-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
- Présentation
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Première partie
- Seconde délibération
- Article 4 et état A (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Article 4 et état A (seconde délibération)
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
- Seconde partie
- Article 5 et état B
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Amendements nos 12, 93, 92, 96, 94, 95, 97 et 192
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 191, 194, 44, 17, 45, 46, 16, 27, 29, 193, 19, 18, 104, 30, 31, 48, 47, 40, 177, 181, 183, 196, 197, 199, 124, 150, 134, 33, 53, 71, 103, 204, 102, 1, 55, 146, 144, 57, 58, 145, 127, 128, 164, 165, 162, 60, 32, 21, 188, 207, 62, 22, 34, 64, 63, 65, 66, 67, 69, 72, 73, 68, 190, 24, 139, 178, 184, 122, 26, 77, 125, 84, 123, 189, 202, 186, 195, 117, 133, 20, 120 et 90
- Article 6 et état C
- Article 7 et état D
- Article 8
- Amendement no 13
- Article 9
- Amendement no 14
- Article 10
- Amendements nos 113, 147, 148, 149 et 161
- Article 5 et état B
- Seconde délibération
- Article liminaire (seconde délibération)
- Amendement no 2
- Article 4 et état A (seconde délibération)
- Amendement no 3
- Article liminaire (seconde délibération)
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- M. Pascal Lecamp, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Girardin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Thierry Benoit (HOR)
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Sébastien Jumel (GDR-NUPES)
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. Pascal Lavergne (RE)
- M. Grégoire de Fournas (RN)
- Mme Mathilde Hignet (LFI-NUPES)
- M. Julien Dive (LR)
- M. Éric Martineau (Dem)
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- M. Thierry Benoit (HOR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Pascal Lavergne (RE)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Mme Hélène Laporte (RN)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Mme Aurélie Trouvé (LFI-NUPES)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Fabrice Brun (LR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Jean-Yves Bony (LR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Mme Louise Morel (Dem)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B)
- Amendements nos 1079, 1081 et 2921
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3366, 1204, 3050 et 3552
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1192, 3045 et 3305
- Rappel au règlement
- Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B) (suite)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Investir pour la France de 2030 ; Plan de relance
- M. Damien Maudet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Cabrolier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Alexandre, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Alexandre Sabatou (RN)
- M. René Pilato (LFI-NUPES)
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- M. Bertrand Pancher (LIOT)
- M. Alexis Izard (RE)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Emmanuel Lacresse (RE)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Mission Investir pour la France de 2030 (état B)
- Mission Investir pour la France de 2030 (état G)
- Après l’article 54
- Amendement no 1831
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 931, 930
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1632, 1637, 1606, 1832, 1626, 932, 1641 et 1833
- Rappel au règlement
- Après l’article 54 (suite)
- Mission Plan de relance (état B)
- Investir pour la France de 2030 ; Plan de relance
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Soutien à Israël face au terrorisme
- Rappels au règlement
- 2. Lutte contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 9
- Amendement no 755
- Sous-amendement no 1734
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendement no 1370
- Article 9 bis A
- M. Dominique Potier
- Amendements nos 1502 rectifié et 1634
- Après l’article 9 bis A
- Amendement no 1600
- Après l’article 9 bis
- Amendements nos 26, 31, 49 et 73
- Article 10
- Amendements nos 72, 301, 437, 438 et 1131, 1132, 1133
- Après l’article 10
- Amendements nos 707 rectifié, 715 et 1615
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendements nos 860 rectifié et 1598 rectifié
- Sous-amendement no 1735
- Article 11 bis
- Article 11 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11 ter
- Article 12
- M. Dominique Potier
- Amendement no 822
- Mme Anne-Laure Babault, rapporteure de la commission spéciale
- Amendements nos 24, 519, 704, 1250, 807 et 1135
- Article 12 bis
- Article 12 ter
- Article 12 quater
- Article 13
- Suspension et reprise de la séance
- Mme la présidente
- Amendements nos 1140, 1335, 440, 600, 733, 708, 709, 116, 1176, 439, 1144, 1436, 92, 761, 1281, 1580, 187, 326, 1299, 931 rectifié, 1141, 350, 363, 1142, 380, 1143, 785, 1145, 1569, 1497, 1439, 710, 1146, 1147, 1148, 321, 1149, 808, 390, 1150, 1440, 632, 521, 1599, 831, 1336, 1156, 325, 1157, 1158, 827, 1159, 1162, 1163, 1164, 1165, 1168, 1169, 1167 et 1177, 1178
- Après l’article 13
- Article 13 bis
- M. Pierre Meurin
- Amendements nos 1366 rectifié, 1205, 40 et 107, 126, 443, 1457
- Sous-amendement nos 1744, 1745, 1746, 1752 rectifié
- Après l’article 9
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Départ du secrétaire général de l’Assemblée et de la présidence
- 2. Questions au Gouvernement
- Prix de l’électricité
- Réponse pénale aux violences urbaines
