-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux agents du service public tués dans l’exercice de leur mission
- 2. Questions au Gouvernement
- Agression mortelle d’une infirmière au CHU de Reims
- Grève des salariés de Vertbaudet
- Agression mortelle d’une infirmière au CHU de Reims
- Financement de la transition écologique
- Concessions autoroutières
- Crise du logement
- Accessibilité des billets pour les Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Déclassification des archives concernant les émeutes de 1967 en Guadeloupe
- Agression mortelle d’une infirmière au CHU de Reims
- Recensement des absences scolaires lors de la fête de l’Aïd
- Stratégie du Gouvernement face à la sécheresse et au réchauffement climatique
- Relations entre l’État et la Corse
- Natalité
- Participation de Taïwan aux organisations internationales
- Démission de policiers et gendarmes
- Réchauffement climatique
- Réchauffement climatique
- Biométhane et transition écologique
- Politique agricole
- Conclusions du G7 et sanctions internationales contre la Russie
- Grippe aviaire
- Précarité alimentaire
- Grève des salariés de Vertbaudet
- Inondations en Italie
- Fermetures de classes dans les territoires ruraux
- Constitutionnalisation de l’IVG
- Valeurs républicaines à l’école
- Fichage des élèves absents lors de l’Aïd
- Déclaration d’occupation des logements
- 3. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 851 et 852
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendement no 160
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 574, 671, 2 et 161
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Mobilité internationale des alternants, pour un "Erasmus de l’apprentissage"
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 20 rectifié, 34 rectifié et 3
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendements nos 23, 1 rectifié et 8
- Article 3 bis
- Amendements nos 29, 30, 31, 32
- Après l’article 3 bis
- Article 4
- Amendement no 21
- Vote sur l’ensemble
- 2. Lutte contre les surtranspositions en matière agricole
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions orales sans débat
- Reconnaissance des ambulances permettant le transport collectif de patients
- Reconnaissance de la mission des infirmiers libéraux
- Projet du lycée du Vexin
- Attribution du crédit d’impôt recherche à une entreprise de prestations
- Mise en œuvre du plan Arbre
- Aménagement de la RN19
- Zéro artificialisation nette dans les territoires de la montagne
- Centrale hydroélectrique de Sallanches
- Liaison autoroutière A133-A134
- Recours au personnel SNCF retraité
- Desserte TGV du Mans et de la Sarthe
- Finalisation de la voie rapide 52 dans le Grand Est
- Application de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire en Guadeloupe
- Contamination de la nappe phréatique de Bresles
- Crise de la filière apicole réunionnaise
- Moyens attribués à la DFCI Nouvelle-Aquitaine
- Élevage de crevettes d’eau douce dans l’Ain
- Usage de la ressource en eau dans les Pyrénées-Orientales
- Accueil des gens du voyage
- Suspension du repos hebdomadaire des travailleurs saisonniers
- Accords entre l’Union européenne et la Norvège sur l’activité des navires français
- Situation dramatique des Carsat
- Situation de l’usine Magna à Blanquefort
- Difficultés du tribunal de Thonon
- Consommation par les mineurs des mini e-cigarettes jetables
- Travaux de rénovation de la caserne Deflandre
- Tornade du 23 octobre 2022 dans le Pas-de-Calais
- Moratoire sur les machines à voter
- Gestion de l’eau à Mayotte
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des institutions
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Partage de la valeur ajoutée
- Politique industrielle
- Déficit commercial
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Carte scolaire
- Renouvellement des fréquences TNT des chaînes C8 et CNews
- Réforme des retraites
- Accompagnement des familles touchées par un cancer pédiatrique
- Réforme des retraites
- Situation en Iran
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Titre de transport unique
- Agression de l’agriculteur Paul François
- Chiffres du chômage
- Fermetures de classes
- Agression de l’agriculteur Paul François
- Fermetures de classes
- Soutien aux pêcheurs
- Séismes en Turquie et en Syrie
- Budget de la pédopsychiatrie
- Séismes en Turquie et en Syrie
- Guichet unique
- 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Rappel au règlement
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Communication de Mme la présidente de séance
- 2. Rappel au règlement
- 3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 936
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 14822
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 783
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Retraites des femmes
- Interdiction des néonicotinoïdes
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites et rachat de trimestres
- Réforme des retraites et démographie
- Politique familiale
- Soixante ans du Traité de l’Élysée
- Prix de l’énergie
- Réforme des retraites
- Coopération franco-allemande
- Réforme des retraites
- Tarifs de l’électricité
- Interdiction des néonicotinoïdes
- Interdiction des néonicotinoïdes
- Lutte contre les violences intrafamiliales
