-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme du réseau des consulats
- Diabète
- Taxation des carburants
- Moratoire sur la taxe carbone
- Lutte contre la radicalisation
- Utilisation des réseaux sociaux pour lutter contre la fraude fiscale
- Plan d’investissement dans les compétences
- Financement de la politique de l’eau
- Fiscalité écologique
- Taxes sur les carburants
- Situation des TPE et PME face à l’e-commerce
- Développement des énergies renouvelables dans les outre-mer
- Politique industrielle en Moselle
- Appel pour la paix dans le cyberespace
- Dossier médical partagé
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Action extérieure de l’État
- Rappel au règlement
- Action extérieure de l’État (suite)
- M. Vincent Ledoux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Bonnivard, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Marc Le Fur, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Pauget, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Anne Genetet, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Hubert Julien-Laferriere, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. M’jid El Guerrab
- M. Hervé Berville
- Mme Bérengère Poletti
- M. Michel Fanget
- M. Alain David
- M. Meyer Habib
- Mme Clémentine Autain
- M. Alexandre Holroyd
- Mission « Action extérieure de l’État » (état B)
- Avant l’article 72
- Mission « Aide publique au développement » (état B)
- Amendement no 1790
- Article 72
- Après l’article 72
- Amendement no 1872
- Compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » (état D)
- Amendement no 1927
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2018
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Article liminaire
- Amendement no 215
- Après l’article liminaire
- Amendement no 366
- Article liminaire
- Première partie
- Article 1er
- Amendement no 240
- Article 2
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 266, 299 et 307
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 3
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer (suite)
- Mission « Outre-mer » (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission « Outre-mer » (état B) (suite)
- Après l’article 77
- Suspension et reprise de la séance
- Conseil et contrôle de l’État
- M. Daniel Labaronne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Lise Magnier, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Monique Limon, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Philippe Vigier
- Mme Olivia Gregoire
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Michel Zumkeller
- Mme Sabine Rubin
- M. Sébastien Jumel
- M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Mission « Conseil et contrôle de l’État » (état B)
- Mission « Pouvoirs publics » (état B)
- Après l’article 77
- Amendement no 397
- Mission « Direction de l’action du Gouvernement » (état B)
- Mission « Investissements d’avenir » (état B)
- Budget annexe « Publications officielles et information administrative » (état C)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Après l’article 7 (suite)
- Amendements nos 1681 et 1925
- Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 1682, 2434 et 1683, 1926, 2432, 1929, 2433, 1684
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Article 8
- M. Jean-Philippe Ardouin
- M. Philippe Chassaing
- Amendements nos 26, 285, 784, 854, 1094, 1110, 307, 1790, 2073, 1166, 1415, 919, 111, 611, 913, 1163, 1697, 1412, 1604, 240, 1156, 1520, 1733, 1933, 185, 241, 472, 1686 rectifié, 2576 (sous-amendement) et 2340 deuxième rectification, 1932 deuxième rectification
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 203, 113, 196, 243, 1158, 1676, 1699, 1997, 2095, 1521, 1602, 204, 264, 499, 1174, 1700, 923, 1930, 2610 (sous-amendement), 2616, 743, 355 rectifié, 485, 677, 977 rectifié, 242, 205, 238, 477, 482, 744, 2096, 1006, 357, 598, 599, 609, 189, 883, 305, 794, 356, 608, 610, 597, 2617, 1583, 306, 194, 600, 602, 1701, 270, 2053, 2232, 2097 et 2435
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8
- Article 9
- M. Laurent Saint-Martin
- Amendements nos 149, 581, 1063, 1173, 1175, 2291, 1735, 2620, 2240, 1484, 825, 1499, 1224, 2242, 1480, 2172, 2618 (sous-amendement), 2292, 365, 747, 364, 2019, 2479, 2031, 2263, 2290, 2265, 2289, 2485, 1455, 2030, 2585 (sous-amendement), 2572, 2580 (sous-amendements), 2032, 2573 (sous-amendement), 2270, 2178 rectifié, 749, 2480, 2040, 2177, 2320, 2021 et 2481
- Après l’article 9
- Amendements nos 1708, 1226 rectifié et 1673
- Après l’article 7 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019 (suite)
- Discussion générale (suite)
- Mme Amélie de Montchalin
- Mme Émilie Bonnivard
- Mme Sarah El Haïry
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Fabrice Le Vigoureux
- M. Charles de Courson
- M. François Pupponi
- Mme Dominique David
- Mme Valérie Lacroute
- M. Bruno Questel
- M. Julien Aubert
- Mme Bénédicte Peyrol
- M. Benoit Potterie
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Fiona Lazaar
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Jean-Claude Leclabart
- M. Alexandre Holroyd
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Daniel Labaronne
- M. Michel Castellani
- M. Xavier Paluszkiewicz
- M. Gilles Lurton
- M. Marc Le Fur
- M. Jean Lassalle
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 2074, 2281, 690, 1114, 301 et 2282
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 612 et 2283
- Article liminaire
- Première partie
- Article 1er
- Mme Valérie Lacroute
- M. Marc Le Fur
- M. Frédéric Reiss
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 691 et 2284
- Article 2
- M. Marc Le Fur
