Mme Danielle Brulebois

Ensemble pour la République

Jura (1re circonscription) | Mandat en cours
  • mardi 28 février 2023
    3ème séance : Débat sur la lutte contre la fraude sous toutes ses formes
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  • mardi 28 février 2023
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'UE dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (CMP) ; Débat sur les conséquences de la baisse démographique en France
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  • mercredi 8 février 2023
    Commission du développement durable : Rapport sur l’économie des concessions autoroutières par des représentants de l’Autorité de régulation des transports (ART)
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  • mardi 7 février 2023
    Questions au Gouvernement - Mardi 7 février 2023
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  • mardi 7 février 2023
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (suite) ; Constitution d’une commission spéciale pour une retraite universellement juste
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  • mardi 7 février 2023
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 1er février 2023
    Commission du développement durable : Rôle des institutions financières publiques en faveur de la biodiversité
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  • mardi 31 janvier 2023
    2ème séance : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier (suite)
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  • mercredi 25 janvier 2023
    Commission du développement durable : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier
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  • mardi 24 janvier 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail,des transports et de l'agriculture
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  • mercredi 18 janvier 2023
    Commission du développement durable : Compte rendu du déplacement d’une délégation de la commission à la COP 15 sur la biodiversité ; Limiter l’engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée
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  • mardi 17 janvier 2023
    Commission du développement durable : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture
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