Hérault (7e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 12 mai 2021
Commission des lois constitutionnelle : Consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs‑pompiers
partager
mercredi 14 avril 2021
Commission des lois : Procédure de parrainages citoyens pour la candidature à l'élection présidentielle ; Instaurer la proportionnelle intégrale au scrutin législatif ; Entraves opposées à l’exercice des pouvoirs de police des élus municipaux
partager
mercredi 14 avril 2021
Commission des lois : Procédure de parrainages citoyens pour la candidature à l'élection présidentielle ; Instaurer la proportionnelle intégrale au scrutin législatif ; Entraves opposées à l’exercice des pouvoirs de police des élus municipaux
partager
jeudi 8 avril 2021
2ème séance : Protection patrimoniale des langues régionales (suite) ; Droit à une fin de vie libre et choisie
partager
jeudi 8 avril 2021
1ère séance : Protection patrimoniale des langues régionales
partager
mercredi 31 mars 2021
Commission des affaires culturelles : Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
partager
mercredi 31 mars 2021
Commission des lois : Evolution statutaire de la collectivité de Corse ; Recours aux dispositions fiscales de portée rétroactive ; Reconnaissance du vote blanc pour l’élection présidentielle
partager
mercredi 17 mars 2021
1ère séance : Réforme du courtage (CMP) ; Efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale (CMP) ; Démocratiser le sport en France
partager
mercredi 10 mars 2021
Commission des lois : Examen de la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention
partager
mardi 9 mars 2021
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Élection du Président de la République (projet de loi organique) (CMP); Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement (projet de loi constitutionnelle)
partager
mardi 9 mars 2021
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Élection du Président de la République (projet de loi organique) (CMP); Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement (projet de loi constitutionnelle)
partager
mardi 2 mars 2021
Commission des lois : Mme Jacqueline Gourault, ministre, et discussion générale sur le projet de loi organique relatif aux expérimentations mises en œuvre par les collectivités territoriales
partager
1
...
3
4
5
6
7
...
16
Page n°5 : 12 résultats affichés sur un total de 182