Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n° 2118) (M. Paul Christophe, rapporteur)
Examen du rapport d'application de la loi n° 2022 140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants (Mme Michèle Peyron et M. Serge Muller, rapporteurs)

Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à :
- la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone (n° 2206) (M. Elie Califer, rapporteur)
- la proposition de loi visant à lutter contre les pénuries de médicaments (n° 2214) (Mme Valérie Rabault, rapporteure)
- la proposition de loi visant à toucher sa retraite dès le premier jour (n° 2058) (Mme Mélanie Thomin, rapporteure)
- la proposition de loi visant à instaurer la semaine de quatre jours pour les bénévoles (n° 2065) (M. Bertrand Petit, rapporteur)
Audition de M. Mathieu Klein, président du Haut Conseil du travail social, sur le Livre blanc du travail social 2023

Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à reconnaître les métiers de la médiation sociale (n° 1208)
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à poursuivre l'expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d'employabilité (n° 2015) (M. Nicolas Turquois, rapporteur)
Audition de Mme Sophie Thiéry, présidente de la commission Travail et emploi du Conseil économique, social et environnemental, et de M. Evanne Jeanne Rose, rapporteur de l'avis Les métiers de la cohésion sociale

- Examen de la proposition de loi visant à la généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d'employabilité (n° 1972) (M. Nicolas Turquois, rapporteur)
- Communication de M. Philippe Juvin et Mme Anne Bergantz, rapporteurs de la mission « flash » sur la mortalité infantile

- Audition de M. Thibaut Guilluy, dont la nomination aux fonctions de directeur général de Pôle emploi est envisagée, puis vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29 1 du Règlement (M. Hadrien Clouet, rapporteur)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation (n° 1930) (M. Yannick Neuder, rapporteur)

Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024

Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024

- Examen de la proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation (n° 1774) (Mme Alma Dufour, rapporteure)
- Examen de la proposition de loi visant à déconjugaliser l'allocation de soutien familial (n° 1770) (M. Hadrien Clouet, rapporteur)

- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (n° 464)
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation (n° 1768)
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (n° 1110)
- Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (n° 1110)

- Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)