-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Structuration, financement, moyens et modalités d’action des groupuscules auteurs de violences à l’occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- 2. Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies
- Discussion des articles (suite)
- Mme la présidente
- Article unique (suite)
- Amendements nos 3, 26, 29, 77 et 48
- Sous-amendements nos 100, 94, 96, 117, 101, 95, 106, 111, 109, 112, 115, 105, 121, 82 et 118
- M. Mathieu Lefèvre, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Après l’article unique
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Michel Guiniot
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Raquel Garrido
- M. Erwan Balanant
- Amendements nos 7, 13, 22, 36, 39, 40, 42, 44, 64, 66 et 71
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- Amendements nos 47, 46, 37, 45, 56, 58, 60, 69, 10, 75, 21, 14 et 15, 16, 17, 18
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article unique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Sort de l’entreprise Valdunes
- Crise du logement
- Renforcement de l’Union européenne
- Réforme des retraites
- Renforcement de l’Europe
- Manifestation d’extrême droite
- Réforme des retraites
- Égal accès à l’IVG
- Réforme de l’enseignement professionnel
- Hausse des prix
- Contrôles à la frontière franco-italienne
- Réouverture des négociations commerciales
- Opération Wuambushu
- Continuité territoriale
- Réforme des retraites
- Année européenne des compétences
- Valdunes
- Enjeux géostratégiques
- Lutte contre le crime organisé
- Rénovation énergétique des écoles
- Manifestation d’extrême droite
- Réforme de l’enseignement professionnel
- Signature électronique
- Réforme du lycée professionnel
- Fonds vert
- Contribution de vie étudiante et de campus
- Sécurité dans le Vaucluse
- Fermetures de classes
- 2. Inscrire le groupe militaire privé Wagner sur la liste des organisations terroristes
- 3. Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Avant l’article 3
- Amendements nos 545, 258, 379 et 688
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Article 3
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 bis
- Amendement no 1006
- Article 3 ter
- Article 4
- Rappels au règlement
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Accès à une alimentation saine
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Cyrielle Chatelain
- Mme Caroline Parmentier
- M. Elie Califer
- Amendements nos 25, 27, 16 et 94
- Sous-amendements nos 103, 104 et 102
- Amendements nos 48, 3 et 63
- Sous-amendement no 108
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Amendements nos 10 et 49
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Amendement no 23
- Article 2
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Amendement no 7
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no 7
- M. Didier Le Gac, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer
- Amendements nos 8, 10, 48 rectifié, 86 rectifié, 12, 26, 55 et 72
- Article 2
- Article 3
- M. Erwan Balanant
- M. Marc Le Fur
- M. Sébastien Jumel
- Amendement no 44
- Article 4
- Amendements nos 45, 46
- Après l’article 4
- Amendements nos 87, 91
- Après l’article 1er (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Améliorer l’encadrement des centres de santé
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 bis (suite)
- Après l’article 7 bis
- Amendement no 732
- Article 9
- M. José Gonzalez
- M. Maxime Minot
- M. Philippe Latombe
- Amendement no 582
- Après l’article 9
- Amendement no 179
- Rappel au règlement
- Article 10
- Rappel au règlement
- Article 10 (suite)
- Article 11
- Rappel au règlement
- Article 11 (suite)
- Article 8 (précédemment réservé)
- M. Maxime Minot
- Amendements nos 427 et 233
- Après l’article 8 (amendement précédemment réservé)
- Amendement no 655
- Article 18 (appelé par priorité)
- M. Frédéric Cabrolier
- Mme Danielle Simonnet
- M. Maxime Minot
- Amendements nos 554, 754, 674 rectifié, 719, 480, 600, 726 et 784
- Rappel au règlement
- Article 18 (appelé par priorité) (suite)
- Après l’article 18 (amendements appelés par priorité)
- Article 18 bis (appelé par priorité)
- Rappel au règlement
- Article 18 bis (appelé par priorité) (suite)
- Article 12
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 12 (suite)
- Article 12 bis
- Amendement no 518
- Article 13
- M. José Gonzalez
- M. Léo Walter
- Amendements nos 438, 650, 684, 685 et 747 rectifié
- Fait personnel
- Article 13 (suite)
- Article 13 bis
- Amendements nos 117 et 748, 750, 749, 751
- Article 14 A
- Amendement no 710
- Mme Béatrice Bellamy, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 440 et 441
- Mme Isabelle Rauch, présidente de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 442, 98, 21, 58, 444, 629, 708, 519, 590, 463, 728, 730 et 443
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Amendement no 534
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
- Amendements nos 615, 397, 699, 319, 577, 187, 317, 318, 658, 421, 223, 500, 424, 425, 224, 613, 673, 213, 153, 532, 225, 152, 737, 720, 214, 155, 156, 226, 157, 608, 215, 158, 216, 616 et 757
- Sous-amendement no 789
- Amendements nos 1 et 509
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 7 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendements nos 739, 609, 228 et 229 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Après l’article 7
- Article 7 bis
- M. José Gonzalez
- Amendement no 426
- Article 7 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Lutte contre la récidive
- Présentation
- Discussion générale
- M. Philippe Pradal
- Mme Sandra Regol
- Mme Elsa Faucillon
- M. Paul Molac
- Mme Caroline Abadie
- M. Timothée Houssin
- Mme Andrée Taurinya
- M. Ian Boucard
- M. Erwan Balanant
- M. Roger Vicot
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Naïma Moutchou, rapporteure
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance