-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 19 (appelé par priorité)
- M. Thibault Bazin
- Mme Lise Magnier
- M. Jean-Baptiste Djebbari
- M. Matthieu Orphelin
- M. Patrick Hetzel
- M. Arnaud Viala
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Damien Abad
- Mme Valérie Lacroute
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Louis Masson
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Noël Barrot
- M. Éric Alauzet
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Marc Le Fur
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Fabien Di Filippo
- M. Bruno Millienne
- M. Aurélien Pradié
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Rappels au règlement
- Article 19 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 2512, 27, 119, 191, 283, 382, 470, 595, 681, 762, 932, 940, 968, 1212, 1368, 1818, 2048, 2119, 1299, 1664, 34, 528, 682, 978, 1070, 1092, 1148, 1257, 1458, 1466, 1726, 2120, 995, 235, 2208, 1271, 1432, 787, 1912, 763, 2264, 1478, 1479, 1477, 992, 987, 1481, 1476, 1482, 2063, 1928, 1794, 1795, 1433, 1935, 2591, 137, 1665, 389, 1796, 1123, 1124 et 2049
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Perquisitions visant La France insoumise
- Plan pauvreté
- Communautarisme musulman dans les écoles
- Exonération de la taxe d’habitation
- Amiante dans les établissements scolaires
- Brexit
- Recrudescence des agressions homophobes
- Politique à l’égard des collectivités territoriales
- Lutte contre la pauvreté
- Accouchements par césarienne
- Plan pauvreté
- Sécurité en Seine-Saint-Denis
- Résultats des évaluations en CP et CE1
- Politique en faveur de la montagne
- Prix du carburant
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 1649, 1650
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendement no 498
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1595, 2356, 1227, 948, 634, 2385, 583, 2582 (sous-amendement), 1720, 1084 rectifié et 1905 rectifié
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 1030, 1875 et 698 rectifié
- Article 3
- Mme Cendra Motin
- Mme Valérie Lacroute
- M. Marc Delatte
- M. Marc Le Fur
- M. Philippe Gosselin
- M. Arnaud Viala
- Amendements nos 1994, 1554, 614 rectifié, 1645 rectifié, 1996, 10, 11, 13, 14, 574, 1315, 1526, 2077, 2354, 1902, 2416, 15, 16, 18, 618, 694, 733, 1107, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 1567, 47, 54, 500, 734, 2078, 2287, 143, 370, 957, 897, 1319, 697, 739, 619, 695, 737, 793, 620, 696, 738, 736, 1647, 742, 363, 1568 rectifié, 1118, 150, 298, 478, 551, 573, 885, 1569 et 2563 (sous-amendement)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Inondations dans l’Aude
- Remaniement ministériel
- Inondations dans l’Aude
- Politique économique en Guyane
- Handicap à l’école
- Perquisitions visant la France insoumise
- Fonderies du Poitou
- Lutte contre les inégalités
- Cancers pédiatriques
- Budget 2019
- /dyn/15/comptes-rendus/seance/session-ordinaire-de-2018-2019/premiere-seance-du-mardi-16-octobre-2018#BalanceTonMaire
- Énergies marines renouvelables
- /dyn/15/comptes-rendus/seance/session-ordinaire-de-2018-2019/premiere-seance-du-mardi-16-octobre-2018#BalanceTonMaire
- Francophonie
- Cancers pédiatriques
- Mobilité internationale des Français
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 712, 1423, 2285, 302 et 1263
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 613, 2286 et 2076
- M. Laurent Saint-Martin, suppléant M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 71, 849, 1210, 703, 1854, 2430, 714, 74, 76 et 78
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Après l’article 2
- Amendements nos 570, 66, 1256, 417 et 404
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1525, 1383, 1896, 1770, 2238, 1489 et 2338
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019 (suite)
- Discussion générale (suite)
- Mme Amélie de Montchalin
- Mme Émilie Bonnivard
- Mme Sarah El Haïry
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Fabrice Le Vigoureux
- M. Charles de Courson
- M. François Pupponi
- Mme Dominique David
- Mme Valérie Lacroute
- M. Bruno Questel
- M. Julien Aubert
- Mme Bénédicte Peyrol
- M. Benoit Potterie
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Fiona Lazaar
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Jean-Claude Leclabart
- M. Alexandre Holroyd
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Daniel Labaronne
- M. Michel Castellani
- M. Xavier Paluszkiewicz
- M. Gilles Lurton
- M. Marc Le Fur
- M. Jean Lassalle
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 2074, 2281, 690, 1114, 301 et 2282
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 612 et 2283
- Article liminaire
- Première partie
- Article 1er
- Mme Valérie Lacroute
- M. Marc Le Fur
- M. Frédéric Reiss
