-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Communication de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- Hébergement d’urgence
- Journée mondiale contre le sida
- Niveau scolaire des élèves Français
- Dysfonctionnements du trafic ferroviaire
- Dysfonctionnements du trafic ferroviaire
- Formation des enseignants
- Déplacement du Président de la République en Afrique
- Situation des fonctionnaires
- Niveau de lecture des élèves français
- Contrôle des structures des exploitations agricoles
- Politique en faveur des associations
- Limitation de la vitesse autorisée sur les routes secondaires
- Entreprises adaptées aux personnes en situation de handicap
- Plateformes de location et fraude fiscale
- Accompagnement des élèves en situation de handicap
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (suite)
- Seconde partie (suite)
- Article 9 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 22, 258, 2 et 100
- Mme Émilie Cariou, Vice-présidente de la commission des finances
- Amendements nos 169, 185 rectifié, 188, 191 rectifié, 171, 173, 174, 181 rectifié, 189 rectifié, 193 rectifié, 175, 176, 178, 179, 194, 197, 200, 201, 206, 224, 225, 226, 227, 239, 229, 234, 235, 236, 241, 182, 566, 384, 568, 338 rectifié, 561 (sous-amendement), 339, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 183, 270, 41, 42, 43 et 44, 45, 46, 29, 30
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (suite)
- Discussion générale (suite)
- Avant la première partie
- Première partie
- Article 1er
- Amendement no329
- Article 2
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendements nos480 rectifié, 333 et 279
- Article 4 et état A
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Seconde partie
- Article 5 et état B
- Amendements nos550, 551
- Article 6 et état C
- Article 7 et état D
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendement no549
- Article 9
- M. Jean-Louis Bourlanges
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Marc Le Fur
- M. Fabien Roussel
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Éric Coquerel
- Mme Véronique Louwagie
- M. Charles de Courson
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Amendements nos162, 449, 253, 89, 1, 87, 474, 406 et 90, 91, 92
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Article 5 et état B
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Article 46
- Mme Cendra Motin
- Mme Véronique Louwagie
- Amendement no 1649
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 1079, 500, 1169, 1567, 282, 455, 1507, 1310, 1519, 1647, 453, 1266 et 1646
- Après l’article 46
- Amendements nos 1786, 1781, 1799, 1805, 1858, 1851, 1746 et 1508
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1364 et 1406
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1409, 1410, 1411, 1509, 1942, 1914 (sous-amendements), 1650, 1752, 1712, 519, 520, 1370, 1414, 1456, 1510, 1844, 1511 et 1724
- Article 47
- Après l’article 47
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 47 (suite)
- Amendement no1689
- Présidence de M. Sacha Houlié
- Article 48
- Après l’article 48
- Amendement no1873
- Articles de récapitulation
- Article 29 et état B
- Article 30 et état C
- Article 31 et état D
- Article 32 et état E
- Articles 33 à 35
- Article 36
- Article 37
- Amendement no1931
- Seconde délibération
- Seconde délibération (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Article 38
- Article 39
- M. Ian Boucard
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. François Pupponi
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Valérie Lacroute
- M. Thibault Bazin
- M. Joël Giraud, rapporteur général
- M. Gilles Carrez
- M. Bastien Lachaud
- Amendements nos 1305, 1652, 1553, 1487, 283, 1700, 1486, 757, 1807, 1078, 741, 739, 804, 826, 1343, 1666, 1042, 1345, 1346, 1347, 1349, 46, 471, 1044, 1043, 1554, 1555, 1462, 1814, 1815, 1728, 1699, 965, 1167, 1556, 1719, 1804, 1720, 1759, 1701, 1897, 1908 et 1917 (sous-amendement)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no1908
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 39
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos1530, 683, 1705, 1263, 515, 1490, 1921 (sous-amendement), 1924 (sous-amendement), 1900 (sous-amendement), 1902 (sous-amendement), 1925 (sous-amendement), 1616, 1617, 866 rectifié, 1824 rectifié, 1618, 1619, 1521, 812, 1819, 1614, 1610, 1927, 1823, 814, 1860, 1491, 843, 844, 842, 1492, 1726, 1920 rectifié, 1922 rectifié, 1923 (sous-amendements), 1603, 1847, 1755, 1818, 1522, 1551, 817, 959 rectifié, 1525, 1360, 1915 (sous-amendement), 1696, 1695, 1166, 1557, 1493, 1899 (sous-amendement), 960, 1813 et 1708, 1707
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Économie
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Xavier Roseren, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Nicolas Forissier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Chassaing, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Économie
- Seconde partie (suite)
- 2. Annulation de l’élection d’une députée
- 3. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Économie (suite)
- M. Paul Christophe, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Sébastien Jumel, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Vincent Rolland, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Christine Hennion, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Buon Tan, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Damien Adam
