-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Plan France 2030
- Hausse des prix des carburants
- Hommage à Samuel Paty
- Relations entre l’Algérie et la France
- Plan France 2030
- Situation des sages-femmes
- Situation des hôpitaux de proximité
- Sommet Afrique-France
- Ségur de la santé
- Hausse des prix de l’énergie
- Nucléaire
- Application du nutri-score aux fromages
- Référendum en Nouvelle-Calédonie
- Garde à vue d’une élue en Seine-Maritime
- Rapport Sauvé sur les abus sexuels dans l’Église
- Rémunération des médecins intérimaires
- Reconnaissance des ambulanciers
- Épidémie de tuberculose bovine
- Pouvoir d’achat des Français
- Nucléaire et stratégie nationale bas-carbone
- Code de la justice pénale des mineurs
- Pénurie de logements
- Filière des biocarburants
- Assurance récolte
- Lotos associatifs
- Flux migratoires vers le Royaume-Uni
- 2. Projet de loi de finances pour 2022
- Première partie (suite)
- Après l’article 3
- Amendement no 1795
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 1741, 1713, 1774 et 1446
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1649, 1444, 2106 et 1383
- Sous-amendements nos 2101 rectifié et 2108
- Amendement no 1787
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Ratification des ordonnances portant réforme de la formation des élus locaux
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Articles 1er et 1er bis
- Après l’article 1er bis
- Amendement no 5
- Article 1er ter
- Après l’article 1er ter
- Article 1er quater
- Amendement no 1
- Après l’article 1er quater
- Amendement no 10
- Article 1er quinquies
- Amendement no 2
- Article 1er sexies A
- Après l’article 1er sexies A
- Amendement no 6
- Articles 1er sexies à 4
- Après l’article 4
- Vote sur l’ensemble
- 2. Réduire l’empreinte environnementale du numérique en France
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Stratégie de réouverture des lieux de culture
- Mme Maud Gatel (Dem)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
- Mme Sophie Mette (Dem)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Perrine Goulet (Dem)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Élodie Jacquier-Laforge (Dem)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Maud Petit (Dem)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Sylvie Tolmont (SOC)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Michèle Victory (SOC)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- M. Pierre-Yves Bournazel (Agir ens)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- M. Pierre-Yves Bournazel (Agir ens)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Agnès Thill (UDI-I)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- M. Christophe Naegelen (UDI-I)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Frédérique Dumas (LT)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Frédérique Dumas (LT)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Mathilde Panot (FI)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- M. Bastien Lachaud (FI)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- M. Pierre Dharréville (GDR)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Aurore Bergé (LaREM)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Dominique David (LaREM)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Marie-Ange Magne (LaREM)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Graziella Melchior (LaREM)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Anne-Laurence Petel (LaREM)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Constance Le Grip (LR)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- M. Yves Hemedinger (LR)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- M. Jacques Cattin (LR)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- M. Maxime Minot (LR)
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Politique du Gouvernement en faveur des associations
- M. Christophe Lejeune (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Marc Le Fur (LR)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Maxime Minot (LR)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Sophie Mette (Dem)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Cécile Untermaier (SOC)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Pascal Brindeau (UDI-I)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Bertrand Pancher (LT)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir (GDR)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- 2. Seniors face à la crise sanitaire
- M. Arnaud Viala (LR)
- M. Philippe Vigier (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- Mme Valérie Six (UDI-I)
- M. Jean Lassalle (LT)
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- Mme Stéphanie Atger (LaREM)
- M. Bernard Perrut (LR)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Mme Constance Le Grip (LR)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Pierre Cordier (LR)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Élodie Jacquier-Laforge (Dem)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Dominique Potier (SOC)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Olivier Becht (Agir ens)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Hubert Wulfranc (GDR)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Thomas Rudigoz (LaREM)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Laurence Vanceunebrock (LaREM)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Nicolas Meizonnet
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Félicitations à Mme Anne Lacaton et à M. Jean-Philippe Vassal
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Gestion de la crise sanitaire
- Stratégie vaccinale
- Fermeture de l’usine Chapelle-Darblay
- Situation dans les écoles
- Déconfinement de la culture
- Crise de l’élevage bovin
- Tenue des festivals
