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11 décembre 2018Rubrique : aquaculture et pêche professionnelleTitre : Période de pêche anguillesRéponse publiée le 19 décembre 2018
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4 décembre 2018Rubrique : sécurité routièreTitre : Évolution des certifications européennes en matière de barrières anti agressionRéponse publiée le 22 janvier 2019
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4 décembre 2018Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Dispositif d'évaluation des barrières anti agressionRéponse publiée le 15 janvier 2019
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4 décembre 2018Rubrique : santéTitre : Nouveau mode de distribution des préservatifs gratuits en FranceRéponse publiée le 5 février 2019
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4 décembre 2018Rubrique : professions de santéTitre : Modalité d'exercice de la profession de chiropracteurRéponse publiée le 11 décembre 2018
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4 décembre 2018Rubrique : industrieTitre : Accompagnement de l'industrie dans le cadre de la stratégie bas carboneRéponse publiée le 22 janvier 2019
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4 décembre 2018Rubrique : impôts et taxesTitre : Dispositif d'encadrement de l'augmentation de la taxe carboneRéponse publiée le 22 janvier 2019
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4 décembre 2018Rubrique : défenseTitre : Formation - Pilotes - RafaleRéponse publiée le 19 mars 2019
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4 décembre 2018Rubrique : crimes, délits et contraventionsTitre : Premiers résultats détection blanchiment greffes tribunaux de commerceRéponse publiée le 19 mars 2019
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4 décembre 2018Rubrique : crimes, délits et contraventionsTitre : Lutte contre le blanchiment et milieu de l'artRéponse publiée le 19 mars 2019