- M. Julien Dive
- Mme Marguerite Deprez-Audebert
- M. Christophe Naegelen
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Loïc Prud’homme
- M. Alain Bruneel
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Mme la présidente
- Rappels au règlement
- Économie (suite)
- Mission « Économie » (état B)
- Après l’article 54
- Compte de concours financiers « Accords monétaires internationaux » (état D)
- Compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » (état D)
- Amendement no1038
- Économie (suite)
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- Suspension et reprise de la séance
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Cendra Motin, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Paul Mattei, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Damaisin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Corinne Vignon, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- Mme Émilie Chalas, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-François Parigi
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Lise Magnier
- M. Olivier Dussopt
- Mme Danièle Obono
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Éric Poulliat
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » (état B)
- Amendements nos 1335, 1336
- Après l’article 55
- Mission « Action et transformation publiques » (état B)
- Mission « Crédits non répartis » (état B)
- Amendement no 1334
- Mission « Régimes sociaux et de retraite » (état B)
- Après l’article 63
- Amendement no 1577
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Amendement no 1579
- Compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État » (état D)
- Après l’article 63
- Amendements nos 715 rectifié et 716 rectifié
- Compte d’affectation spéciale « Pensions » (état D)
- Articles non rattachés
- Article 41 (appelé par priorité)
- M. Stanislas Guerini
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Mme Véronique Louwagie
- M. Éric Alauzet
- M. Hubert Wulfranc
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Alain Bruneel
- Amendements nos 1369 et 1394
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendement no 1733
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1080, 1834, 1721 et 1722
- Après l’article 41 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos1658 et 1916 (sous-amendement)
- Rappel au règlement
- Après l’article 41 (amendements appelés par priorité – suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 42 (appelé par priorité)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 42 (appelé par priorité - suite)
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Relations avec les collectivités territoriales (suite)
- Article 61 (suite)
- Amendements nos1160 et 1028
- M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos1056, 609, 1058, 1159, 1253, 1578, 1100, 1155, 1249, 1573, 950, 1254, 1016 et 543
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos1156, 1248, 1157, 1247, 1448, 1158, 1250, 492, 1594, 1427, 1428, 1518, 1884 et 1450
- Après l’article 61
- Amendements nos1429, 1430, 1431, 1432, 1433, 1434, 1576, 1890, 1889, 1888, 1887, 1886 (sous-amendements), 1896, 1319, 982, 1875 deuxième rectification, 1435, 1864, 1638 rectifié, 1436, 1240, 1388 et 1451
- Article 62
- Amendement no1595
- Après l’article 62
- Compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (état D)
- Suspension et reprise de la séance
- Engagements financiers de l’État
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Mme Dominique David, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Valérie Rabault, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Lise Magnier
- M. Olivier Dussopt
- M. Éric Coquerel
- M. Daniel Labaronne
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Mission « Engagements financiers de l’État » (état B)
- Article 55
- Après l’article 55
- Mission « Remboursements et dégrèvements » (état B)
- Amendement no 1620
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 62
- Compte d’affectation spéciale « Participation de la France au désendettement de la Grèce » (état D)
- Compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’État » (état D)
- Après l’article 63
- Compte de concours financiers « Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics » (état D)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Après l’article 54 (suite)
- Amendement no1036
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no635
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos527 et 566
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos631 et 632
- M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendement no633
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos634, 637, 640, 641 et 642
- Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (état C)
- Après l’article 63
- Compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres » (état D)
- Après l’article 63
- Amendement no907
- Compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » (état D)
- Compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » (état D)
- Après l’article 63
- Amendement no883
- Compte d’affectation spéciale « Transition énergétique » (état D)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Isère (6e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)