Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 16 mai 2023
Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Sports, jeunesse et vie associative
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mardi 16 mai 2023
Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Sports, jeunesse et vie associative
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mercredi 10 mai 2023
1ère séance : Débat d'orientation et de programmation des finances publiques ; Amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (CMP) ; Commission d'enquête organisation groupuscules et manifestations illicites violentes
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mardi 9 mai 2023
Commission des finances : M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l’avis du Haut Conseil relatif au programme de stabilité
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jeudi 6 avril 2023
2ème séance : Accès à une alimentation saine (suite) ; Indemnisation des dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile
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mercredi 29 mars 2023
Commission des finances : M. Pierre Moscovici sur le rapport « La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) » ; Mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l’argile ; Rapport sur le financement de l’économie de guerre
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mercredi 29 mars 2023
Commission des finances : M. Pierre Moscovici sur le rapport « La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) » ; Mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l’argile ; Rapport sur le financement de l’économie de guerre
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mercredi 15 mars 2023
Commission des finances : Auditions diverses dans le cadre de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
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mardi 28 février 2023
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 8 février 2023
Commission des finances : M. Nicolas Dufourcq, dont la reconduction en tant que directeur général de BPI France est proposée par le Président de la République
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mardi 24 janvier 2023
Questions au Gouvernement - Mardi 24 janvier 2023
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mardi 24 janvier 2023
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail,des transports et de l'agriculture
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