- Vague de chaleur
- Dérèglement climatique
- Nomination à la direction générale de la concurrence de la Commission européenne
- Lutte contre l’antisémitisme
- Bilan des 100 jours
- Homicide routier
- Santé mentale des jeunes
- Production de cerises dans le Vaucluse
- Désertification médicale
- Prévention en matière de santé
- Uber Files
- Difficultés des Ehpad
- Conseil de l’Europe
- Service national universel
- Préparation de la rentrée scolaire
- Budget des centres sociaux
- Production de pommes en France
- Hausse de la fiscalité des spiritueux
- Création d’une qualification d’homicide routier
- Coût de l’énergie
- Nomination de Fiona Scott Morton
- Lutte contre la fraude à la TVA
- Blessés de guerre venant de Polynésie
- Patrimoine des grandes fortunes françaises
- Abandon d’animaux domestiques
- Territoires zéro non-recours
- 3. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 - Modernisation et responsabilité du corps judiciaire
- 4. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er bis A (suite)
- Amendements nos 463
- Sous-amendements nos 1673, 1667, 1666, 1693, 1692, 1680, 1668, 1687, 1686, 1698, 1669, 1690, 1699, 1670, 1684, 1689, 1688, 1674, 1696, 1697, 1682, 1704, 1671, 1685, 1676, 1705, 1691, 1708, 1677, 1701, 1678, 1683, 1702, 1679, 1700, 1703, 1695, 1709, 1681, 1707, 1710, 1672 et 1665
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 1016, 1022, 1021, 1294, 1339 et 1023
- Rappel au règlement
- Article 1er bis A (suite)
- Article 1er bis A (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Tarif réglementé de vente du gaz
- Coût de l’énergie
- Occupation illicite de terrains
- Indépendance de la presse
- Tarif réglementé de vente du gaz
- Situation en Russie
- Port du hijab sur les terrains de football
- Fermeture nocturne des services d’urgence
- Indépendance de la presse
- Indépendance de la presse
- Indépendance de la presse
- Réforme du service public de l’emploi
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle dans le Gers
- Passage de la flamme olympique dans les territoires
- Parcoursup
- Recrutement des professeurs
- Projet de TotalEnergies en Afrique
- Sécurité en Avignon
- Décarbonation des sites industriels
- Droits des enfants
- Décès d’un jeune conducteur lors d’un contrôle routier
- Télétravail transfrontalier
- Retraités de la fonction publique outre-mer
- Annulation de l’agrément de l’association Anticor
- Accès aux soins
- Accessibilité des commerces et des services publics pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024
- Réouverture de la pharmacie de Cremeaux
- 4. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- 5. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 138 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Amendements nos 155 et 399
- Sous-amendements nos 409, 410, 411, 421 et 412, 416, 413, 419, 418, 414, 420
- Article 4
- M. Frédéric Cabrolier
- M. François Ruffin
- Amendement no 119
- Après l’article 4
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (appelé par priorité - suite)
- Après l’article 7 (amendements appelés par priorité)
- Article 3
- Mme Christine Engrand
- M. Yannick Monnet
- Amendement no 561
- M. Lionel Causse, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 213, 699, 620, 480, 4, 634, 591, 560, 613, 552, 614, 615, 204, 787, 616, 205, 343, 788, 617, 206, 481, 621, 692, 781, 782, 207, 286, 454, 453, 455, 208, 209, 746, 747, 210, 619, 622, 187, 638, 718, 748 rectifié, 749, 401, 470 et 482
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Amendement no 676
- Avant l’article 6
- Amendement no 691
- Article 6
- Amendement no 784
- Article 8
- Amendement no 785
- Article 9
- Après l’article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Article 11
- Amendement no 514
- Après l’article 11
- Amendements nos 424, 762 et 602, 413, 683, 518
- Article 12
- Après l’article 12
- Article 12 bis
- Amendement no 780
- Article 13
- Après l’article 13
- Article 14
- Après l’article 14
- Titre
- Amendement no 363
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos 199, 244, 384 rectifié et 345
- M. Bastien Marchive, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Amendements nos 600, 124, 73, 120, 231, 387, 444, 477 et 10
- Sous-amendement nos 841, 842
- Amendements nos 110, 1, 203, 601, 11, 610, 612, 474, 46 et 167
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 415
- Avant l’article 4 (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 644
- Article 4 (appelé par priorité)
- M. Stéphane Delautrette
- Mme Marie Pochon
- M. Sébastien Jumel
- M. Pascal Lavergne
- Mme Christine Engrand
- M. William Martinet
- Mme Aude Luquet
- M. Christophe Béchu, ministre
- Amendements nos 646, 113, 365, 200, 721, 438, 688, 492, 648, 722, 765, 483, 650 et 484
- M. Lionel Causse, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 660, 703, 702
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Elie Califer
- M. Yannick Monnet
- Mme Mathilde Paris
- M. William Martinet
- M. Marc Le Fur
- Amendements nos 168, 152, 607, 214, 451, 456, 364, 390, 541 et 392
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Amendements nos 134
- Sous-amendement nos 840, 843
- Amendements nos 380 rectifié, 534 rectifié, 381 rectifié, 535 rectifié, 382 rectifié, 536 rectifié, 786, 369, 383 rectifié, 567, 537 rectifié, 700 rectifié, 590, 111, 368, 538 rectifié, 566, 597 rectifié, 565 et 112
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Gironde (12e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)