-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Questions orales sans débat
- Voie ferrée de la vallée de l’Arve
- Protection phonique des autoroutes A4 et A86
- Route nationale 21
- Sécurisation des bouteilles de gaz
- Projet EuropaCity
- Protection de la forêt méditerranéenne
- Enclavement de l’ouest de l’ex-bassin minier
- Destruction des moulins
- Recours aux commissaires aux comptes
- Fermeture de la base logistique d’Intermarché à Saint-Dié-des-Vosges
- Situation de General Electric à Belfort
- Taxe de balayage
- Réforme "Action publique 2022"
- Rodéos urbains
- Rattachement de Buzet-sur-Tarn à un EPCI
- Lutte contre les drogues et les conduites addictives
- Dispositif « 1 % artistique »
- Situation économique des Ardennes
- Inclusion économique des jeunes des territoires les moins favorisés
- Réforme de l’apprentissage
- Réinsertion professionnelle des détenus
- Accueil des enfants handicapés en Seine-Saint-Denis
- Lutte contre l’isolement des personnes âgées
- Complémentaire santé des retraités
- SMUR de Bourges et médecins urgentistes
- Système de santé à la Martinique
- Langue corse et écoles bilingues
- Enseignement des sciences économiques et sociales
- Centres d’information et d’orientation
- Plan mercredi et activités périscolaires
- Scolarisation à trois ans
- Accompagnement des élèves handicapés
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Fonds d’indemnisation des victimes des produits phytosanitaires
- Acte héroïque de M. Mamoudou Gassama
- Statut d’ancien combattant pour les soldats engagés en Algérie entre 1962 et 1964
- Approvisionnement en huile de palme de l’usine de bioraffinerie de La Mède
- Ligne ferroviaire Abbeville- Le Tréport
- Statut d’ancien combattant pour les soldats engagés en Algérie entre 1962 et 1964
- Lutte contre le communautarisme
- Dégâts de la grêle sur les vignobles de Charente et de Gironde
- Plateforme Parcoursup
- Réforme de la zone euro
- Situation des sapeurs-pompiers volontaires
- Lutte contre le tabagisme
- Politique sociale du Gouvernement
- Prélèvement de l’impôt à la source
- Réforme du Système d’alerte et d’information des populations
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- Rappel au règlement
- 3. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 14 septies (suite)
- Amendement no1138
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos2004, 1456 et 962
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos2448, 1453, 2447, 16, 39, 118, 208, 217, 469, 949, 963 et 1471
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Amendement no1815
- Article 14 octies
- Amendement no1435
- Après l’article 14 octies
- Article 14 nonies
- Rappel au règlement
- Article 14 nonies (suite)
- Après l’article 14 nonies
- Article 14 decies
- Article 14 undecies
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 14 undecies
- Article 15
- M. Rémi Delatte
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- M. Philippe Vigier
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Joaquim Pueyo
- M. Guillaume Garot
- M. Dominique Potier
- M. Charles de Courson
- M. Marc Fesneau
- M. Julien Dive
- M. Thierry Benoit
- M. Didier Martin
- M. Loïc Prud’homme
- M. Nicolas Turquois
- M. Fabien Di Filippo
- M. Guillaume Kasbarian
- Mme Laure de La Raudière
- M. Antoine Herth
- M. André Chassaigne
- M. Aurélien Pradié
- M. Jean-Claude Leclabart
- M. Stéphane Travert, ministre
- Amendements nos 1934 et 1550
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Intégration du centre de Grosbois dans les Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Structure d’insertion Atout-Linge
- Réforme de l’apprentissage
- Financement des projets du Fonds social européen
- Recyclage des véhicules hors d’usage à La Réunion
- Gratuité de la portion francilienne de l’autoroute A10
- Fermeture de gares en Maurienne
- Dégâts miniers à Rosbruck
- Collège Jacques-Prévert à Lorrez-le-Bocage
- Fermetures de classes dans les territoires ruraux
- Conséquences de l’abaissement de l’obligation scolaire
- Dénomination du collège Roger-Vercel du Mans
- Postes d’enseignants non pourvus
- CROUS de Normandie
- Représentativité des communes nouvelles
- Tarifs de stationnement résidentiel
- Effectifs de police dans les Alpes-Maritimes
- Vols de moutons
- Prise en charge des mineurs non accompagnés
- Plan Action cœur de ville
- Projet de maison d’arrêt à Lure
- Santé mentale des personnes incarcérées
- Cour d’appel d’Amiens
- Tribunaux de Douai
- Avenir des établissements de l’ex-GIAT Industries à Tulle
- Soldats blessés en opération
- Centres hospitaliers dans les Ardennes
