M. Jean-Michel Mis

La République en Marche

Loire (2e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • mercredi 12 décembre 2018
    Commission des affaires économiques, Commission des lois et Commission des finances : Présentation du rapport sur les usages des bloc-chaînes et autres technologies de certification de registres
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  • mercredi 12 décembre 2018
    Commission des affaires économiques, Commission des lois et Commission des finances : Présentation du rapport sur les usages des bloc-chaînes et autres technologies de certification de registres
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  • mercredi 12 décembre 2018
    Commission des affaires économiques, Commission des lois et Commission des finances : Présentation du rapport sur les usages des bloc-chaînes et autres technologies de certification de registres
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  • mercredi 12 décembre 2018
    Commission des affaires économiques, Commission des lois et Commission des finances : Présentation du rapport sur les usages des bloc-chaînes et autres technologies de certification de registres
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  • mercredi 12 décembre 2018
    Commission des affaires économiques, Commission des lois et Commission des finances : Présentation du rapport sur les usages des bloc-chaînes et autres technologies de certification de registres
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  • mercredi 12 décembre 2018
    Commission des affaires économiques, Commission des lois et Commission des finances : Présentation du rapport sur les usages des bloc-chaînes et autres technologies de certification de registres
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  • mercredi 12 décembre 2018
    Commission des affaires économiques, Commission des lois et Commission des finances : Présentation du rapport sur les usages des bloc-chaînes et autres technologies de certification de registres
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  • jeudi 22 novembre 2018
    2ème séance : Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice (suite)
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  • jeudi 22 novembre 2018
    2ème séance : Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice (suite)
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  • mardi 9 octobre 2018
    2ème séance : Lutte contre la manipulation de l’information (propositions de loi ordinaire et organique) (nouvelle lecture) (suite)
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  • mardi 9 octobre 2018
    2ème séance : Lutte contre la manipulation de l’information (propositions de loi ordinaire et organique) (nouvelle lecture) (suite)
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  • mardi 31 juillet 2018
    Commission des lois : Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes et aux communautés d’agglomération ; M. Jean-Raphaël Alventosa, envisagé à la fonction de médiateur du crédit aux candidats et aux partis
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