-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendements nos 331, 332
- Mme Laurence Vichnievsky, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre 1er du titre Ier
- Amendement no 2522
- Article 1er
- M. Christophe Euzet
- M. Francis Chouat
- Mme Sonia Krimi
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- M. Julien Ravier
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- M. Stéphane Peu
- M. Éric Ciotti
- Mme Laurianne Rossi
- M. Philippe Vigier
- Mme Émilie Chalas
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- Amendements nos 2247, 1093, 2393, 16, 1612, 1805, 363, 483, 619, 362, 482, 618, 985, 2160, 1072, 1073, 2566, 936, 160, , 1117, 703, 161, 1448, 984, 1357, 1206, 851, 1358, 2337, 2248, 1356, 1364, 935, 2610, 162, 333, 1109, 2249, 1367, 2332, 704, 2524, 776, 779, 787, 807, 1220, 79, 1892, 1893, 705, 164, 165, 1450, 1207, 163, 1368, 364, 484, 621, 2540, 1710, 166, 1611, 1384 et 1012
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Avant l’article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Réforme de l’adoption
- Discussion des articles (suite)
- Article 10 (suite)
- Amendements nos et 516
- Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendement no 541
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 32, 149, 390, 316, 457 rectifié, 31, 47, 151, 163, 392, 400, 30 rectifié, 150 rectifié, 225 rectifié, 391 rectifié, 506, 293, 164, 414, 415, 350, 168, 317, 318, 539, 159, 401, 425, 117, 169, 294, 58, 416, 440, 33, 48, 152, 165, 393 et 519
- Sous-amendements nos 560 et 563
- Amendements nos 520, 74, 190, 437, 458, 551, 320, 321, 170, 435, 112, 295, 118 et 513
- Après l’article 10
- Article 11
- Article 11 bis
- M. Jean-Louis Bourlanges
- Mme Marietta Karamanli
- Amendements nos 71, 205, 207, 341, 353 et 442
- Sous-amendements nos 561 et 564, 565
- Amendement no 522
- Article 11 ter
- Après l’article 11 ter
- Article 11 quater
- Après l’article 11 quater
- Avant l’article 12
- Article 12
- Amendements nos 419, 34, 153, 231, 395, 420 et 297
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 503
- Article 14
- Mme Perrine Goulet
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Amendement no 344
- Sous-amendement no 562
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Après l’article 14
- Amendement no 483
- Article 15
- Avant l’article 16
- Article 16
- Article 17
- Après l’article 17
- Article 18
- Amendement no 485
- Article 10 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Réforme de l’adoption
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 22, 141, 242 et 378
- Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 23, 142, 243, 379, 24, 143, 244, 380, 25 et 144, 245, 381
- Article 2 bis
- M. Xavier Breton
- Amendements nos 102, 284, 451 et 449, 450
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 6 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 210
- Article 7
- Mme Natalia Pouzyreff
- M. Xavier Breton
- Amendements nos 1, 44, 147, 386 et 286
- Sous-amendement no 566
- Amendements nos 512, 538, 76, 68, 346, 256, 258, 257 et 511 rectifié
- Après l’article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 9 bis
- Après l’article 9 bis
- Amendement no 106
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10
- Rappel au règlement
- Article 10 (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Délais d’organisation des élections
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Présentation commune
- Discussion générale commune
- Discussion des articles (projet de loi organique)
- Article unique
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Pascal Brindeau
- Amendements nos 1, 2, 10, 3 et 9
- Article unique
- Vote sur l’article unique
- Discussion des articles (projet de loi ordinaire)
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendement no 6
- Article 2
- Vote sur l’ensemble
- 2. Réforme de l’adoption
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 172 et 62
- Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 50, 545 rectifié, 166, 64, 100, 204, 208, 247, 362, 544, 422, 94, 269, 363, 98, 96, 445,446, 447, 448, , 128, 220, 248, 364, 66, , 270, 105, 104, 412, 251, 10, 129, 221, 365, 367, 11, 130, 222, 366, 271, 12, 131, 223, 272, 13, 132, 224, 368, 14, 233, 369, 273, 15, 133, 234, 370, 509, 39, 134, 235, 371, 274, 16, 135, 236, 372, 275, 17, 136, 237, 373, 276, 249, 103, 18, 137, 238, 374, 278, 19, 138, 239, 375, 279, 280, 20, 139, 240, 376, 281, 21, 140, 241, 377 et 282
- Après l’article 2
- Amendement no 108
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Assemblée de Guyane
- 2. Réforme de l’adoption
- 3. Décès du président Valéry Giscard d’Estaing
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Réforme de l’adoption
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- Discussion des articles (suite)
- Article 9
- M. Jean-Pierre Door
- M. Bertrand Pancher
- Amendements nos 25, 99, 276 et 496
