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15 novembre 2022Rubrique : consommationTitre : Indice de réparabilité et son évolutionRéponse publiée le 14 février 2023
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15 novembre 2022Rubrique : consommationTitre : Élaboration et déploiement de l'indice de durabilitéRéponse publiée le 14 février 2023
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15 novembre 2022Rubrique : consommationTitre : Actualisation du guide « Recommandation nutrition » par le CNRCRéponse publiée le 31 janvier 2023
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1er novembre 2022Rubrique : politique extérieureTitre : Rapatriement des enfants détenus en SyrieRéponse publiée le 13 décembre 2022
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11 octobre 2022Rubrique : sang et organes humainsTitre : Situation préoccupante du système français de transfusion sanguineRéponse publiée le 20 décembre 2022
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11 octobre 2022Rubrique : élevageTitre : Inégalités d'indemnisations suite à l'épizootie d'influenza aviaireRéponse publiée le 27 décembre 2022
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27 septembre 2022Rubrique : produits dangereuxTitre : Réglementation de la teneur en cadmium des engrais phosphatésRéponse publiée le 20 juin 2023
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20 septembre 2022Rubrique : personnes handicapéesTitre : Modification des conditions d'obtention de l'AJPPRéponse publiée le 3 janvier 2023
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20 septembre 2022Rubrique : personnes handicapéesTitre : Modalités de diffusion du registre public d'accessibilité par les ERPRéponse publiée le 6 décembre 2022
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13 septembre 2022Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : Évolution du statut des ATSEMRéponse publiée le 7 février 2023