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Jeudi 30 mai 2024Session 2023 – 2024
Examen du rapport sur la décarbonation du secteur aéronautique (Jean-François Portarrieu, député, et Pierre Médevielle, sénateur, rapporteurs)
Examen du rapport définitif sur les effets secondaires des vaccins contre le Covid et sur les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur le Covid (Philippe Berta et Gérard Leseul, députés, et Sonia de La Provôté et Florence Lassarade, sénatrices, rapporteurs)partager -
Vendredi 3 mai 2024Session 2023 – 2024
Suite de l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436) (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
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Jeudi 2 mai 2024Session 2023 – 2024
Suite de l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436) (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
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Jeudi 4 avril 2024Session 2023 – 2024
Examen de la note scientifique sur les débris spatiaux (Jean-Luc Fugit, député, et Ludovic Haye, sénateur, rapporteurs)
Examen des conclusions de l'audition publique sur la protection de la biodiversité marine en haute mer (Mereana Reid Arbelot, députée, rapporteure)partager -
Mercredi 27 mars 2024Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi visant à instaurer de nouveaux objectifs de programmation énergétique pour répondre concrètement à l'urgence climatique (n° 2228) Mme Julie Laernoes, rapporteure).
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Lundi 4 mars 2024Session 2023 – 2024
Examen pour avis, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) M. Antoine Armand, rapporteur)
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Mardi 27 février 2024Session 2023 – 2024
– Examen de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France (n° 1246) (XXX, rapporteur) ;
- Nominations de rapporteurs.partager -
Jeudi 14 décembre 2023Session 2023 – 2024
Examen des conclusions de l'audition publique du 23 novembre 2023 sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en France (Mme Olga Givernet, députée, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
Examen du rapport publiant les actes du 40e anniversaire de l'Office (M. Pierre Henriet, député, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
Questions diverses.partager -
Mardi 28 novembre 2023Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue (n° 1176) (Mme Annaïg Le Meur et M. Inaki Echaniz, rapporteurs).
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Jeudi 26 octobre 2023Session 2023 – 2024
Audition1 de M. Vincent Lagneau, président de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), sur le rapport annuel de la Commission pour 2023 ;
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