-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Article 4
- Mme Sylvie Charrière
- Mme Céline Calvez
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Fabrice Brun
- Mme Béatrice Piron
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Charles de la Verpillière
- M. Thomas Mesnier
- M. Jean Lassalle
- M. Raphaël Schellenberger
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Amendements nos1911, 1302, 555, 1122, 278, 553, 242, 1303, 324, 486, 1471, 965, 1228, 1817, 1866, 1914, 1916, 1918, 135, 144, 494, 904, 1798, 2058, 2094 rectifié, 1920, 1921, 1923, 1472, 1660, 1415, 1661, 556, 986, 1064 et 321
- Après l’article 4
- Article 4 bis
- Article 5
- Après l’article 5
- Rappel au règlement
- Article 6
- M. Thierry Michels
- Amendements nos338, 1575, 434 et 1305
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Patrimoine économique et social de la France
- Accueil des migrants en Europe
- Action diplomatique du Président de la République
- Recrutement des enseignants
- Accompagnement des victimes d’actes terroristes
- Conséquences des intempéries
- Concert de rap au Bataclan
- Énergies marines renouvelables
- Projet de mine d’or en Guyane
- Recrutement des sapeurs-pompiers volontaires
- Interdiction du diméthoate
- Politique de l’environnement
- Accueil des migrants en Europe
- Numérisation au ministère des armées
- Expérimentation du revenu universel par les départements
- 2. Rappels au règlement
- 3. Nouveau pacte ferroviaire
- 4. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Amendement no 2117
- Mme Catherine Fabre, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos 868, 2155, 2159, 2158 et 2157
- Article 2
- Article 3
- Mme Florence Granjus
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Stéphane Viry
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Amendements nos 314, 31, 68, 477, 711, 851, 1869, 5, 67, 187, 240, 453, 672, 912, 1300 et 1678
- Après l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Importation d’huile de palme pour la production de carburant
- Situation de Manurhin
- Lutte contre la pollution de l’air
- Accueil des réfugiés en Europe
- Accueil des réfugiés en Europe
- Réforme ferroviaire
- Accueil des réfugiés en Europe
- Importation d’huile de palme pour la production de carburant
- Importation d’huile de palme pour la production de carburant
- Attractivité de la France
- Réforme de l’enseignement professionnel
- Révision de la législation relative à la bioéthique
- Taxe d’habitation sur les résidences secondaires
- Fonds pour le développement de la vie associative
- Préparation de la rentrée scolaire à Saint-Martin
- 2. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- 3. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos312 et 1885
- Mme Catherine Fabre, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos133, 143, 471, 153, 1277, 2054, 1834, 935, 749, 273, 1278, 539, 1879, 342, 403, 1672, 343, 47, 237, 241, 430, 274, 399, 542, 154, 1698, 1658, 1135, 2156, 1686, 1279, 134, 145, 292, 472, 473, 1223, 1521, 2005, 952 et 1570
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos547 et 1124
- Mme Catherine Fabre, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos1865, 2091, 2201 (sous-amendement), 2204 (sous-amendement), 2205 (sous-amendement), 156, 1299, 407 rectifié, 1648, 707, 157, 158, 408, 159, 750, 899, 1469, 1728, 1285, 474, 2100, 2202 (sous-amendement), 2208 (sous-amendement), 1468, 357, 840, 1077, 2186, 318, 841, 1078, 2098, 2187, 271, 597, 1286, 1791, 1138, 1408, 238, 541, 1674, 540, 1123, 1659, 11, 320, 1079, 1618, 212, 848, 275, 1287, 1149, 2105, 1409, 1288, 1735, 621, 223, 954, 1289 et 1675
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no1989
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Discussion générale (suite)
- M. Gérard Cherpion
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- M. Francis Vercamer
- M. Boris Vallaud
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Pierre Dharréville
- Mme Monique Iborra
- M. Bernard Perrut
- M. Paul Christophe
- M. Joël Aviragnet
- Mme Huguette Bello
- Mme Sylvia Pinel
- M. Jean-Félix Acquaviva
- Mme Carole Grandjean
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Valérie Rabault
- M. Louis Aliot
- M. Michel Castellani
- M. Laurent Pietraszewski
- M. Paul-André Colombani
- M. M’jid El Guerrab
- M. Jean Lassalle
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Ludovic Pajot
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Discussion des articles
- Discussion générale (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Présentation
