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Mardi 11 janvier 2022Session 2021 – 2022
Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Thierry Breton, commissaire européen responsable du marché intérieur.
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Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Thierry Breton, commissaire européen en charge du marché intérieur
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Mercredi 8 décembre 2021Session 2021 – 2022
Audition, à huis clos, du vice-amiral d'escadre M. Nicolas Vaujour, sous-chef d'état-major opérations (SCOPS) à l'état-major des Armées sur la thématique « Engagement des armées sur le territoire national et rôle des forces de présence ».
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, présentée par M. Bastien Lachaud et plusieurs de ses collègues, visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale (n°4636).partager -
Mercredi 8 décembre 2021Session 2021 – 2022
Examen du projet de rapport et vote sur sa publication
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Mercredi 20 octobre 2021Session 2021 – 2022
– Audition de représentants des principales associations d'élus :
. M. Guy Geoffroy, président des maires de Seine-et-Marne, maire de Combs-la-Ville, représentant l'Association des maires de France ;
. M. Marc Goua, vice-président de l'Association des maires Ville & Banlieue de France, maire de Trélazé ;
. M. Bernard Schmeltz, directeur général de l'Assemblée des départements de France, M. Jérôme Briend, conseiller affaires juridiques, et Mme Ann-Gaëlle Werner-Bernard, conseillère relations avec le Parlement ;
. M. Jules Nyssen, délégué général de Régions de France.partager -
Mardi 5 octobre 2021Session 2021 – 2022
Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
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Mercredi 1 septembre 2021Session 2020 – 2021
Table ronde réunissant des représentants d'instituts de sondage :
- M Jean-François Doridot, directeur général d'IPSOS ;
- M. Jean-Daniel Lévy, directeur délégué d'Harris Interactive France ;
- Mme Laure Salvaing, directrice générale de Kantar Public France ;
- Mme Adélaïde Zulfikarpasic, directrice de BVA Opinions.partager -
Mardi 29 juin 2021Session 2020 – 2021
Audition, à huis clos, de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le rapport au Parlement 2021 sur les exportations d'armement de la France
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Mardi 25 mai 2021Session 2020 – 2021
– commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'intérieur :
Discussion « Administration générale et territoriale de l'État » (ministre : M. Gérald DARMANIN) :
– mission Administration générale et territoriale de l'État : Mme Jennifer de TEMMERMAN, rapporteure spéciale ;
Discussion « Immigration, asile et intégration » (ministre : M. Gérald DARMANIN) :
– mission Immigration, asile et intégration : Mme Stella DUPONT et M. Jean-Noël BARROT, rapporteurs spéciaux ;
Discussion « Sécurités » (ministre : M. Gérald DARMANIN) :
– mission Sécurités :
- Police, gendarmerie, sécurité routière et compte d'affectation spéciale Contrôle de la circulation et du stationnement routiers : M. Romain GRAU, rapporteur spécial ;
- Sécurité civile : M. Bruno DUVERGÉ, rapporteur spécial.partager -
Audition de M. Clément Beaune, Secrétaire d'État aux affaires européennes sur les résultats du Conseil européen des 25 et 26 mars 2021.
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