- Parcours emploi compétences et accompagnement des enfants en situation de handicap
- Avenir de l’unité de douane de Lesquin
- Disparition des services publics
- Situation du Crédit mutuel Arkéa
- Revitalisation du site de LyondellBasell
- Régime fiscal des dépenses liées à la dépendance
- 2. Proclamation d’un député
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Augmentation du pouvoir d’achat grâce à la création d’un ticket-carburant
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Augmentation du pouvoir d’achat grâce à la création d’un ticket-carburant (suite)
- 4. Attribution de la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie entre le 2 juillet 1962 et le 1er juillet 1964
- Présentation
- Discussion générale
- M. Claude de Ganay
- M. Jean-Pierre Cubertafon
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Valérie Rabault
- M. Bastien Lachaud
- Mme Elsa Faucillon
- M. Daniel Labaronne
- Mme Véronique Louwagie
- M. Alexis Corbière
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- M. Sébastien Chenu
- M. Julien Aubert
- M. Christophe Lejeune
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- M. Gilles Lurton, rapporteur
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Motion de renvoi en commission
- 5. Accueil des gens du voyage et lutte contre les installations illicites
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion des articles (suite)
- Article 18 (suite)
- Amendements nos195, 222 et 374
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendement no169
- M. Jean-François Eliaou, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos194 et 221
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- Amendements nos238, 325, 193, 170, 220, 228, 69, 70, 73, 365, 124 et 267
- Avant l’article 19
- Amendement no171
- Article 19
- M. Loïc Kervran
- M. Jacques Marilossian
- Amendements nos36, 269, 37 et 270
- Article 20
- Article 21
- Article 22
- M. Jacques Marilossian
- M. Loïc Kervran
- Amendements nos 191 et 273
- Après l’article 22
- Amendement no 372
- Article 23
- Article 24
- Après l’article 24
- Amendement no 340
- Article 24 bis
- Après l’article 24 bis
- Amendement no 265
- Article 25
- Amendement no 271
- Après l’article 25
- Article 26
- M. Jean-Michel Jacques
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis
- Amendements nos 81, 324, 40 et 341
- Après l’article 26
- Amendement no 163
- Article 27
- Suspension et reprise de la séance
- Article 28
- Après l’article 28
- Amendement no 266
- Article 29
- Article 30
- M. Jean-Philippe Ardouin
- Amendement no 352
- Après l’article 30
- Article 31
- M. Fabien Gouttefarde
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis
- Amendements nos 110 et 111
- Article 32
- M. Fabien Gouttefarde
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 74, 106, 370 et 79
- Article 33
- Article 34
- Article 35
- Mme Sereine Mauborgne
- Amendement no280
- Article 36
- Amendements nos75 et 107 rectifié
- Article 37
- Article 38
- Article 38 bis
- M. Jean-Philippe Ardouin
- Amendement no330
- Article 39
- Article 40
- Article 41
- Article 42
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis
- Amendement no332
- Après l’article 42
- Amendements nos342 rectifié et 71
- Article 18 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 46, 85 et 224
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendements nos 45, 225, 233, 56, 162, 134 et 47
- M. Olivier Gaillard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 234, 202 et 48
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendement no 58
- Article 6
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis
- Amendements nos143, 154, 165 et 59
- Après l’article 6
- Article 6 bis
- Article 6 ter
- M. François André
- M. Loïc Kervran
- Amendements nos326, 328 et 327
- Après l’article 6 ter
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Article 11
- Mme Séverine Gipson
- M. Christophe Blanchet
- Amendements nos261, 260, 278, 296, 255 et 345
- Après l’article 11
- Article 11 bis
- Article 11 ter
- Après l’article 11 ter
- Amendement no 157
- Avant l’article 12
- Amendement no 256
- Article 12
- Après l’article 12
- Amendements nos 294, 295, 53 rectifié et 356
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Amendement no 72 rectifié
- Article 13
- Mme Patricia Mirallès
- Mme Carole Bureau-Bonnard
- Amendement no 61
- Article 13 bis
- Article 14
- Après l’article 14
- Article 14 bis
- Article 14 ter
- Article 15
- Article 16
- Mme Séverine Gipson
- Mme Françoise Dumas
- M. Bastien Lachaud
- M. M’jid El Guerrab
- Amendements nos 35, 65, 66, 339 rectifié et 119
- Article 17
- Mme Émilie Guerel
