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20 mars 2018Rubrique : impôts et taxesTitre : TICPE - exonération - potiers - verriersRéponse publiée le 1er mai 2018
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Réponse publiée le 10 juillet 2018
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8 mars 2018Rubrique : impôts et taxesTitre : pouvoir d'achatQuestion posée en séance
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6 mars 2018Rubrique : enseignement secondaireTitre : Sciences économiques et sociales - BaccalauréatRéponse publiée le 17 juillet 2018
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6 mars 2018Rubrique : armesTitre : Armes - Collectionneurs - Reconstitution historiqueRéponse publiée le 5 juin 2018
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20 février 2018Rubrique : sécurité routièreTitre : Limitation de vitesseRéponse publiée le 30 octobre 2018
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13 février 2018Rubrique : santéTitre : Perturbateurs endocriniensRéponse publiée le 23 février 2018
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23 janvier 2018Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : AME - Contrôle - budgetRéponse publiée le 10 juillet 2018
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26 décembre 2017Rubrique : santéTitre : Décret n°2017-1244 - réglementation sonoreRéponse publiée le 5 juin 2018
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26 décembre 2017Rubrique : presse et livresTitre : Correcteurs - édition - travailRéponse publiée le 15 mai 2018