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Mme Catherine Fabre, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Aurélien Taché, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Nathalie Elimas, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Sylvie Charrière, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Graziella Melchior, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Thierry Michels
- Mme Justine Benin
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- Mme Marie-Pierre Rixain, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Violences à Marseille
- Premiers résultats de Parcoursup
- Prestations de solidarité
- Réforme des institutions
- Prestations sociales
- Situation sociale des auteurs
- Mesures en faveur des banlieues
- Lutte contre les sargasses
- Dotations de l’État aux collectivités territoriales
- Entrée en vigueur du règlement général sur la protection des données
- Politique de la ville
- Situation politique au Venezuela
- Lutte contre le trafic de stupéfiants
- Situation sanitaire en Guyane
- Parcours scolaire en langue des signes
- 2. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos710, 751, 852, 889, 909, 972, 1144, 1188, 1590, 1809, 2213, 2559, 1655, 2127, 669, 1026, 1994, 594, 1162, 2712 (sous-amendement), 1, 1279, 349, 350, 1541, 154, 269, 595, 666, 750, 1028, 1628 et 2298
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Amendement no1998
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- Amendements nos21, 287, 538, 596, 665, 753, 1402, 1281, 155, 268, 1029, 232, 148, 233, 267, 1282, 1061, 582, 210, 435, 301, 1667, 2001, 302, 706, 2697 (sous-amendement), 1741, 697, 708, 745, 854, 886, 907, 970, 1048, 1133, 1284, 2558, 1674 rectifié, 303, 128, 314, 787, 845, 872, 1285, 2212, 1657 et 2183
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions orales sans débat
- Avis de contravention pour non-désignation de conducteur
- Délivrance des cartes d’identité dans les zones rurales
- Moyens de police dans la Sarthe
- Administration décentralisée de l’État et transferts de compétences
- Revitalisation de l’industrie
- Usine Carrier à Romorantin-Lanthenay
- Plan de revitalisation du bassin minier
- Centre hospitalier Louis Jaillon à Saint-Claude
- Vocation sanitaire et sociale de la Lozère
- Blocage des instances du groupement hospitalier de territoire Sud 77
- Ours en Ariège
- Situation de l’immeuble « Le Signal » à Soulac-sur-Mer
- Économie circulaire et écologique
- Application de la loi Littoral
- Projet de piscine de stockage de déchets nucléaires à Belleville-sur-Loire
- Développement de la méthanisation agricole
- Mobilité du quotidien et désenclavement du cap Sizun
- Électrification de la ligne Angoulême-Saintes-Royan préalable à l’arrivée du TGV
- Électrification de la ligne Amiens-Boulogne-sur-Mer
- Fermeture de gares de la ligne J du transilien
- Situation des établissements scolaires en Seine-Saint-Denis
- Outil numérique et apprentissage de l’écriture
- Dotations du Fonds pour le développement de la vie associative
- Suppressions de postes d’enseignants à la rentrée 2018 dans le nord des Ardennes
- Financement des écoles maternelles privées sous contrat
- Conséquences de la transposition de la directive « Travel »
- Éducation prioritaire en Seine-Saint-Denis
- Violences aux abords et au sein des établissements scolaires en Seine-Saint-Denis
- Produits phytosanitaires
- Protection des terres agricoles irriguées
- Organisation territoriale des contentieux de la sécurité sociale dans la Loire
- Recrutement des travailleurs handicapés au sein de la fonction publique
- Projet de construction d’un établissement pénitentiaire à Limeil-Brévannes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Allocution de M. Justin Trudeau, Premier ministre du Canada
- 2. Nouveau pacte ferroviaire
- 3. Immigration maîtrisée, droit d’asile effectif et intégration réussie
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Michel Castellani
- Mme Valérie Boyer
- M. Éric Diard
- M. Maxime Minot
- Mme Danièle Obono
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Éric Ciotti
- M. Pacôme Rupin
- Mme Fiona Lazaar, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Ludovic Pajot
- M. Bruno Bilde
- M. Sébastien Chenu
- Mme Laetitia Saint-Paul
- M. Frédéric Reiss
- M. Gilles Lurton
- Mme Cécile Untermaier
- M. Damien Abad
- M. Jean-Pierre Door
- M. Jean-Michel Clément
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Stéphane Peu
- Mme Delphine Bagarry
- M. Ugo Bernalicis
- M. Louis Aliot
- Mme George Pau-Langevin
- Mme Laurence Dumont
- M. Philippe Gosselin
- Mme la présidente
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Nouveau pacte ferroviaire
- Présentation
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- M. Jean-Baptiste Djebbari, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Damien Adam, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Landes (3e circonscription)
| Mandat en cours