Mme Pascale Cesar

Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés

Meurthe-et-Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Compte rendu de la première séance du mardi 08 février 2022

(150^e)

Télécharger le PDF

partager

Présidence de M. Richard Ferrand
1. Questions au Gouvernement
One Ocean Summit
M. Jimmy Pahun
Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Situation dans les EHPAD
Mme Caroline Fiat
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Mme Caroline Fiat
M. Olivier Véran, ministre
Interview du ministre de l’intérieur
Mme Constance Le Grip
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
Situation sanitaire
M. Julien Borowczyk
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Situation dans les EHPAD à but lucratif
Mme Christine Pires Beaune
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Mme Christine Pires Beaune
Situation dans les EHPAD
M. Bernard Perrut
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réforme de la fiscalité locale
M. Jean-René Cazeneuve
M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
Moyens alloués à la politique d’éducation prioritaire
Mme Elsa Faucillon
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Exécution des peines de prison
M. Philippe Benassaya
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Prime d’exercice en soins critiques
Mme Valérie Six
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Attractivité industrielle de la France
M. Frédéric Barbier
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l’industrie
Enseignement des mathématiques au lycée
M. Jean-Michel Clément
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Hausse du prix des carburants
M. Vincent Descoeur
M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
M. Vincent Descoeur
Service national universel
Mme Pascale Cesar
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
Politique du logement
M. Jean-Louis Bricout
Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Répartition des richesses
M. François Ruffin
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l’industrie
M. François Ruffin
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
Politique en matière d’apprentissage
Mme Christine Hennion
Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
Enseignement des mathématiques au lycée
M. Frédéric Reiss
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
M. Frédéric Reiss
M. Jean-Michel Blanquer, ministre
Déficit commercial de la France
M. Michel Castellani
M. Clément Beaune, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
Situation des hôpitaux
M. Joël Aviragnet
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Comité interministériel du handicap
Mme Laëtitia Romeiro Dias
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
Territoires ruraux
M. Jean-Pierre Vigier
M. Joël Giraud, secrétaire d’État chargé de la ruralité
M. Jean-Pierre Vigier
Implantation des éoliennes
Mme Agnès Thill
Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Mme Agnès Thill
Réforme de l’espace Schengen
M. Vincent Ledoux
M. Clément Beaune, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
Surconsommation de protoxyde d’azote
Mme Brigitte Kuster
M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
Mme Brigitte Kuster
Cyclone Batsirai à La Réunion
Mme Karine Lebon
M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
Mme Karine Lebon
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Hugues Renson
2. Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale
Présentation
M. Bruno Questel, rapporteur de la commission mixte paritaire
Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure de la commission mixte paritaire
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Discussion générale
M. Ugo Bernalicis
M. Stéphane Peu
M. Rémy Rebeyrotte
M. Raphaël Schellenberger
M. Patrick Loiseau
M. Hervé Saulignac
M. Antoine Herth
M. Pierre Morel-À-L’Huissier
M. Paul Molac
Texte de la commission mixte paritaire
Amendements n^os 15, 6, 7, 8, 9, 10, 3, 4, 5, 11, 2, 12, 13, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 14, 20
Vote sur l’ensemble
3. Réforme de l’adoption
Présentation
M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Discussion générale
Mme Marietta Karamanli
Mme Coralie Dubost
Mme Nathalie Bassire
Mme Élodie Jacquier-Laforge
Mme Karine Lebon
M. Dimitri Houbron
Mme Agnès Thill
Mme Stéphanie Kerbarh
Mme Danièle Obono
Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
Amendements n^os 1, 21, 17, 26, 18, 27, 2, 7, 15, 22, 34, 36, 3, 23, 9, 39, 4, 12, 24, 5, 25, 38 et 10
Vote sur l’ensemble
4. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. Richard Ferrand
1. Questions au Gouvernement
One Ocean Summit
M. Jimmy Pahun
Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Situation dans les EHPAD
Mme Caroline Fiat
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Mme Caroline Fiat
M. Olivier Véran, ministre
Interview du ministre de l’intérieur
Mme Constance Le Grip
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
Situation sanitaire
M. Julien Borowczyk
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Situation dans les EHPAD à but lucratif
Mme Christine Pires Beaune
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Mme Christine Pires Beaune
Situation dans les EHPAD
M. Bernard Perrut
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réforme de la fiscalité locale
M. Jean-René Cazeneuve
M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
Moyens alloués à la politique d’éducation prioritaire
Mme Elsa Faucillon
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Exécution des peines de prison
M. Philippe Benassaya
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Prime d’exercice en soins critiques
Mme Valérie Six
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Attractivité industrielle de la France
M. Frédéric Barbier
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l’industrie
Enseignement des mathématiques au lycée
M. Jean-Michel Clément
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Hausse du prix des carburants
M. Vincent Descoeur
M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
M. Vincent Descoeur
Service national universel
Mme Pascale Cesar
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
Politique du logement
M. Jean-Louis Bricout
Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Répartition des richesses
M. François Ruffin
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l’industrie
M. François Ruffin
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
Politique en matière d’apprentissage
Mme Christine Hennion
Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
Enseignement des mathématiques au lycée
M. Frédéric Reiss
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
M. Frédéric Reiss
M. Jean-Michel Blanquer, ministre
Déficit commercial de la France
M. Michel Castellani
M. Clément Beaune, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
Situation des hôpitaux
M. Joël Aviragnet
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Comité interministériel du handicap
Mme Laëtitia Romeiro Dias
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
Territoires ruraux
M. Jean-Pierre Vigier
M. Joël Giraud, secrétaire d’État chargé de la ruralité
M. Jean-Pierre Vigier
Implantation des éoliennes
Mme Agnès Thill
Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Mme Agnès Thill
Réforme de l’espace Schengen
M. Vincent Ledoux
M. Clément Beaune, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
Surconsommation de protoxyde d’azote
Mme Brigitte Kuster
M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
Mme Brigitte Kuster
Cyclone Batsirai à La Réunion
Mme Karine Lebon
M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
Mme Karine Lebon
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Hugues Renson
2. Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale
Présentation
M. Bruno Questel, rapporteur de la commission mixte paritaire
Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure de la commission mixte paritaire
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Discussion générale
M. Ugo Bernalicis
M. Stéphane Peu
M. Rémy Rebeyrotte
M. Raphaël Schellenberger
M. Patrick Loiseau
M. Hervé Saulignac
M. Antoine Herth
M. Pierre Morel-À-L’Huissier
M. Paul Molac
Texte de la commission mixte paritaire
Amendements n^os 15, 6, 7, 8, 9, 10, 3, 4, 5, 11, 2, 12, 13, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 14, 20
Vote sur l’ensemble
3. Réforme de l’adoption
Présentation
M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Discussion générale
Mme Marietta Karamanli
Mme Coralie Dubost
Mme Nathalie Bassire
Mme Élodie Jacquier-Laforge
Mme Karine Lebon
M. Dimitri Houbron
Mme Agnès Thill
Mme Stéphanie Kerbarh
Mme Danièle Obono
Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
Amendements n^os 1, 21, 17, 26, 18, 27, 2, 7, 15, 22, 34, 36, 3, 23, 9, 39, 4, 12, 24, 5, 25, 38 et 10
Vote sur l’ensemble
4. Ordre du jour de la prochaine séance

Mme Pascale Cesar

Séance publique (archives)