-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Premier ministre
- 2. Prestation de serment d’une juge suppléante à la Cour de la République
- 3. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Présentation
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Pascal Lavergne, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques
- Motion de rejet préalable
- Mme Marie Pochon
- M. Éric Girardin, rapporteur général
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Françoise Buffet (RE)
- M. Grégoire de Fournas (RN)
- M. Loïc Prud’homme (LFI-NUPES)
- M. Francis Dubois (LR)
- Mme Anne-Laure Babault (Dem)
- M. Luc Lamirault (HOR)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- M. Sébastien Jumel
- M. Dominique Potier
- M. David Taupiac
- Mme Lisa Belluco
- M. Nicolas Pacquot
- Mme Hélène Laporte
- Mme Mathilde Hignet
- M. Julien Dive
- Mme Anne-Laure Babault
- M. Luc Lamirault
- Mme Véronique Besse
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Création d’une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande sur le Rhin
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er A (suite)
- Article 1er BA
- Amendement no 16
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Article 2 bis A
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Amendement no 17
- Article 2 quater
- Article 3
- Article 4 A
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Amendements nos 43, 44, 59, 63, 37, 45, 46, 47, 31, 48, 64, 38 et 65, 66
- Article 5
- Article 6
- Article 6 bis
- Articles 7 à 9
- Titre
- Amendement no 29
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 4. Transition écologique des bâtiments scolaires
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Graziella Melchior
- Amendement no 8
- M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
- Amendements nos 1, 4, 3, 5, 6 et 7
- Après l’article unique
- Amendement no 2
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Lutte contre les dérives sectaires
- Discussion des articles (suite)
- Article 5
- Article 6
- Amendement no 171
- Article 6 bis
- Article 7
- Article 8
- Amendement no32
- Après l’article 8
- Rappel au règlement
- Après l’article 8 (suite)
- Titre
- Amendement no33
- Rappels au règlement
- Titre (suite)
- Amendement no 133
- Suspension et reprise de la séance
- Seconde délibération
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Politique pénitentiaire et conditions de détention
- Mme Estelle Youssouffa (LIOT)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Estelle Youssouffa (LIOT)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Mme Caroline Abadie (RE)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Mme Caroline Abadie (RE)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Nicolas Dragon (RN)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Jean-François Coulomme (LFI-NUPES)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Jean-François Coulomme (LFI-NUPES)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Jean-François Coulomme (LFI-NUPES)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Philippe Juvin (LR)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Philippe Juvin (LR)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Philippe Juvin (LR)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Elie Califer (SOC)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Christian Baptiste (SOC)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Marcellin Nadeau (GDR)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Tematai Le Gayic (GDR-NUPES)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Essais nucléaires en Polynésie française : indemnisation des victimes directes, indirectes et transgénérationnelles et réparations environnementales
- Mme la présidente
- Mme Léna Normand, première vice-présidente de l’association 193
- M. Sébastien Philippe, enseignant-chercheur
- Mme Cécile Labrunie, avocate au barreau de Paris
- Mme Mereana Reid Arbelot (GDR-NUPES)
- M. Sébastien Philippe
- Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
- M. Sébastien Philippe
- Mme Nadège Abomangoli (LFI-NUPES)
- M. Sébastien Philippe
- M. Christian Baptiste (SOC)
- M. Sébastien Philippe
- Mme Mereana Reid Arbelot (GDR)
- Mme Cécile Labrunie
- M. Tematai Le Gayic (GDR-NUPES)
- M. Sébastien Philippe
- M. Bastien Lachaud (LFI-NUPES)
- M. Sébastien Philippe
- Mme Mereana Reid Arbelot (GDR-NUPES)
- Mme Léna Normand
- M. Christian Baptiste (SOC)
- Mme Cécile Labrunie
- Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
- Mme Léna Normand
- M. Marcellin Nadeau (GDR-NUPES)
- Mme Léna Normand
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Mme Mereana Reid Arbelot (GDR-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Guillaume Vuilletet (RE)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Nadège Abomangoli (LFI-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Christian Baptiste (SOC)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Tematai Le Gayic (GDR-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Bastien Lachaud (LFI-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Elie Califer (SOC)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Marcellin Nadeau (GDR-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Mereana Reid Arbelot (GDR-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Sécurisation des Jeux olympiques de Paris
- Attentat terroriste à Paris
- Situation dans la bande de Gaza
- Attentat terroriste à Paris
- Journée mondiale du bénévolat
- Attentat terroriste à Paris
- Situation à Gaza
- Protection policière des journalistes
- Financement des hôpitaux en Corse
- Situation de la psychiatrie
- Rapport Pisa 2023
- Rapport Pisa 2023
- Relaxe du garde des sceaux par la Cour de justice de la République
- Journée mondiale du bénévolat et du volontariat
- Accord franco-algérien du 27 décembre 1968
- Rapport Pisa 2023
- Protection de l’enfance
- Précarité alimentaire
- 2. Saisie et confiscation des avoirs criminels
- 3. Réduction des inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos
- Présentation
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
- Mme Frédérique Meunier, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et accès au cinéma dans les outre-mer
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Réouverture des accueils physiques dans les services publics
- 2. Abroger l’article L. 435-1 du code de sécurité intérieure
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Justice (suite)
- Mission Justice (état B) (suite)
- Amendement no 1836
- M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 779, 1447 et 871
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 792, 774, 858, 1452, 1445, 1881, 1882, 1454, 1845, 1825, 1441, 1451, 1442, 1848, 693, 691, 1172, 1167, 1769, 1876, 692, 772, 773 et 1879, 1880
- Rappel au règlement
- Mission Justice (état B) (suite)
- Mission Justice (état G)
- Après l’article 54
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Justice
- M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Poulliat, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Sarah Tanzilli, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Andrée Taurinya (LFI-NUPES)
- M. Patrick Hetzel (LR)
- M. Erwan Balanant (Dem)
- Mme Cécile Untermaier (SOC)
- M. Philippe Pradal (HOR)
- M. Jérémie Iordanoff (Écolo-NUPES)
- Mme Mereana Reid Arbelot (GDR-NUPES)
- M. Paul Molac (LIOT)
- Mme Caroline Abadie (RE)
- M. Philippe Schreck (RN)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Andrée Taurinya (LFI-NUPES)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Xavier Roseren (RE)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Mission Justice (état B)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 771, 1827 et 1435
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1835, 455 et 1436
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1834, 454, 453, 1838, 1734, 1456, 1170 et 568, 1175
- Suspension et reprise de la séance
- Justice
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Suppression des allocations familiales pour les parents d’enfants criminels ou délinquants
- 2. Baisse de la facture énergétique des Français et des entreprises
- Rappels au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Mme Anaïs Sabatini
- Mme Alma Dufour
- M. Pascal Lecamp
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Xavier Albertini
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Benjamin Saint-Huile
- Mme Maud Bregeon
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Alexandre Loubet, rapporteur
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- M. Alexandre Loubet, rapporteur
- Discussion des articles
- 3. Interdiction de l’écriture dite inclusive
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Isère (8e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)