- Nomination au service politique de France Télévisions
- Crise du secteur touristique en Polynésie
- Soutien aux restaurateurs
- Continuité du service postal
- Recueil « Portraits de France »
- Vaccins et brevets
- Covid-19 en Nouvelle-Calédonie
- Mobilisation de l’épargne pour relancer la consommation
- Situation des étudiants
- Expulsion d’un avocat d’une salle d’audience
- Incendie d’un centre de données d’OVHcloud
- Soutien à la jeunesse
- 4. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- 5. Simplification des expérimentations article 72, alinéa 4, de la Constitution
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Disparition d’Olivier Dassault
- 2. Questions au Gouvernement
- Mme la présidente
- Hommage à Olivier Dassault
- Fermeture des lieux culturels
- Projet de loi « Climat »
- Politique vaccinale
- Mesures en faveur des soignants
- Suppression de postes dans l’éducation nationale
- Journée internationale des droits des femmes
- Confinement dans le Pas-de-Calais
- Dépistage de la covid-19
- Logement aidé à La Réunion
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Lutte contre les violences urbaines dans le Rhône
- Revalorisation des retraites agricoles
- Revalorisation de la profession de sage-femme
- Levée de l’immunité parlementaire de députés européens
- Inégalités salariales et professionnelles en défaveur des femmes
- Politique vaccinale
- Soutien aux indépendants
- Conséquences des essais nucléaires en Polynésie
- Politique vaccinale
- Accusations d’islamophobie à Sciences Po Grenoble
- Réduction des effectifs de l’usine Bosch à Rodez
- Politique de sécurité
- Lutte contre la contrefaçon
- Labels certifiant la fabrication française
- 3. Démission d’une députée
- 4. Élection du Président de la République
- 5. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- Présentation
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Discussion générale
- Présentation
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Report du renouvellement des assemblées territoriales
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 60
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Article 2 bis
- Amendement no 8
- Article 3
- Article 4
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 4 (suite)
- Article 4 bis A
- M. Pierre-Henri Dumont
- Amendement no 30
- Articles 4 bis B et 4 bis
- Article 4 ter
- Article 5
- Amendement no 49
- Article 6
- Article 6 bis
- Article 7
- Amendement no 39
- Article 8
- Amendement no33
- Article 9
- Amendement no 34
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Enquête OpenLux
- Fermeture de classes en milieu rural
- Crues dans le sud-ouest
- Projet de loi 4D
- Ouverture de nouveaux lits de réanimation
- Situation en Biélorussie
- Lutte contre la faim et la pauvreté par grand froid
- Soutien aux entrepreneurs
- Établissement français du sang
- Réouverture des musées et des monuments historiques
- Soutien aux patients touchés par l’épidémie de covid-19
- Traitements préventifs contre la covid-19
- Mesures d’accompagnement pour la jeunesse
- Plan de relance pour la montagne
- Transition agroécologique
- Prévention des inondations
- Entrée de Molière au Panthéon
- Rôle des cabinets de conseil au sein des ministères
- Fermetures de classes en milieu rural
- Masques dans les écoles et effectifs hospitaliers
- Éducation aux usages numériques
- Aides personnalisées au logement
- Soutien aux entreprises multi-activités
- Réouverture des restaurants
- Situation de l’entreprise FM Logistic dans l’Yonne
- 2. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- 3. Report du renouvellement des assemblées territoriales
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Allocution de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Soutien aux étudiants
- Vaccination contre la covid-19
- One Planet Summit
- Vaccination contre la covid-19
- Soutien à la jeunesse
- Soutien aux étudiants
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Montée du populisme aux États-Unis
- Aides pour les restaurateurs
- Propagation de variants de la covid-19
- Transformation de l’action publique
- Réouverture des stations de sports d’hiver
- Santé des étudiants
- Versement des pensions alimentaires
- Réouverture des universités
- Politique environnementale
- Pollution phréatique
- Situation de l’entreprise Michelin
- Situation des étudiants pendant la crise sanitaire
- Conséquences de l’accord du Brexit sur la filière de la pêche
- Vente des chantiers de l’Atlantique
- Opération Barkhane au Mali
- Revalorisation salariale des personnels hospitaliers
- 3. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse
- Mme Christine Cloarec-Le Nabour
- M. Stéphane Viry
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Régis Juanico
- Mme Valérie Petit
- Mme Béatrice Descamps
- M. François Ruffin
- Mme Martine Wonner
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Sylvie Charrière
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
- Mme Stella Dupont
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Céline Calvez
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- 5. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse (suite)
- M. Maxime Minot
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Frédéric Reiss
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. David Corceiro
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Hervé Saulignac
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Benoit Potterie
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Jean-Luc Warsmann
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Adrien Quatennens
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Michel Castellani
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Pierre Dharréville
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Isère (9e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)