• Mercredi 16 février 2022

  Rapport d'information n°5041

  Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l’espace indopacifique : enjeux et stratégie pour la France, n° 5041

  partager

  • Accéder à la page du document
  • Accéder au dossier législatif
  • Accéder au document au format pdf
• Mardi 20 février 2018

  Rapport n°676

  Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, n° 676

  partager

  • Accéder à la page du document
  • Accéder au dossier législatif
  • Accéder au document au format pdf
• Mardi 12 décembre 2017

  Rapport n°484

  Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n°383), n° 484

  partager

  • Accéder à la page du document
  • Accéder au dossier législatif
  • Accéder au document au format pdf