- Mme Cendra Motin
- Amendements nos 683, 721, 1399, 1671, 4 et 1672
- Article 1er
- Discussion générale (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Prime d’activité
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Réforme des retraites
- Politique sociale
- Scolarisation des enfants handicapés
- Pollution au large de la Corse
- Politique territoriale
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Droits de l’homme au Moyen-Orient
- Réduction des émissions de gaz à effet de serre
- Réforme du baccalauréat professionnel
- Délocalisations et politique industrielle
- Tourisme mémoriel
- 4. Lutte contre la fraude
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- Budget 2019
- Projet de loi de finances pour 2019
- Projet de loi de finances pour 2019
- Révision de la loi de bioéthique
- Accueil des migrants recueillis par l’Aquarius
- Réforme de l’assurance chômage
- Situation de l’emploi
- Sapeurs-pompiers volontaires
- Budget 2019 et pouvoir d’achat
- Accessibilité des logements aux personnes à mobilité réduite
- Politique diplomatique de la France
- Mesures en faveur des harkis
- Exonération de charges pour l’emploi de travailleurs saisonniers
- Plan "Ma santé 2022"
- Budget 2019 pour les collectivités locales
- 3. Lutte contre la fraude
- 4. Approbation de convention et de traités internationaux
- 5. Accord de dialogue politique et de coopération entre l’Union européenne et Cuba
- 6. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- M. Jean-Philippe Ardouin
- Mme Cendra Motin
- M. Michel Castellani
- Amendement no 2545
- M. Denis Sommer, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2181, 1841, 1842, 1117, 2580, 1547, 24, 188, 390, 411, 586, 1116, 1447 et 693
- M. Roland Lescure, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 285 et 287 rectifié
- Après l’article 2
- Amendement no 2592
- Article 3
- Mme Cendra Motin
- M. Nicolas Forissier
- M. Pierre Dharréville
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 302, 1285, 1960, 2483, 2113, 2117, 1982, 2773, et 2844 (sous-amendement)
- Article 2
- Discussion des articles (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Lutte contre la fraude
- Discussion des articles (suite)
- Article 13
- M. Fabien Roussel
- M. Jean-Philippe Ardouin
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Éric Coquerel
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Louis Bourlanges
- M. Éric Diard
- M. Philippe Vigier
- M. Philippe Gosselin
- M. Daniel Labaronne
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Bénédicte Peyrol
- M. Éric Alauzet
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 152, 153
- Mme Émilie Cariou, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 227, 48, 154, 155, 166, 192, 282, 198, 191, 206, 80, 208, 82, 201, 203, 202, 81, 84, 147 et 226
- Présidence de M. Maurice Leroy
- Amendements nos 250, 252 deuxième rectification, 85, 120 et 210
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 13
- Article 14
- Article 15
- Après l’article 15
- Amendement no 185
- Article 13
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- M. le président
- Hébergement d’urgence
- Pouvoir d’achat
- Politique du Gouvernement
- Fin de l’utilisation du glyphosate
- Plan vélo
- Suppression de postes dans l’éducation nationale
- Rentrée des apprentis
- Scolarisation des enfants handicapés
- Reconnaissance de la responsabilité de l’État dans la disparition de Maurice Audin
- Stratégie de lutte contre la pauvreté
- Prévention santé en direction de la jeunesse
- Plan santé
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Directive européenne sur les droits d’auteur
- Politique du Gouvernement en matière de pauvreté (suite)
- 2. Lutte contre la fraude
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendements nos 145, 30, 51, 127, 263 et 86
- Mme Émilie Cariou, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 55, 233, 238, 59 et 69
- M. Jean Terlier, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 243, 261, 106, 112, 123, 60, 244, 262, 300, 264, 301, 61, 245, 56, 225, 239, 107, 124 et 302
- Après l’article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 87, 304 (sous-amendement) et 306
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendement no 317 (sous-amendement)
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendements nos 266 rectifié et 267
- Article 9
- M. Fabien Roussel
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 34, 269 et 200, 199
- Article 9 bis
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Suspension et reprise de la séance
- 1. Lutte contre la fraude (suite)
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 9 bis(suite)
- Rappels au règlement
- Article 9 bis(suite)
- Après l’article 9 bis
- Article 10
- Après l’article 10
- Amendement no 43
- Article 10 bis
- M. Maxime Minot
- Amendements nos 104 et 128
- Après l’article 10 bis
- Amendement no 42
- Article 10 ter
- Après l’article 10 ter
- Amendement no 19
- Article 10 quater
- Article 10 quinquies
- Amendements nos 88, 89, 215 et 90, 91, 92, 102, 93, 94, 103, 97, 95, 96, 98, 99, 100, 101, 247
- Article 11
- Mme Sylvie Charrière
- M. Fabien Roussel
- Mme Christine Pires Beaune
- Amendements nos 272, 64, 149, 207, 195, 216, 194, 193, 174, 66 et 175
- Après l’article 11
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 bis A
- Amendement no 214
- Article 11 bis B
- Amendement no 196
- Article 11 bis C
- Amendement no 197
- Après l’article 11 bis C
- Article 11 bis
- Article 12
- Après l’article 12
- Amendement no 50
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Indre-et-Loire (2e circonscription)
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