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25 janvier 2023Rubrique : agricultureTitre : INTERDICTION DES NÉONICOTINOÏDESQuestion posée en séance
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17 janvier 2023Rubrique : sang et organes humainsTitre : Difficultés rencontrées en matière de transfusion sanguineQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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13 décembre 2022Rubrique : entreprisesTitre : Cadeaux offerts aux salariésQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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22 novembre 2022Rubrique : personnes handicapéesTitre : Accompagnement des élèves handicapés dans leur parcours scolaireRéponse publiée le 14 mars 2023
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15 novembre 2022Rubrique : urbanismeTitre : Application de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaineRéponse publiée le 23 novembre 2022
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25 octobre 2022Rubrique : maladiesTitre : Reconnaissance et prise en charge de la fibromyalgieRéponse publiée le 22 novembre 2022
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4 octobre 2022Rubrique : tourisme et loisirsTitre : Détecteurs de métauxRéponse publiée le 22 novembre 2022
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27 septembre 2022Rubrique : transportsTitre : Mobilité des personnes précairesRéponse publiée le 27 décembre 2022
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27 septembre 2022Rubrique : sécurité socialeTitre : Prise en charge du TCAPS par la sécurité socialeQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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27 septembre 2022Rubrique : professions de santéTitre : Situation administrative des professionnels de médecine non conventionnelleQuestion close sans réponse le 11 juin 2024