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 251, 287, 403, 450, 215, 68, 258, 193, 250, 346 et 297
- Après l’article 9
- Article 10
- Mme Nathalie Sarles
- M. Jean-Pierre Door
- M. Philippe Vigier
- M. Sébastien Jumel
- Amendements nos 490, 82 rectifié, 347, 451 et 325
- Après l’article 10
- Amendement no 491
- Article 11
- Après l’article 11
- Article 12
- M. Jean Lassalle
- Amendement no 263
- Article 13
- Amendements nos 237, 238
- Articles 13 bis et 13 ter
- Article 13 quater
- Amendement no 495
- Article 14
- M. Thierry Michels
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Annie Chapelier
- M. Sébastien Jumel
- Amendements nos 169, 415, 418, 165, 158, 159, 166, 180 et 170
- Après l’article 14
- Article 15
- Amendement no 520
- Article 9
- Explications de vote
- Discussion des articles (suite)
- 2. Réforme de l’adoption
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre, suivie d’un débat et d’un vote
- 2. Attentat à Nice
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat et d’un vote (suite)
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Valérie Rabault
- M. le président
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- M. Pascal Brindeau
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Présidence de Mme Annie Genevard
- M. Sébastien Jumel
- Présidence de M. Richard Ferrand
- M. Stanislas Guerini
- M. Damien Abad
- M. Christophe Naegelen
- Mme Aurore Bergé
- M. Jean-Jacques Gaultier
- Mme Albane Gaillot
- Mme Coralie Dubost
- M. Saïd Ahamada
- M. Jean Castex, Premier ministre
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Intempéries ayant touché la France
- 2. Questions au Gouvernement
- Intempéries dans les Alpes-Maritimes
- Intempéries dans les Alpes-Maritimes
- Décision du conseil d’administration d’Engie
- Lutte contre la grande pauvreté
- Budget de la justice
- Diminution du budget du POSEI
- Incendie criminel à Rillieux-la-Pape
- Personnel soignant de la fonction publique territoriale
- Personnel des EHPAD
- Droit de vote à seize ans
- Projet de loi contre le séparatisme
- Lutte contre le communautarisme
- Surpopulation carcérale
- Journée nationale des aidants
- Séparatisme
- Séparatisme
- Situation de la minorité ouïghoure en Chine
- Ordonnance du 20 mai 2020 sur la reprise d’entreprise
- Budget de la justice
- Obligation de scolarisation dès trois ans
- Frais de déplacement des parents accompagnants résidant en Corse
- Attaques de loup en Saône-et-Loire
- Violences à l’encontre des sapeurs-pompiers
- Manque de moyens dans les hôpitaux
- Situation de l’usine Daimler à Hambach
- Mesures de soutien aux PME et TPE
- 3. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
- 4. Accélération et simplification de l’action publique
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Exploitation commerciale de l’image des enfants sur les plateformes en ligne
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Convention fiscale avec le Botswana
- 2. Approbation d’accords internationaux et ratification de protocoles additionnels
- Accords entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Turkménistan sur l’octroi de l’autorisation d’exercer une activité professionnelle aux membres de la famille des agents des représentations diplomatiques ou des postes consulaires et entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d’Amérique sur l’emploi des personnes à charge des agents officiels
- Deuxième, troisième et quatrième protocoles additionnels à la convention européenne d’extradition
- 3. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean Lassalle
- M. Philippe Gosselin
- M. Christophe Blanchet
- Mme Danièle Obono
- M. Pascal Brindeau
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 1, 5, 26, 63, 71 et 93
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 22, 3, 10, 9, 15 et 54
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 bis
- M. Thibault Bazin
- M. Roland Lescure
- M. Pierre Dharréville
- Amendements nos 689, 1132 et 1657
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 1186, 1209, 1522, 1230, 1237, 1286, 1523, 888, 363, 701, 886, 1185, 1208, 1388, 1521 et 2137, 2212, 414, 1670 rectifié, 415
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 5 A
- Article 5 A
- Amendement no 1734
- Article 5
- Article 6
- Mme Bénédicte Pételle
- Amendements nos 366, 1240, 1244, 1241, 1243 et 592
- Article 7
- Amendement no 937
- Article 7 bis
- M. Maxime Minot
- Amendements nos 2279 et 2168
- Avant l’article 7 ter
- Amendement no 1721
- Article 7 ter
- Amendement no 1722
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 1719, 369 et 2281
- Avant l’article 8
- Amendement no 42
- Article 8
- Article 9
- Amendement no 2007
- Avant l’article 10
- Amendements nos 43, 184
- M. Philippe Berta, rapporteur de la commission spéciale
- Article 10
- Article 4 bis
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Hérault (3e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)