Cohésion des territoires » (état B) (suite)
- Amendement no353
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Cohésion des territoires » (état B) (suite)
- Article 52
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Cohésion des territoires
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sacha Houlié
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 3
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Éric Alauzet
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Pierre-Henri Dumont
- Mme Marie-George Buffet
- M. Xavier Paluszkiewicz
- M. Vincent Descoeur
- Mme Valérie Lacroute
- M. Gilles Lurton
- M. Bertrand Pancher
- M. Philippe Vigier
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Luc Carvounas
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Clémentine Autain
- M. Marc Le Fur
- M. Marc Fesneau
- M. François Pupponi
- Mme Catherine Osson
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 332, 395, 429, 913 et 1165
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 780, 430, 1250, 962, 965, 84, 966, 85, 1355, 540, 967, 536, 861, 560, 576, 94, 462, 631, 632 et 638, 637
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Article 4
- Article 5
- M. Saïd Ahamada
- Mme Sarah El Haïry
- Amendement no169
- Article 6
- Après l’article 6
- Article 3
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Garonne (4e circonscription)
| Mandat clos le 28 février 2022 (15e législature)