-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Allégement temporaire des cotisations sociales à la charge des entreprises
- Présentation
- Discussion générale
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Valérie Rabault
- M. Christophe Naegelen
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Bastien Lachaud
- Mme Jennifer De Temmerman
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Catherine Fabre
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Sébastien Chenu
- M. Éric Woerth, rapporteur
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Josiane Corneloup
- M. Éric Woerth, rapporteur
- Amendements nos 4, 3 et 1
- Après l’article unique
- Amendement no 5
- Article unique
- 2. Dispositif « zéro charge » pour l’embauche de jeunes de moins de 25 ans
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Épreuves communes de contrôle continu
- Congé pour le décès d’un enfant mineur
- Congé pour le décès d’un enfant mineur
- Réforme des retraites
- Islam politique
- Conséquences du Brexit sur la pêche
- Épreuves communes de contrôle continu
- Réforme des retraites
- Gouvernance d’Engie
- Congé pour le décès d’un enfant mineur
- Réforme des retraites
- Grand âge
- Retraite des avocats
- Hébergement d’urgence
- Élections municipales
- Congé pour le décès d’un enfant mineur
- Violences sexuelles dans le sport
- Bilan des 35 heures
- Accueil des ressortissants français de Wuhan
- Conséquences du Brexit
- Immigration professionnelle
- Téléphonie 5G
- Situation dans les prisons françaises
- Conséquences du Brexit sur la pêche
- Situation des résidents britanniques en France
- Mutations outre-mer dans l’éducation nationale
- 2. Débat sur la politique maritime de la France
- Mme Sophie Panonacle
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jimmy Pahun
- M. Paul Christophe
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Moetai Brotherson
- Mme Liliana Tanguy
- M. Christian Hutin
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- M. François de Rugy
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Stéphanie Atger
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Jean-Jacques Ferrara
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Stéphane Baudu
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Christian Hutin
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Paul Molac
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Danièle Obono
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Gabriel Serville
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions orales sans débat
- Avis de contravention pour non-désignation de conducteur
- Délivrance des cartes d’identité dans les zones rurales
- Moyens de police dans la Sarthe
- Administration décentralisée de l’État et transferts de compétences
- Revitalisation de l’industrie
- Usine Carrier à Romorantin-Lanthenay
- Plan de revitalisation du bassin minier
- Centre hospitalier Louis Jaillon à Saint-Claude
- Vocation sanitaire et sociale de la Lozère
- Blocage des instances du groupement hospitalier de territoire Sud 77
- Ours en Ariège
- Situation de l’immeuble « Le Signal » à Soulac-sur-Mer
- Économie circulaire et écologique
- Application de la loi Littoral
- Projet de piscine de stockage de déchets nucléaires à Belleville-sur-Loire
- Développement de la méthanisation agricole
- Mobilité du quotidien et désenclavement du cap Sizun
- Électrification de la ligne Angoulême-Saintes-Royan préalable à l’arrivée du TGV
- Électrification de la ligne Amiens-Boulogne-sur-Mer
- Fermeture de gares de la ligne J du transilien
- Situation des établissements scolaires en Seine-Saint-Denis
- Outil numérique et apprentissage de l’écriture
- Dotations du Fonds pour le développement de la vie associative
- Suppressions de postes d’enseignants à la rentrée 2018 dans le nord des Ardennes
- Financement des écoles maternelles privées sous contrat
- Conséquences de la transposition de la directive « Travel »
- Éducation prioritaire en Seine-Saint-Denis
- Violences aux abords et au sein des établissements scolaires en Seine-Saint-Denis
- Produits phytosanitaires
- Protection des terres agricoles irriguées
- Organisation territoriale des contentieux de la sécurité sociale dans la Loire
- Recrutement des travailleurs handicapés au sein de la fonction publique
- Projet de construction d’un établissement pénitentiaire à Limeil-Brévannes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Augmentation du pouvoir d’achat grâce à la création d’un ticket-carburant
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Augmentation du pouvoir d’achat grâce à la création d’un ticket-carburant (suite)
- 4. Attribution de la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie entre le 2 juillet 1962 et le 1er juillet 1964
- Présentation
- Discussion générale
- M. Claude de Ganay
- M. Jean-Pierre Cubertafon
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Valérie Rabault
- M. Bastien Lachaud
- Mme Elsa Faucillon
- M. Daniel Labaronne
- Mme Véronique Louwagie
- M. Alexis Corbière
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- M. Sébastien Chenu
- M. Julien Aubert
- M. Christophe Lejeune
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- M. Gilles Lurton, rapporteur
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Motion de renvoi en commission
- 5. Accueil des gens du voyage et lutte contre les installations illicites
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Pouvoir d’achat
- Disponibilité des vaccins et dépistage de la tuberculose
- Pouvoir d’achat
- Indemnisation des victimes des inondations dans le bassin de la Seine