- Concertations en matière de revalorisation et d’attractivité du métier d’enseignant
- Prix de l’énergie
- Réforme des retraites en outre-mer
- Augmentation du budget des armées pour la période 2024-2030
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites en outre-mer
- Pollution des plages par des billes de plastique
- Crise du système de santé
- Élections législatives dans les circonscriptions de l’étranger
- Remplacement des enseignants dans les écoles
- Insécurité à Marseille
- Politique pénale
- 2. Annulation de l’élection de deux députés
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture
- Présentation
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Stéphane Travert, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Daniel Labaronne, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Chandler, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Kévin Mauvieux
- Amendements nos 30 et 93
- Article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- Amendement no 31
- Article 4
- Amendement no 21
- Article 4 bis
- Article 5
- Amendements nos 46, 47, 48, 51, 49 et 80, 52, 53, 86
- Article 5 bis
- Amendement no 61 rectifié
- Sous-amendement no 95
- Après l’article 5 bis
- Amendement no 96
- Article 6
- Amendement no 22
- Article 7
- Article 8
- Article 1er
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Soutenir pleinement, au pénal, une personne investie d’un mandat électif public victime d’agression
- 2. Approvisionnement en produits de grande consommation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendements nos 16, 24 et 35 rectifié
- Article 2
- M. Éric Martineau
- Amendements nos19, 25 et 20
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 18 rectifié
- Après l’article 2 bis
- Amendement no 13 rectifié
- Article 3
- M. Grégoire de Fournas
- M. Antoine Léaument
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Thierry Benoit
- M. Charles de Courson
- M. Richard Ramos
- Amendements nos 63 deuxième rectification
- Sous-amendements nos 74 et 78, 77, 76
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Amendements nos 40 rectifié, 41 rectifié et 61
- Après l’article 3 bis
- Amendement no 62
- Article 4
- Après l’article 4
- Amendement no 21
- Rappels au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Amendement no 57
- Article 5
- M. Grégoire de Fournas
- Amendement no 72
- Article 6
- Article 7
- Amendements nos 55, 69
- Après l’article 7
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Amélioration de l’accès aux soins
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 11 quater (suite)
- Après l’article 11 sexies
- Amendement no 2378
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 832, 2334 et 479
- Article 11 septies A
- Après l’article 11 septies A
- Article 11 octies A
- Amendement no 2882
- Article 11 octies B
- Amendements nos 2369 et 2695, 2689
- Après l’article 11 octies B
- Article 11 octies C
- Amendements nos 1869, 1870, 477 et 2883
- Après l’article 11 octies C
- Amendement no 2080
- Après l’article 11 octies
- Article 11 nonies
- Après l’article 11 nonies
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 decies C
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11 decies C
- Amendement no 1840
- Article 12
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Amendement no 723
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 157, 935, 1185, 2768, 1990, 53, 2871, 1730, 1735, 2747, 1284, 605, 726, 1661, 1013, 2978, 1397, 1520, 602, 1285, 1292, 1293, 686, 319, 320, 1719, 2433, 2336, 1136, 1135, 19, 2431, 1689, 389, 2833, 390, 2834, 2701, 2705 et 3049
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Article 1er bis A
- Article 1er bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er quater A
- Après l’article 1er quater A
- Après l’article 1er quater
- Amendements nos 2438, 2439 et 2436
- Article 1er quinquies A
- Amendements nos 1799
- Sous-amendement nos 3067, 3068
- Après l’article 1er quinquies A
- Article 1er quinquies
- Amendements nos 1929, 1275, 1276 et 1277, 1278, 1280, 1279
- Après l’article 1er quinquies
- Article 1er sexies
- Après l’article 1er sexies
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- M. Pascal Lecamp, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Stéphane Travert, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Grégoire de Fournas (RN)
- Mme Aurélie Trouvé (LFI-NUPES)
- M. Julien Dive (LR)
- M. Richard Ramos (Dem)
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Thierry Benoit (HOR)
- Mme Francesca Pasquini (Écolo-NUPES)
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. Éric Girardin (RE)
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- M. François Ruffin (LFI-NUPES)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Mme Isabelle Valentin (LR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Jean-Pierre Vigier (LR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Fabrice Brun (LR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Éric Martineau (Dem)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Mme Lise Magnier (HOR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Charles Sitzenstuhl (RE)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. David Habib (NI)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Marne (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)