-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Assemblée de Guyane
- 2. Réforme de l’adoption
- 3. Décès du président Valéry Giscard d’Estaing
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Réforme de l’adoption
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- Discussion des articles (suite)
- Article 9
- M. Jean-Pierre Door
- M. Bertrand Pancher
- Amendements nos 25, 99, 276 et 496
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 251, 287, 403, 450, 215, 68, 258, 193, 250, 346 et 297
- Après l’article 9
- Article 10
- Mme Nathalie Sarles
- M. Jean-Pierre Door
- M. Philippe Vigier
- M. Sébastien Jumel
- Amendements nos 490, 82 rectifié, 347, 451 et 325
- Après l’article 10
- Amendement no 491
- Article 11
- Après l’article 11
- Article 12
- M. Jean Lassalle
- Amendement no 263
- Article 13
- Amendements nos 237, 238
- Articles 13 bis et 13 ter
- Article 13 quater
- Amendement no 495
- Article 14
- M. Thierry Michels
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Annie Chapelier
- M. Sébastien Jumel
- Amendements nos 169, 415, 418, 165, 158, 159, 166, 180 et 170
- Après l’article 14
- Article 15
- Amendement no 520
- Article 9
- Explications de vote
- Discussion des articles (suite)
- 2. Réforme de l’adoption
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Sécurité globale
- Discussion des articles (suite)
- Article 18 (suite)
- Article 19
- Article 19 bis
- Amendement no 700
- Article 19 ter
- M. Ugo Bernalicis
- Amendement no 1325
- Article 19 quater
- Article 19 quinquies
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 798 et 891
- Après l’article 19 quinquies
- Rappel au règlement
- Article 20
- M. Éric Pauget
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 475, 574, 749, 1320, 575, 1236, 358 et366, 827, 1235, 1238 et 340
- M. Raphaël Schellenberger
- Après l’article 20
- Article 20 bis
- M. Alexis Corbière
- Amendement no 750
- Rappel au règlement
- Article 20 bis (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 20 ter
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 751 et 1039
- Article 21
- Rappel au règlement
- Article 21 (suite)
- Amendement no 753
- Rappel au règlement
- Article 21 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Sécurité globale
- Discussion des articles (suite)
- Article 10 (suite)
- Article 11
- Article 11 bis
- Amendement no 1132
- Après l’article 11 bis
- Amendement no 1058
- Article 12
- Amendements nos 471, 747 et 70, 730, 955
- Rappel au règlement
- M. Ugo Bernalicis
- Amendement no 672, 662
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 12 (suite)
- Amendement no 663
- Article 13
- Article 13 bis
- Amendement no 1133
- Article 14
- Article 15
- M. Ugo Bernalicis
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos 665, 1201 et 673
- Article 16
- Article 16 bis
- M. Ugo Bernalicis
- Amendement no 876
- Article 17
- Article 18
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021 (suite)
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer (suite)
- Mission "Outre-mer" (état B) (suite)
- Amendement no 2048
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
- Amendements nos 2055, 2053, 2049 et 2050
- M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 1963, 2051, 2205, 1956, 2208, 2157, 217, 2174, 2029, 448, 2056, 2202, 2206, 1905, 1898, 2054, 2155, 2194, 2200, 2203, 1199, 1187 et 1877
- Après l’article 55
- Suspension et reprise de la séance
- Immigration, asile et intégration
- M. Jean-Noël Barrot, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Pacôme Rupin
- M. Fabien Di Filippo
- Mme Isabelle Florennes
- M. Serge Letchimy
- Mme Aina Kuric
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme George Pau-Langevin, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Moetai Brotherson
- M. Stéphane Claireaux
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Philippe Naillet
- Mme Maina Sage
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Paul Molac
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
- M. Moetai Brotherson
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Karine Lebon
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Karine Lebon
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Ramlati Ali
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mission « Outre-mer » (état B)
- Outre-mer
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Mme Delphine Batho
- M. Stéphane Travert
- M. Julien Dive
- M. Bruno Millienne
- M. Dominique Potier
- Mme Lise Magnier
- M. Thierry Benoit
- M. Loïc Prud’homme
- M. André Chassaigne
- M. Olivier Falorni
- M. Sébastien Chenu
- M. Grégory Besson-Moreau, rapporteur
- M. Julien Denormandie, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Fait personnel
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Matthieu Orphelin
- M. Jacques Krabal
- M. Maxime Minot
- Mme Chantal Jourdan
- M. Loïc Prud’homme
- M. Hubert Wulfranc
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 2, 6, 12, 14, 53, 70, 75 et 37
- Sous-amendement no 139
- Amendement no 38
- Sous-amendement no 140
- Amendement no 80
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Gratuité des masques
- Plan de relance européen
- Plan de relance européen
- Plan de relance européen
- Plan de relance européen
- Projet de loi relatif à la bioéthique
- Soutien à la filière du lin
- Incendie de la cathédrale de Nantes
- Plan de relance européen
- Expérimentations territoriales
- Situation au Xinjiang
- Fret ferroviaire
- Plan de relance européen
- Lutte contre l’insécurité
- Congé de proche aidant
- Gratuité des masques
- Prime de feu des sapeurs-pompiers
- Impôts de production
- Politique pénitentiaire
- Incendie de la cathédrale de Nantes
- Prise en compte des territoires
- Politique de la ville
- Aménagement du territoire et politique du logement
- Actes antireligieux
- Zones de revitalisation rurale
- Réforme relative au grand âge et à l’autonomie
- Transition de l’agriculture
- Soutien aux PME et ETI de l’aéronautique et de l’automobile
- 2. Prorogation du code de la sécurité intérieure
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Santé au travail
- 2. Déshérence des contrats de retraite supplémentaire
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 14 rectifié
- M. Daniel Labaronne, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 11, 19, 1, 4, 5, 16, 13, 15 et 20
- Article 3
- Amendement no 3
- Après l’article 4
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 3. Mesures de sûreté à l’encontre des auteurs d’infractions terroristes
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Mesures de sûreté à l’encontre des auteurs d’infractions terroristes
- Discussion des articles (suite)
- Article unique (suite)
- Amendements nos 39 et 63
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 8, 16, 38, 11, 12, 18, 31, 61, 62, 24, 25, 9, 10, 20, 26, 17, 27, 13, 28, 45, 51, 72, 74, 75, 76, 77 (sous-amendements), 29, 14, 30, 59 et 64
- Après l’article unique
- Article unique (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Isère (9e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)