- Suppressions de classes en milieu rural
- Situation des marchés financiers et hausse des taux d’intérêt
- Réforme de la fonction publique
- Équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
- Feuille de route de l’économie circulaire
- Aide personnalisée au logement accession
- Réseau des juridictions et réforme de la procédure pénale
- Filière chêne
- Plan loup
- Plan social au sein du groupe Carrefour
- Reste à charge zéro pour certains soins
- 2. Rappel au règlement
- 3. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Ratification des ordonnances relatives à l’évaluation environnementale et à l’information du public
- 5. Protection des données personnelles
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 6
- Article 7
- Mme Albane Gaillot, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- Amendements nos106, 64, 112, 101 rectifié, 50 et 65
- Après l’article 7
- Article 8
- Article 9
- Avant l’article 10
- Amendement no107
- Article 10
- Amendements nos177 rectifié et 159
- Après l’article 10
- Amendements nos114, 115, 116
- Article 11
- Article 12
- Amendement no52
- Article 13
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Travailleurs détachés
- Travailleurs détachés
- Hausse du prix du beurre
- Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- Finances locales
- Invalidation de la taxe sur les dividendes
- Conséquences de la sécheresse sur l’agriculture
- Hôpital public
- Formation aux gestes de premier secours
- Démographie médicale
- Réserve civile dans la police nationale
- Travailleurs détachés et CETA
- Trains de nuit
- Place de la France dans le Pacifique
- Organisation des services d’urgence
- 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Projet de loi de finances pour 2018 (première partie)
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- Présentation
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Plateforme admission post-bac
- Lutte contre la pauvreté et l’exclusion
- Baisse de l’aide personnalisée au logement
- Télémédecine dans les zones sous-denses
- Projet d’attentats contre des personnalités politiques
- Allocation aux adultes handicapés
- Accueil des étrangers à la préfecture de Nanterre
- Avenir de la Compagnie des Alpes
- Desserte des gares TGV
- Service universel de téléphonie fixe en zone rurale
- Situation de la viticulture
- Solidarité territoriale
- Financement des entreprises
- Allocation aux adultes handicapés
- Organismes HLM
- 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Projet de loi de finances pour 2018
- Discussion générale commune (suite)
- Discussion générale commune (suite)
- M. François Pupponi
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Daniel Labaronne
- M. Guillaume Peltier
- M. Jean-Baptiste Djebbari
- Mme Pascale Fontenel-Personne
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Émilie Cariou
- M. Vincent Descoeur
- M. Christophe Jerretie
- Mme Bénédicte Peyrol
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- M. Daniel Fasquelle
- Mme Cendra Motin
- Présidence de Mme Cendra Motin
- Mme Perrine Goulet
- Mme Olivia Gregoire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
- Article 1er
- Article 2
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no41
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos19 et 52
- Article 3
- M. Olivier Dussopt
- M. Julien Aubert
- Mme Véronique Louwagie
- M. Éric Coquerel
- M. Charles de Courson
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Sébastien Jumel
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Mme Amélie de Montchalin
- Amendements nos20 et 8, 9
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Article 4
- Article 5
- M. Alexis Corbière
- M. Charles de Courson
- Amendement no21
- Article 6
- M. Éric Coquerel
- M. Charles de Courson
- M. Éric Alauzet
- M. Fabien Roussel
- M. José Evrard
- M. Alexis Corbière
- M. Michel Lauzzana
- M. Sébastien Chenu
- M. Julien Aubert
- Mme Olivia Gregoire
- Mme Valérie Rabault
- M. Olivier Becht
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Sébastien Jumel
- M. Damien Abad
- Mme Martine Leguille-Balloy
- M. Marc Delatte
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Jean-Noël Barrot
- M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État
- Amendement no22
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage au père Hamel
- 2. Questions au Gouvernement
- restrictions budgétaires
- Versement des aides de la politique agricole commune
- Diminution de l’aide personnalisée au logement
- Situation dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Diminution de l’aide personnalisée au logement
- Lutte contre le tabagisme
- Meurtre de Sarah Halimi
- Lutte contre les feux de forêt
- Réseaux d’éducation prioritaire renforcée
- Plan climat et qualité de l’air
- Diminution de l’aide personnalisée au logement
- Vaccination obligatoire
- Ruralité
- Avenir des centrales à charbon
- Programme éolien
- 3. Hommage à la mémoire de Corinne Erhel
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Confiance dans la vie publique
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 ter C
- Rappel au règlement
- Article 2 ter C (suite)
- Article 2 ter D
- Rappel au règlement
- Article 2 ter E
- Après l’article 2 ter E
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 ter E (suite)
- Amendements nos145, 368 rectifié, 369 rectifié, 370 rectifié, 371 rectifié, 364, 365, 366, 317, 318, 175 et 585
- Article 2 ter
- Rappel au règlement
- Article 2 ter(suite)
- Amendement no173
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Loir-et-Cher (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)