-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Débat public sur le socle citoyen
- 2. Présence parentale auprès d’un enfant malade
- 3. Promotion de la France des accents
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Amendement no 3
- Article 3
- Amendement no 4
- Après l’article 3
- Amendement no 6
- Titre
- Amendement no 7
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 4. Justice de proximité et réponse pénale
- Rappel au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Immigration, asile et intégration (suite)
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B)
- Amendement no 243
- Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Amendements nos 248 et 244
- M. Jean-Noël Barrot, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1413, 2295, 2285, 1026, 2315 et 1027
- Rappels au règlement
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B) (suite)
- Après l’article 54
- Suspension et reprise de la séance
- Travail et emploi
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Thibault Bazin, suppléant M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Stéphane Viry
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- M. Boris Vallaud
- Mme Annie Chapelier
- Mme Valérie Six
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Stéphane Peu
- Mme Christine Cloarec-Le Nabour
- M. Bertrand Pancher
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
- M. François Ruffin
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Dominique Da Silva
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mission « Travail et emploi » (état B)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement (suite)
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Réserve des votes
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Article premier (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)
- M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Sereine Mauborgne, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Didier Le Gac, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Christophe Lejeune, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Stéphane Baudu, suppléant M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Thomas Gassilloud
- M. Grégory Labille
- M. Jean Lassalle
- M. Alexis Corbière
- M. André Chassaigne
- Mme Patricia Mirallès
- M. Charles de la Verpillière
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Olivier Faure
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
- M. Jean-Marie Fiévet
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Florence Parly, ministre
- Mission « Défense » (état B)
- Après l’article 54
- Amendements nos 1630 et 1632
- Mme Françoise Dumas, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 1695, 1269, 1631 et 1044, 1045, 1046, 1048
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (état B)
- Article 54
- Amendement no 1662
- Après l’article 54
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Démission d’un député
- 2. Accélération et simplification de l’action publique
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Sylvia Pinel
- M. Stéphane Peu
- Mme Émilie Cariou
- Mme Sophie Beaudouin-Hubiere
- Mme Véronique Louwagie
- M. Philippe Bolo
- M. Jérôme Lambert
- Mme Agnès Thill
- Mme Patricia Lemoine
- M. Nicolas Meizonnet
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- Mme Amélie de Montchalin, ministre
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 1er ter
- Amendement no 476
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 5 bis
- Amendements nos 129, 316, 898 rectifié, 1092 et 579
- Article 6
- Amendement no 225
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Amendement no 923
- Article 11
- Amendements nos57, 232, 366 et 582
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Proclamation de six députés
- 2. Accélération et simplification de l’action publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 (suite)
- Amendement no 964
- Sous-amendement no 1162
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques
- Amendements nos 294 et 1145
- Article 12
- Amendements nos 131, 318, 489, 725 et 1093 rectifié
- Article 12 bis
- Amendements nos 868, 886
- Article 14
- Mme Danielle Brulebois
- Amendements nos 504 et 503
- Article 14 bis
- Article 15
- Amendements nos 62, 235, 584, 791 et 1146, 1151
- Article 16
- Article 16 bis A
- Après l’article 16 bis
- Amendement no 573
- Article 16 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Articles 16 quater et 16 quinquies
- Article 17
- Article 17 bis
- Article 17 ter
- Amendement no 592
- Article 18
- Article 19
- Après l’article 19
- Amendements nos 512, 513, 514, 515
- Article 19 bis A
- Amendement no 617
- Articles 19 bis et 19 ter
- Article 20
- Amendement no 618
- Article 11 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- M. Erwan Balanant
- Amendements nos 50 et 63
- Après l’article 2
- Amendements nos 80 et 39 rectifié
- Article 3
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendements nos 14 rectifié, 30, 61, 66, 15 rectifié et 52
- Après l’article 4
- Amendements nos 46, 48 et 49
- M. le président
- Article 5
- Amendement no 76
- Article 6
- Amendement no 77
- Article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Article 9
- Après l’article 10
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 26
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Gel des matchs de football le 5 mai
- 2. Financement des infrastructures de téléphonie mobile
- 3. Justice sociale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 bis E
- Mme Yolaine de Courson
- Mme Marguerite Deprez-Audebert
- Amendement no 2045 rectifié
- Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 1189, 2048, 1491 rectifié, 568, 2545, 2546 (sous-amendements), 1190, 1406, 1727, 2182, 590, 2301, 2339, 1603 rectifié, 638, 1009 et 1056
- Article 5 bis F
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5 bis
- Après l’article 5 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 1294, 437, 467, 468, 1191, 519, 2058, 62 rectifié et 438 rectifié, 1297
- Après l’article 6
- Article 6 bis A
- Amendements nos 530 rectifié et 2554 rectifié, 2558 rectifié (sous-amendements)
- Après l’article 6 bis A
- Amendements nos 2006, 2007 et 1426, 1430
- Article 6 bis B
- Après l’article 6 bis B
- Amendement no 1589
- Avant l’article 6 bis
- Amendement no 1669
- Article 6 bis
- Après l’article 6 bis
- Amendements nos 1193, 1871, 1175, 2138, 1112, 1015, 439, 1591, 1949 et 1220
- Article 6 ter A
- Article 6 ter
- Amendement no 1250
- Après l’article 6 ter
- Amendement no 2249
- Article 6 quater
- Après l’article 6 quater
- Article 6 quinquies A
- Article 6 quinquies
- Article 5 bis E
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Violences au sein de la famille
- 2. Approbation d’un accord-cadre et de deux accords internationaux
- Accord-cadre France-Monaco relatif à la coopération en matière de sécurité sanitaire, et accord relatif à la coopération en matière de transfusion sanguine
- Accord France-RFA sur les modalités de financement des infrastructures et de l’acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération dans le domaine du transport tactique aérien
- 3. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 1159
- Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 81, 1731, 1117, 30, 786, 1350, 1584, 1893, 1047, 2148, 300, 1895, 125, 615, 1641, 2542, 80, 490, 555, 580, 645, 1956, 616, 332, 447, 20, 617, 1048, 17, 96, 1049, 1464 et 1558
- Après l’article 4
- Article 4 bis A
- Amendements nos 31, 18, 478, 619, 699, 1381, 1694, 2205, 2243, 774, 19, 90, 1279 rectifié, 1598 rectifié et 2537
- Mme Graziella Melchior, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 664, 757, 1084 et 1828, 1278
- Après l’article 4 bis A
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 bis BA
- Après l’article 4 bis BA
- Article 4 bis BB
- Article 4 bis
- Après l’article 4 bis
- Amendement no 334
- Avant l’article 4 ter A
- Amendement no 641 rectifié
- Article 4 ter A
- Amendement no 1587
- Article 4 ter
- Amendement no 1287
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Hérault (1re circonscription)
| Mandat clos le 4 août 2022 (16e législature)