Mme Stéphanie Rist

Ensemble pour la République

Loiret (1^re circonscription) | Mandat en cours

Compte rendu de la deuxième séance du lundi 13 février 2023

(145^e)

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Présidence de M. Sébastien Chenu
1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
Première partie (suite)
Article 2 (suite)
Amendement n^o 15421
Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
Amendements n^os 738, 14823, 422, 785, 9750, 18668, 18718, 19579, 19654 et 19694
Rappel au règlement
M. Grégoire de Fournas
Article 2 (suite)
Amendements n^os 19728, 20303, 401, 400, 3336, 3668, 13384, 19645, 18959, 2898, 604, 9, 12758, 3680, 11012 et 580
Rappel au règlement
M. Aurélien Pradié
M. Olivier Dussopt, ministre
Article 2 (suite)
Amendements n^os 739, 14629, 19720 et 594
Mme Marina Ferrari, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements n^os 2007, 14222, 20154, 20054, 19139, 428, 117, 453 et 454
Suspension et reprise de la séance
Amendements n^os 477, 525, 534, 588, 1027, 20296, 14307 et 14248
Rappel au règlement
M. Hadrien Clouet
M. le président
Article 2 (suite)
Amendements n^os 14243 et 16667
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. Sébastien Chenu
1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
Première partie (suite)
Article 2 (suite)
Amendement n^o 15421
Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
Amendements n^os 738, 14823, 422, 785, 9750, 18668, 18718, 19579, 19654 et 19694
Rappel au règlement
M. Grégoire de Fournas
Article 2 (suite)
Amendements n^os 19728, 20303, 401, 400, 3336, 3668, 13384, 19645, 18959, 2898, 604, 9, 12758, 3680, 11012 et 580
Rappel au règlement
M. Aurélien Pradié
M. Olivier Dussopt, ministre
Article 2 (suite)
Amendements n^os 739, 14629, 19720 et 594
Mme Marina Ferrari, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements n^os 2007, 14222, 20154, 20054, 19139, 428, 117, 453 et 454
Suspension et reprise de la séance
Amendements n^os 477, 525, 534, 588, 1027, 20296, 14307 et 14248
Rappel au règlement
M. Hadrien Clouet
M. le président
Article 2 (suite)
Amendements n^os 14243 et 16667
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la première séance du lundi 13 février 2023

(144^e)

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Présidence de M. Sébastien Chenu
1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
Première partie (suite)
Rappels au règlement
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Jean-Philippe Tanguy
Article 2 (suite)
Amendements n^os 1260, 1331, 1368, 3083, 4090, 4526, 6036, 13196 et 20224
Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
Amendements n^os 16733, 737, 1098, 1197, 1346, 1995, 2156 et 3174
Rappel au règlement
M. Sylvain Maillard
Article 2 (suite)
Amendements n^os 3204, 4045, 5210, 5979, 13006 et 20281
Rappel au règlement
M. Jean-Philippe Tanguy
Article 2 (suite)
Suspension et reprise de la séance
Rappels au règlement
Mme Aurore Bergé
M. Boris Vallaud
Mme Cyrielle Chatelain
M. Christophe Naegelen
M. Jean-Paul Mattei
M. André Chassaigne
Mme Marine Le Pen
M. Olivier Marleix
M. Laurent Marcangeli
M. Aurélien Saintoul
M. Olivier Dussopt, ministre
Article 2 (suite)
Amendements n^os 378, 14819, 14820, 20293, 603, 50, 746, 1204, 1332, 1367, 2157, 3089, 4091, 4531, 6037, 13234, 20223, 14821, 8, 447, 12547, 3679, 14104, 937 et 14172
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. Sébastien Chenu
1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
Première partie (suite)
Rappels au règlement
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Jean-Philippe Tanguy
Article 2 (suite)
Amendements n^os 1260, 1331, 1368, 3083, 4090, 4526, 6036, 13196 et 20224
Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
Amendements n^os 16733, 737, 1098, 1197, 1346, 1995, 2156 et 3174
Rappel au règlement
M. Sylvain Maillard
Article 2 (suite)
Amendements n^os 3204, 4045, 5210, 5979, 13006 et 20281
Rappel au règlement
M. Jean-Philippe Tanguy
Article 2 (suite)
Suspension et reprise de la séance
Rappels au règlement
Mme Aurore Bergé
M. Boris Vallaud
Mme Cyrielle Chatelain
M. Christophe Naegelen
M. Jean-Paul Mattei
M. André Chassaigne
Mme Marine Le Pen
M. Olivier Marleix
M. Laurent Marcangeli
M. Aurélien Saintoul
M. Olivier Dussopt, ministre
Article 2 (suite)
Amendements n^os 378, 14819, 14820, 20293, 603, 50, 746, 1204, 1332, 1367, 2157, 3089, 4091, 4531, 6037, 13234, 20223, 14821, 8, 447, 12547, 3679, 14104, 937 et 14172
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la troisième séance du vendredi 10 février 2023

(143^e)

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Présidence de Mme Valérie Rabault
1. Communication de Mme la présidente de séance
2. Rappel au règlement
3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
Première partie (suite)
Article 2 (suite)
Amendement n^o20286
Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
Amendements n^os 14810 et 14811
Rappels au règlement
M. Paul Vannier
Mme Cyrielle Chatelain
Mme Émilie Bonnivard
Article 2 (suite)
Amendements n^os 14814, 20305, 406 et