• Compte rendu de la deuxième séance du jeudi 07 décembre 2017

  (88^e)

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  • Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
  • 1. Taxe sur les transferts de sportifs professionnels
  • Suspension et reprise de la séance
    • Présidence de M. François de Rugy
  • 2. Rappel à l’ordre
    • M. le président
  • Rappels au règlement
    • M. François Ruffin
    • M. Jean-Christophe Lagarde
    • M. le président
    • Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
  • 3. Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (suite)
    • Discussion générale (suite)
      • Mme Marie-George Buffet
      • M. Jean-Michel Mis
      • M. Michel Castellani
      • Mme Sophie Mette
      • Mme Valérie Gomez-Bassac
      • M. Fabien Di Filippo
      • Présidence de M. Sacha Houlié
      • M. Belkhir Belhaddad
      • M. François Cormier-Bouligeon
      • M. Michel Zumkeller, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
    • Motion de rejet préalable
      • M. Cédric Roussel
      • M. Michel Zumkeller, rapporteur
      • M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
      • Mme Béatrice Descamps
      • M. François Ruffin
      • Mme Marie-George Buffet
      • M. Stéphane Testé
      • M. Fabien Di Filippo
      • M. Jimmy Pahun
      • M. Hervé Saulignac
      • Suspension et reprise de la séance
  • 4. Création d’une agence nationale pour la cohésion des territoires
    • Présentation
      • M. Philippe Vigier, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
      • M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
    • Discussion générale
      • M. Pierre Morel-À-L’Huissier
      • M. Hervé Saulignac
      • M. Jean-Paul Dufrègne
      • Mme Mathilde Panot
      • M. Jean-Claude Leclabart
      • M. Jean-Marie Sermier
      • M. Erwan Balanant
      • M. Thierry Benoit
      • Mme Sandra Marsaud
      • M. Vincent Descoeur
      • Mme Emmanuelle Ménard
      • M. Jean-François Cesarini
      • Mme Pascale Boyer
      • M. Philippe Vigier, rapporteur
      • Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
      • M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
    • Motion de renvoi en commission
      • M. Jean-Claude Leclabart
      • M. Philippe Vigier, rapporteur
      • M. Guy Bricout
      • Mme Mathilde Panot
      • M. Alain Perea
      • M. Vincent Descoeur
      • Mme Florence Lasserre-David
      • Suspension et reprise de la séance
  • 5. Application du régime d’asile européen
    • Présentation
      • M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
      • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
  • 6. Ordre du jour de la prochaine séance

  Sommaire détaillé

  • Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
  • 1. Taxe sur les transferts de sportifs professionnels
  • Suspension et reprise de la séance
    • Présidence de M. François de Rugy
  • 2. Rappel à l’ordre
    • M. le président
  • Rappels au règlement
    • M. François Ruffin
    • M. Jean-Christophe Lagarde
    • M. le président
    • Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
  • 3. Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (suite)
    • Discussion générale (suite)
      • Mme Marie-George Buffet
      • M. Jean-Michel Mis
      • M. Michel Castellani
      • Mme Sophie Mette
      • Mme Valérie Gomez-Bassac
      • M. Fabien Di Filippo
      • Présidence de M. Sacha Houlié
      • M. Belkhir Belhaddad
      • M. François Cormier-Bouligeon
      • M. Michel Zumkeller, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
    • Motion de rejet préalable
      • M. Cédric Roussel
      • M. Michel Zumkeller, rapporteur
      • M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
      • Mme Béatrice Descamps
      • M. François Ruffin
      • Mme Marie-George Buffet
      • M. Stéphane Testé
      • M. Fabien Di Filippo
      • M. Jimmy Pahun
      • M. Hervé Saulignac
      • Suspension et reprise de la séance
  • 4. Création d’une agence nationale pour la cohésion des territoires
    • Présentation
      • M. Philippe Vigier, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
      • M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
    • Discussion générale
      • M. Pierre Morel-À-L’Huissier
      • M. Hervé Saulignac
      • M. Jean-Paul Dufrègne
      • Mme Mathilde Panot
      • M. Jean-Claude Leclabart
      • M. Jean-Marie Sermier
      • M. Erwan Balanant
      • M. Thierry Benoit
      • Mme Sandra Marsaud
      • M. Vincent Descoeur
      • Mme Emmanuelle Ménard
      • M. Jean-François Cesarini
      • Mme Pascale Boyer
      • M. Philippe Vigier, rapporteur
      • Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
      • M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
    • Motion de renvoi en commission
      • M. Jean-Claude Leclabart
      • M. Philippe Vigier, rapporteur
      • M. Guy Bricout
      • Mme Mathilde Panot
      • M. Alain Perea
      • M. Vincent Descoeur
      • Mme Florence Lasserre-David
      • Suspension et reprise de la séance
  • 5. Application du régime d’asile européen
    • Présentation
      • M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
      • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
  • 6. Ordre du jour de la prochaine séance

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