M. François Jolivet

Horizons & Indépendants

Indre (1^re circonscription) | Mandat en cours

Compte rendu de la première séance du jeudi 30 janvier 2020

(130^e)

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Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
1. Modernisation des outils et gouvernance de la Fondation du patrimoine
Discussion des articles
Article 3
Amendements n^os 1, 2, 3 et 12
Mme Béatrice Descamps, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Amendements n^os 13, 7, 14, 6 et 8
Vote sur l’ensemble
2. Patrimoine sensoriel des campagnes françaises
Vote sur l’ensemble
3. Congé de deuil en cas de décès d’un enfant mineur
Discussion des articles
Article 1er
Amendement n^o 3
M. Guy Bricout, rapporteur de la commission des affaires sociales
Amendements n^os 6 et 8
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Article 2
Amendements n^os 4 et 2
Vote sur l’ensemble
4. Démarchage téléphonique et appels frauduleux
Discussion des articles
Article 1er A
Amendements n^os 91 et 114
M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
Article 1er B
Amendements n^os 92, 19 et 9
Article 1er
Amendements n^os 93, 3, 22, 31, 1, 8, 7, 57 et 18
Article 1er bis
Amendements n^os 55, 94, 30, 83, 20, 42, 50, 118, 38, 43, 117, 39, 52, 10, 13, 15, 34, 16, 102, 4, 21, 111, 32 et 44
Article 2
Amendements n^os 54, 95, 46, 110, 33 et 35
Article 5
Amendements n^os 97, 105, 17, 53, 49, 119, 51, 58 et 106
Article 6
Amendements n^os 98, 112, 88, 107, 108, 87 et 113
Article 7
Amendements n^os 99, 116 rectifié et 89
Article 8
Amendement n^o 100
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
5. Inscription d’office sur la liste électorale spéciale à la consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
Présentation
M. Philippe Gomès, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Discussion générale
M. Jean-Christophe Lagarde
M. Paul Molac
M. Philippe Gosselin
M. Moetai Brotherson
Mme Naïma Moutchou
6. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
1. Modernisation des outils et gouvernance de la Fondation du patrimoine
Discussion des articles
Article 3
Amendements n^os 1, 2, 3 et 12
Mme Béatrice Descamps, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Amendements n^os 13, 7, 14, 6 et 8
Vote sur l’ensemble
2. Patrimoine sensoriel des campagnes françaises
Vote sur l’ensemble
3. Congé de deuil en cas de décès d’un enfant mineur
Discussion des articles
Article 1er
Amendement n^o 3
M. Guy Bricout, rapporteur de la commission des affaires sociales
Amendements n^os 6 et 8
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Article 2
Amendements n^os 4 et 2
Vote sur l’ensemble
4. Démarchage téléphonique et appels frauduleux
Discussion des articles
Article 1er A
Amendements n^os 91 et 114
M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
Article 1er B
Amendements n^os 92, 19 et 9
Article 1er
Amendements n^os 93, 3, 22, 31, 1, 8, 7, 57 et 18
Article 1er bis
Amendements n^os 55, 94, 30, 83, 20, 42, 50, 118, 38, 43, 117, 39, 52, 10, 13, 15, 34, 16, 102, 4, 21, 111, 32 et 44
Article 2
Amendements n^os 54, 95, 46, 110, 33 et 35
Article 5
Amendements n^os 97, 105, 17, 53, 49, 119, 51, 58 et 106
Article 6
Amendements n^os 98, 112, 88, 107, 108, 87 et 113
Article 7
Amendements n^os 99, 116 rectifié et 89
Article 8
Amendement n^o 100
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
5. Inscription d’office sur la liste électorale spéciale à la consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
Présentation
M. Philippe Gomès, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Discussion générale
M. Jean-Christophe Lagarde
M. Paul Molac
M. Philippe Gosselin
M. Moetai Brotherson
Mme Naïma Moutchou
6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la deuxième séance du mardi 10 décembre 2019

(96^e)

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Présidence de M. Richard Ferrand
1. Questions au Gouvernement
Réforme des retraites
M. Olivier Becht
M. Édouard Philippe, Premier ministre
Réforme des retraites
M. Christian Jacob
M. Édouard Philippe, Premier ministre
Réforme des retraites des enseignants
M. Nicolas Turquois
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
Réforme des retraites
M. Adrien Quatennens
M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites
Réforme des retraites
M. Fabien Roussel
M. Édouard Philippe, Premier ministre
Réforme des retraites
M. Stanislas Guerini
M. Édouard Philippe, Premier ministre
Réforme des retraites
M. Olivier Marleix
M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites
M. Olivier Marleix
M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire
Comité interparlementaire du G5 Sahel
M. Jacques Maire
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Réforme des retraites
M. Thibault Bazin
M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites
M. Thibault Bazin
M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites
Fraude fiscale
M. Michel Castellani
M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
M. Michel Castellani
Réforme des retraites
M. Alexis Corbière
M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites
Réforme des retraites
Mme Valérie Rabault
M. Édouard Philippe, Premier ministre
Mme Valérie Rabault
Situation au Chili
M. Fabien Lainé
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Projet de loi relatif au grand âge et à l’autonomie
M. Bernard Perrut
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Référendum sur la privatisation d’Aéroports de Paris
Mme Laurence Dumont
M. Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique
Mme Laurence Dumont
M. Cédric O, secrétaire d’État
Création d’une cellule nationale de lutte contre la haine
M. Thomas Rudigoz
M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
Présence militaire française au Sahel
M. Guy Teissier
Mme Florence Parly, ministre des armées
M. Guy Teissier
Changement climatique
M. François-Michel Lambert
Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
M. François-Michel Lambert
Plan d’économies à Radio France
Mme Michèle Victory
Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Qualité de vie au travail des professionnels de santé
M. Christophe Di Pompeo
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Impact des grèves sur les entreprises
M. Daniel Fasquelle
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
Institutions d’inclusion des personnes handicapées
M. Pierre Morel-À-L’Huissier
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
M. Pierre Morel-À-L’Huissier
Pénibilité au travail
M. Régis Juanico
M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites
M. Régis Juanico
M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire
Conclusions du dernier Comité interministériel de la mer
Mme Sophie Panonacle
M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État chargé des transports
Réforme des retraites
M. Stéphane Peu
M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites
Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
M. Jean-Jacques Ferrara
Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
M. Jean-Jacques Ferrara
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Hugues Renson
2. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
Discussion des articles (suite)
Article 1er(suite)
Amendement n^o 1044
Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Amendements n^os 554,