- Amendements nos 293, 350 et 351
- Après l’article 17
- Amendement no 68
- Article 18
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendement no203
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Amendements nos116 et 362
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendements nos185, 15, 16, 99, 290, 8, 223, 275, 343, 376 (sous-amendement), 297, 286, 289, 17 et 139
- M. Olivier Gaillard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos186 et 159
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Décès d’un légionnaire en Irak
- 3. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation à Mayotte
- Réforme de la formation professionnelle
- Avenir de l’usine Ford de Blanquefort
- Réforme ferroviaire
- Fermetures de sites du groupe Vallourec
- Événements climatiques dans le département de l’Hérault
- Territoires ruraux
- Renouveau du bassin minier
- Situation à Mayotte
- Élections en Italie
- Avenir de l’Europe
- Situation de Presstalis
- Service national universel
- Pouvoir d’achat des retraités
- Service sanitaire
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- 3. Interdiction de la pêche électrique
- 4. Premier paquet Mobilité
- Présentation
- M. Damien Pichereau, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- Discussion générale
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Sécurisation de la RN 25
- Installations classées à La Réunion
- Plan gouvernemental pour le Marais Poitevin
- Financement des retenues de substitution par les agences de l’eau
- Site Wipelec à Romainville
- Liaison autoroutière entre Castres et Toulouse
- Échangeur autoroutier entre Genlis et Dijon
- Infrastructures routières et ferroviaires en zones rurales
- Aménagement de la RN 88
- Mise en œuvre du projet Grand Paris Express
- Versements des fonds FEADER et LEADER
- Viticulture dans le Gard et concurrence des pays d’Europe du Sud
- Conséquences du CETA sur l’agriculture française
- Remboursement des traitements de la maladie d’Alzheimer
- Pictogramme mentionnant la présence de perturbateurs endocriniens
- Centre hospitalier spécialisé de La Chartreuse à Dijon
- Pénurie de médecins dans le Vaucluse
- Coopération sanitaire transfrontalière dans le Nord Mosellan
- Charte européenne des langues régionales et minoritaires
- Avenir de la base aérienne de Châteaudun
- Affaire d’escroquerie immobilière "Apollonia"
- Application de la loi littoral dans l’Hérault
- Immobilier de loisir
- Lutte contre le trafic de stupéfiants
- Limitation de la vitesse à 80 km/h sur le réseau secondaire
- Vente à la sauvette et occupation illégale du domaine public à Paris
- Indemnités de fonction des présidents de syndicats intercommunaux et de syndicats mixtes de gestion forestière
- Fermeture du site de Nestlé à Noisiel
- Aciérie d’Hagondange
- Industries hyper électro-intensives
- Statut des écoles hors contrat
- Insertion des élèves handicapés
- Regroupements pédagogiques intercommunaux
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Questions orales sans débat
- Production d’hydrogène dans le Bergeracois
- Financement du canal Seine-Nord Europe
- Liaisons aériennes à l’aéroport de Quimper
- Canal pour grand gabarit entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
- Route Centre-Europe Atlantique
- Intégration du Val-d’Oise dans le projet Grand Paris Express
- Péage sur la commune de L’Union
- Nuisances sonores liées à la LGV Bretagne-Pays de la Loire
- Désenclavement du Sud Ardèche
- Projet du RER Sud-Léman
- Lignes SNCF de Normandie
- Lutte contre la pollution maritime
- Accès des tiers au stockage de gaz naturel
- pratique du « brandjacking » dans le secteur de l’hôtellerie
- Rémunérations au sein des ministères financiers
- Effectifs de personnel dans les juridictions de la cour d’appel d’Aix-en-Provence
- Réforme de la justice et interdépartementalisation
- Prestation compensatoire lors du décès du débirentier
- Dispositif "Plus de maîtres que de classes"
- Fermetures de classes dans la Sarthe
- Dotation globale horaire des lycées professionnels
- Critères de classement en réseau d’éducation prioritaire
- Lanceur Ariane 5
- Vente à la sauvette dans Paris
- Sécurité dans le quartier du Grand Trou à Lyon
- Situation des migrants et délit de solidarité
- Classement de Thionville en zone tendue
- Services publics de proximité dans le quartier des Aydes
- Vaccination par les infirmiers
- Étrangers bénéficiaires du minimum vieillesse
- Maternité de Wissembourg et collaborations transfrontalières
- Sport et parcours de santé.
- Réseau des CARSAT
- Conditions de travail à l’hôpital public
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance