-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 quater C
- M. François-Michel Lambert
- M. Vincent Thiébaut
- M. André Chassaigne
- Amendement no 597
- Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 797, 596, 2121, 2220, 1590, 598, 2237, 2049, 1051, 871 et 1813
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 247 et 743
- Après l’article 4 quater C
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 quater D
- M. Vincent Thiébaut
- Amendement no 788
- Mme Graziella Melchior, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 1432, 2350, 1429, 1919, 2303, 1342, 1284, 2102, 2308 et 1285
- Après l’article 4 quater D
- Amendement no 126
- Article 4 quater E
- Article 4 quater
- Amendements nos 804, 1052
- Avant l’article 5 A
- Article 5 A
- Après l’article 5 A
- Article 5 B
- Article 4 quater C
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Violences au sein de la famille
- 2. Approbation d’un accord-cadre et de deux accords internationaux
- Accord-cadre France-Monaco relatif à la coopération en matière de sécurité sanitaire, et accord relatif à la coopération en matière de transfusion sanguine
- Accord France-RFA sur les modalités de financement des infrastructures et de l’acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération dans le domaine du transport tactique aérien
- 3. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 1159
- Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 81, 1731, 1117, 30, 786, 1350, 1584, 1893, 1047, 2148, 300, 1895, 125, 615, 1641, 2542, 80, 490, 555, 580, 645, 1956, 616, 332, 447, 20, 617, 1048, 17, 96, 1049, 1464 et 1558
- Après l’article 4
- Article 4 bis A
- Amendements nos 31, 18, 478, 619, 699, 1381, 1694, 2205, 2243, 774, 19, 90, 1279 rectifié, 1598 rectifié et 2537
- Mme Graziella Melchior, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 664, 757, 1084 et 1828, 1278
- Après l’article 4 bis A
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 bis BA
- Après l’article 4 bis BA
- Article 4 bis BB
- Article 4 bis
- Après l’article 4 bis
- Amendement no 334
- Avant l’article 4 ter A
- Amendement no 641 rectifié
- Article 4 ter A
- Amendement no 1587
- Article 4 ter
- Amendement no 1287
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Marne (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)