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 691 et 2284
- Article 2
- M. Marc Le Fur
- Mme Cendra Motin
- Amendements nos 683, 721, 1399, 1671, 4 et 1672
- Article 1er
- Discussion générale (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Avenir de la santé
- Présentation
- Discussion générale
- Motion de rejet préalable
- 2. Inclusion des élèves en situation de handicap
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Inclusion des élèves en situation de handicap
- Discussion générale (suite)
- Mme Jacqueline Dubois
- Mme Constance Le Grip
- M. François Ruffin
- M. Bertrand Sorre
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Béatrice Piron
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- M. Aurélien Pradié, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- Motion de rejet préalable
- Motion de rejet préalable (suite)
- Discussion générale (suite)
- 2. Défense du droit de propriété
- 3. Consolidation du modèle français du don du sang
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendements nos 12 et 36 (sous-amendement)
- Article 2
- M. Vincent Descoeur
- Amendements nos 32 et 34
- Article 2 bis
- M. Hervé Saulignac
- Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. Bastien Lachaud
- M. Xavier Paluszkiewicz
- Mme Danièle Obono
- Mme Mathilde Panot
- M. Fabien Lainé
- M. Thomas Mesnier
- Mme Caroline Fiat
- M. Sébastien Chenu
- M. Hervé Saulignac
- M. Christian Jacob
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Amendements nos 9, 14, 15 et 21
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Consolidation du modèle français du don du sang
- 2. Création d’un répertoire des maladies rares ou orphelines
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Lutte contre la manipulation de l’information
- Discussion générale commune (suite)
- Discussion des articles (proposition de loi)
- Article 1er
- M. Maxime Minot
- Mme Frédérique Dumas
- M. Michel Castellani
- M. Alexis Corbière
- Amendements nos 8 et 28
- Mme Naïma Moutchou, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 22, 9, 11 rectifié, 10, 12, 16, 21, 23, 24, 48, 13, 14, 25 rectifié, 49 (sous-amendement) et 15
- Article 2
- Amendement no 29
- Article 3
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- M. Alexis Corbière
- Amendement no 30
- Article 3 bis
- Amendement no 31
- Article 4
- Amendement no 32
- M. Bruno Studer, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1, 2 et 19
- Article 5
- Article 5 bis
- Amendement no 34
- Article 6
- Article 7
- Amendement no 36
- Article 8
- Amendement no 37
- Article 8 bis
- M. Jean-Michel Mis
- Amendements nos 6 et 38
- Article 9
- Article 9 bis A
- Amendement no 40
- Article 9 bis B
- Article 9 bis
- Amendement no 42
- Article 9 ter
- Mme Frédérique Dumas
- Amendement no 43
- Article 9 quater
- Mme Anissa Khedher
- Amendement no 44
- Article 9 quinquies
- Amendement no 45
- Article 9 septies
- Amendement no 46
- Article 10
- Amendement no 47
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (proposition de loi organique)
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 44 (suite)
- Amendements nos 551, 550, 549 et 772
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2792 et 2789
- Mme Marie Lebec, rapporteure de la commission spéciale
- Amendements nos 554, 1276, 2458, 2459, 2362, 2896 (sous-amendement), 773, 2551, 552, 1997, 553, 1277 et 982
- Article 45
- Suspension et reprise de la séance
- Article 46
- Article 47
- Article 44 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- M. le président
- Réforme institutionnelle
- Démissions au sein du Gouvernement
- Politique de sécurité
- Santé au travail
- Sécheresse et agriculture
- Insécurité dans certains quartiers
- Bilan de la saison touristique d’été
- Volontariat des sapeurs-pompiers
- Politique industrielle
- Extension de l’expérimentation "Territoires zéro chômeur de longue durée"
- Privatisations
- Vingt-cinquième campagne contre le cancer du sein
- Sécheresse et filière viticole
- Hausse du budget consacré au handicap
- Contrats aidés outre-mer
- 2. Démission d’un député
- 3. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- 4. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 44
- M. Robin Reda
- M. Éric Woerth
- M. Guillaume Kasbarian
- M. Michel Castellani
- M. Daniel Fasquelle
- M. Ludovic Pajot
- M. Stéphane Peu
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Valérie Rabault
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Charles Taugourdeau
- M. Charles de Courson
- M. Dominique Potier
- M. Philippe Gosselin
- Mme Marie Lebec, rapporteure de la commission spéciale
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 597, 734, 771, 1437, 1847 et 2043
- Article 44
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Hérault (6e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)