• Compte rendu de la première séance du mardi 24 octobre 2017

  (24^e)

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  • Présidence de M. François de Rugy
  • 1. Questions au Gouvernement
    • Travailleurs détachés
      • Mme Danièle Obono
      • Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
    • Travailleurs détachés
      • Mme Sabine Thillaye
      • M. Edouard Philippe, Premier ministre
    • Hausse du prix du beurre
      • M. Nicolas Turquois
      • M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
    • Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
      • M. Jean-Pierre Door
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
    • Finances locales
      • M. Christophe Jerretie
      • M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
    • Invalidation de la taxe sur les dividendes
      • M. Charles de Courson
      • M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
    • Conséquences de la sécheresse sur l’agriculture
      • M. Olivier Gaillard
      • M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
    • Hôpital public
      • M. Alain Bruneel
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
    • Formation aux gestes de premier secours
      • Mme Béatrice Piron
      • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
    • Démographie médicale
      • M. Guillaume Garot
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
    • Réserve civile dans la police nationale
      • M. Laurent Garcia
      • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
    • Travailleurs détachés et CETA
      • M. Guillaume Peltier
      • Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
    • Trains de nuit
      • Mme Pascale Boyer
      • Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
    • Place de la France dans le Pacifique
      • M. Napole Polutele
      • M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
    • Organisation des services d’urgence
      • Mme Annie Vidal
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
      • Suspension et reprise de la séance
  • 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Projet de loi de finances pour 2018 (première partie)
    • Explications de vote communes
      • M. Olivier Faure
      • M. Éric Coquerel
      • M. Jean-Paul Dufrègne
      • Mme Amélie de Montchalin
      • Mme Véronique Louwagie
      • M. Jean-Noël Barrot
      • M. Philippe Vigier
    • Vote sur l’ensemble du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
    • Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2018
      • Suspension et reprise de la séance
  • 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
    • Présentation
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
      • M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
      • M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
      • Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
      • M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
      • Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
      • M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
    • Motion de rejet préalable
      • M. Jean-Pierre Door
      • M. Gérald Darmanin, ministre
      • M. Adrien Quatennens
      • M. Jean-Philippe Nilor
      • M. Thomas Mesnier
      • M. Gilles Lurton
      • Mme Patricia Gallerneau
      • M. Francis Vercamer
      • M. Joël Aviragnet
    • Motion de renvoi en commission
      • M. Jean-Carles Grelier
      • Mme Agnès Buzyn, ministre
      • M. Adrien Quatennens
      • M. Sébastien Jumel
      • M. Aurélien Taché
      • M. Fabien Di Filippo
      • Mme Michèle de Vaucouleurs
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo
      • M. Christian Hutin
  • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

  Sommaire détaillé

  • Présidence de M. François de Rugy
  • 1. Questions au Gouvernement
    • Travailleurs détachés
      • Mme Danièle Obono
      • Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
    • Travailleurs détachés
      • Mme Sabine Thillaye
      • M. Edouard Philippe, Premier ministre
    • Hausse du prix du beurre
      • M. Nicolas Turquois
      • M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
    • Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
      • M. Jean-Pierre Door
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
    • Finances locales
      • M. Christophe Jerretie
      • M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
    • Invalidation de la taxe sur les dividendes
      • M. Charles de Courson
      • M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
    • Conséquences de la sécheresse sur l’agriculture
      • M. Olivier Gaillard
      • M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
    • Hôpital public
      • M. Alain Bruneel
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
    • Formation aux gestes de premier secours
      • Mme Béatrice Piron
      • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
    • Démographie médicale
      • M. Guillaume Garot
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
    • Réserve civile dans la police nationale
      • M. Laurent Garcia
      • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
    • Travailleurs détachés et CETA
      • M. Guillaume Peltier
      • Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
    • Trains de nuit
      • Mme Pascale Boyer
      • Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
    • Place de la France dans le Pacifique
      • M. Napole Polutele
      • M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
    • Organisation des services d’urgence
      • Mme Annie Vidal
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
      • Suspension et reprise de la séance
  • 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Projet de loi de finances pour 2018 (première partie)
    • Explications de vote communes
      • M. Olivier Faure
      • M. Éric Coquerel
      • M. Jean-Paul Dufrègne
      • Mme Amélie de Montchalin
      • Mme Véronique Louwagie
      • M. Jean-Noël Barrot
      • M. Philippe Vigier
    • Vote sur l’ensemble du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
    • Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2018
      • Suspension et reprise de la séance
  • 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
    • Présentation
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
      • M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
      • M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
      • Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
      • M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
      • Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
      • M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
    • Motion de rejet préalable
      • M. Jean-Pierre Door
      • M. Gérald Darmanin, ministre
      • M. Adrien Quatennens
      • M. Jean-Philippe Nilor
      • M. Thomas Mesnier
      • M. Gilles Lurton
      • Mme Patricia Gallerneau
      • M. Francis Vercamer
      • M. Joël Aviragnet
    • Motion de renvoi en commission
      • M. Jean-Carles Grelier
      • Mme Agnès Buzyn, ministre
      • M. Adrien Quatennens
      • M. Sébastien Jumel
      • M. Aurélien Taché
      • M. Fabien Di Filippo
      • Mme Michèle de Vaucouleurs
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo
      • M. Christian Hutin
  • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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