-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Article 1er bis
- Amendements nos 2233, 2234, 2151, 2236, 2235 et 1639
- Article 2
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 1458, 920, 137, 54, 377, 727, 1640, 922, 56, 379, 739, 847, 1770, 745, 926, 382, 59, 749, 744 rectifié, 925, 1459, 2328 rectifié, 55, 378, 1641, 921, 139, 868, 2546, 2240, 1462, 57, 380, 923, 1463, 142, 1464, 1794, 1807, 1049, 1803, 1063 rectifié, 58, 381, 924, 2242, 2135, 1036, , 2346, 2472, 2473 et 1740
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 2211, 927, 62, 385, 929, 60, 383, 928, 1816, 2067, 2329, 110, 2045, 779 et 878
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Amendements nos 1542, 1558, 2194, 2266, 1313, 1644, 61, 384, 607, 1744, 1745, 386, 608, 930, 2312, 387, 931, 1998, 2555, 2226, 63, 388, 932, 933, 2227, 2533, 2228, 2532, 1524, 1525, 2515, 1453, 2516 rectifié, 2599 (sous-amendement), 2229, 2538, 850, 2000 rectifié et 2547
- Après l’article 2
- Amendements nos 1934, 391, 935, 66, 1798 rectifié, 1799 rectifié, 1248 rectifié, 1044 rectifié, 284 rectifié, 792, 1738 rectifié, 2230, 2231, 1051 et 2131
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 1047 et 2554
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 1518, 2327, 2222, 911, 1608, 363, 874, 907, 906, , 2542, , 1519, 1832, 1927, 2210, 2341, 1566, 2125, 2223, 2232, 2224, 1520, 1522, 42, 364, 826, 1636, 365, 937, 2237, 2225, 1523, 44, 366, 811, 2319, 367, 818, 1539, 2326, 45, 368, 819, 2507, 280, 1035, 2540, 2508, 2509, 46, 369, 701, 908, 2350, 47, 370, 838, 909, 2543, 910, 48, 371 et 702
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Amendements nos 1191, 805, 1815 et 1709, 1720
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Bioéthique
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 147 et 390
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 67, 392, 936, 68, 394, 1196, 934, 1243 rectifié et 2559 rectifié
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Avant l’article 3
- Article 3
- Mme Géraldine Bannier
- M. Bruno Fuchs
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- Mme Nadia Ramassamy
- Mme Anne-France Brunet
- Amendements nos 3, 1467, 758, 403, 827, 2348, 2506, 107, 864 et 2558
- Mme Laëtitia Romeiro Dias
- Amendements nos 1334, 1569, 278 et 1540
- 2. Clôture de la session extraordinaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Amendement no 1460
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 37, 358, 681, 901, 1632, 1806, 900, 2088, 1726, 2129, 2220 rectifié, 2146, 2535 rectifié, 2143, 2221 rectifié, 2087, 2196, 1620, 39, 360, 682, 340, 843, 20, 339, 598, 887, 1534, 1622, 2246, 2197, 2525, 2466, 21, 2594, 2595, 22, 118, 341, 600, 1554, 2083, 889, 1441, 1533, 1727, 1346, 1980, 1445, 647, 1535, 1442, 2053, 2128, 2130 et 2285
- Présidence de Mme Annie Genevard
- Amendements nos 24, 343, 567, 890 et 1444
- Mme la présidente
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Bioéthique
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 575
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Amendements nos 2461, 1706, 576, 106 et 2252 rectifié
- Article 1er
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Damien Abad
- M. Joachim Son-Forget
- M. David Lorion
- M. Gilles Lurton
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Bérangère Couillard
- Mme Laurianne Rossi
- M. Pacôme Rupin
- M. Pascal Brindeau
- Mme Blandine Brocard
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jean-Jacques Ferrara
- M. Philippe Vigier
- M. Bernard Perrut
- Mme Danièle Obono
- Mme Nadia Ramassamy
- M. Marc Le Fur
- M. Bastien Lachaud
- Mme Caroline Fiat
- M. Olivier Faure
- M. M’jid El Guerrab
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 2300 et 1530
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 2271, 2336, 674, 1950 et 1997
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 2123, 2214, 2569 et 1994
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Fiscalité des services à la personne
- Fiscalité des services à la personne
- Fiscalité des services à la personne
- Agenda rural
- Réforme des retraites
- Agenda rural
- Violences contre les pompiers
- Implantation de nouveaux sites industriels
- Réforme des retraites
- Transition vers l’agroécologie
- Fiscalité des services à la personne
- Lutte contre les cancers pédiatriques
- Ouverture des grandes surfaces le dimanche
- Annonces en faveur du numérique et des start-up
- Recherches du GIEC sur les océans
- 2. Félicitations au XV parlementaire
- 3. Clarification de diverses dispositions du droit électoral
- 4. Bioéthique
- Présentation
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- M. Hervé Saulignac, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- M. Philippe Berta, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Présidence de M. Hugues Renson
- M. Jean-François Eliaou, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Haine sur internet
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Thomas Rudigoz
- M. Belkhir Belhaddad
- M. François Pupponi
- M. Cédric Roussel
- Mme Frédérique Dumas
- M. Jacques Marilossian
- M. Jean-Philippe Ardouin
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Ludovic Pajot
- Mme Brigitte Kuster
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Erwan Balanant
- Mme Coralie Dubost
- M. Philippe Latombe
- Mme Géraldine Bannier
- Mme George Pau-Langevin
- M. Stéphane Mazars
- M. Stéphane Peu
- M. Marc Le Fur
- M. Hervé Saulignac
- M. Frédéric Reiss
- M. Arnaud Viala
- M. Philippe Gosselin
- M. Alexis Corbière
- M. Bruno Bilde
- Mme Émilie Guerel
- Mme Florence Granjus
- M. le président
- Amendements nos 87, 111, 142, 180, 132 et 123
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Transformation de la fonction publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 6 (suite)
- M. Pascal Brindeau
- Amendements nos 151, 363, 402, 595 et 673
- Mme Émilie Chalas, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 357, 596 et 248
- Après l’article 6
- Article 7
- Mme Hélène Vainqueur-Christophe
- M. Éric Poulliat
- M. Alain Perea
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Olivier Marleix
- Mme Danièle Obono
- Mme Émilie Chalas, rapporteure
- M. Boris Vallaud
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Amendements nos 138, 592, 674, 462, 281, 590, 824, 403, 848, 35, 220, 1025, 10, 36, 37, 852, 1131 et 797
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 7
- Amendement no 297
- Article 8
- Mme Hélène Vainqueur-Christophe
- M. Pascal Brindeau
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Raphaël Schellenberger
- Mme Laurence Vichnievsky
- Mme Danièle Obono
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Amendements nos 129, 589, 675, 470, 950, 298, 907, 964, 999, 130, 584, 154, 375, 249, 250, 251, 39, 588, 9, 252, 404, 406, 405, 279 et 505
- Après l’article 8
- Article 6 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Transformation de la fonction publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 9
- M. Olivier Marleix
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Sébastien Leclerc
- Amendements nos 152, 586, 677 et 1073
- Mme Émilie Chalas, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Après l’article 9
- Article 10
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 10
- Article 11
- M. Olivier Marleix
- M. Gabriel Serville
- Mme Maina Sage
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Amendements nos 156, 579, 692, 952, 115, 966, 224, 219, 986 et 851
- Article 9
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Hérault (3e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)