-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Fusion entre métropoles et départements
- Situation des Français de l’étranger
- Priorités du Gouvernement pour l’hôpital public
- Situation de l’hôpital public
- Lutte contre la pollution de l’air
- Infrastructures de transport
- Réforme de l’apprentissage
- Moyens humains de l’hôpital public
- Police de sécurité du quotidien
- Hébergement des personnes sans domicile fixe
- Situation de l’hôpital public
- Déclarations récentes sur le vin
- Fermeture de classes dans le premier degré
- Réforme de la justice
- Présomption d’absence de consentement des victimes mineures d’agressions sexuelles
- 2. Protection des données personnelles
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Élection des représentants au Parlement européen
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Renforcement du dialogue social
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4
- Amendement no 44
- M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos 174, 45, 313, 314, 312 et 122, 123
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Avant l’article 5
- Amendement no 320
- Article 5
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Amendements nos79, 175 et 321
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Article 6
- Rappel au règlement
- Article 6 (suite)
- Après l’article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Renforcement du dialogue social
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendements nos330 et 268
- M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos315, 316, 15, 307, 48, 33, 47, 46, 43, 254, 265, 105, 373, 226, 160, 161, 162, 4, 103 rectifié, 255, 334, 311, 347, 369, 163, 370, 395 (sous-amendement), 331, 16, 386 (sous-amendement), 333, 224, 225, 164, 165, 332, 166, 167, 169, 170, 171, 172, 173, 308, 221, 328, 301, 291, 2 rectifié, 319 et 75
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Danielle Brulebois
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Après l’article 8 (suite)
- Amendement no 1154
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 385, 882 rectifié, 516, 1123, 607 et 646
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8 (suite)
- Article 9
- Mme Séverine Gipson
- Mme Caroline Fiat
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos315, 1049, 1050, 109, 641, 1072, 720 et 667
- Article 10
- Mme Michèle Peyron
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Amendements nos734, 736, 739, 647 et 740
- Article 11
- Rappel au règlement
- Article 11 (suite)
- Mme Séverine Gipson
- M. Gilles Lurton
- Mme Caroline Fiat
- M. Joël Aviragnet
- M. Bruno Bilde
- Mme Carole Grandjean
- M. Sylvain Maillard
- M. Jean-Pierre Door
- Mme Valérie Beauvais
- M. Ludovic Pajot
- M. Thibault Bazin
- M. Francis Vercamer
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Patrick Hetzel
- M. Sylvain Waserman
- Mme Nadia Ramassamy
- Mme Lise Magnier
- Amendements nos 92 et 1014
- Présidence de Mme Cendra Motin
- Amendements nos 224, 588, 589, 806, 110, 807, 808, 810, 811, 522, 813, 111, 112 et 648 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 11 (suite)
- Amendements nos 1197, 1196, 1219 rectifié, 862, 815, 816, 817, 818, 471, 819, 113, 820, 1200, 1221, 821, 822, 1132, 823, 114, 115, 116 et 117
- M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
- Amendements nos 76, 696, 118, 72, 531, 824, 825, 826, 827, 828, 829, 830, 831, 694, 996, 833, 834, 835, 1183 et 836 rectifié, 837
- Après l’article 8 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Projets fiscaux
- Mesures fiscales
- Couverture numérique et mobile du territoire
- Suites de l’attentat de Nice
- Plan Climat
- Mesures budgétaires
- Canal Seine-Nord Europe
- EPR de Flamanville
- Situation de l’usine Ford de Blanquefort
- Filière canne-sucre-énergie à La Réunion
- Plan migrants
- Fermeture de réacteurs nucléaires
- Plan autisme
- Politique migratoire
- Pénibilité au travail
- 2. Renforcement du dialogue social
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no31
- M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos35, 36
- Article 3
- M. André Chassaigne
- M. Pierre Dharréville
- M. Sébastien Jumel
- M. Alain Bruneel
- Mme Elsa Faucillon
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Hubert Wulfranc
- M. Patrick Mignola
- M. Gilles Lurton
- Mme Audrey Dufeu Schubert
- M. Thierry Michels
- M. Sacha Houlié
- M. Adrien Taquet
- M. Boris Vallaud
- M. Sébastien Chenu
- M. Adrien Quatennens
- M. Gérard Menuel
- M. Alexis Corbière
- M. François Ruffin
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Guillaume Larrivé
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Amendements nos147, 391, 407, 411, 464, 150, 202, 151, 297, 110, 295, 153, 307, 421, 465, 93, 108, 251 et 271
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Renforcement du dialogue social
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Pierre Dharréville
- M. Sébastien Jumel
- M. Alain Bruneel
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Stéphane Peu
- M. Fabien Roussel
- M. Hubert Wulfranc
- M. Patrick Mignola
- Mme Huguette Bello
- M. Gilles Lurton
- M. Alexis Corbière
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Caroline Janvier
- Mme Catherine Fabre
- Mme Marine Le Pen
- Mme Annie Vidal
- M. Régis Juanico
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. François Ruffin
- Amendements nos13, 183, 323, 341 et 346
- M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos131, 207, 130, 287, 253, 426, 189, 337, 123, 409, 166, 435, 357, 266, 289, 405, 364, 290, 113, 342, 167, 132, 349, 437, 438, 458, 440, 291, 441, 354, 125, 292, 126, 124, 133 et 358
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Gironde (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)