-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Coût de l’énergie et aides aux entreprises.
- Marché européen de l’énergie
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Perspectives économiques de la France
- Réformes de l’assurance chômage et des retraites
- Réforme du système de santé
- Dégradation du niveau scolaire
- Réforme des retraites
- Réforme du système de santé
- Politique en matière de santé, d’énergie et de retraites
- Coût de l’énergie
- Situation financière des hôpitaux
- Suppression du timbre rouge
- Difficultés des urgences hospitalières
- Commande publique outre-mer
- Tirailleurs sénégalais
- Chlordécone aux Antilles françaises
- Marché européen de l’énergie
- Crise climatique
- Délinquance dans les quartiers
- Modalités de résiliation des contrats énergétiques
- Attaque contre la communauté kurde
- Crise de l’hôpital
- Crise de l’hôpital
- Niveau des élèves en France
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Comment massifier la rénovation thermique ?
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Julie Laernoes (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Maud Gatel (Dem)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Louise Morel (Dem)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Damien Adam (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. David Amiel (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Antoine Armand (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Alexandre Holroyd (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Bastien Marchive (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Lionel Tivoli (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Christine Engrand (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Michel Guiniot (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Annick Cousin (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Aurélie Trouvé (LFI-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Hendrik Davi (LFI-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Christelle Petex-Levet (LR)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Dino Cinieri (LR)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Maxime Minot (LR)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Jean-Louis Bricout (LIOT)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Vincent Thiébaut (HOR)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Véronique Besse (NI)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Réforme de la voie professionnelle
- Mme Sigrid Gérardin, cosecrétaire générale du SNUEP-FSU
- Mme Prisca Kergoat, professeure des universités et directrice du Certop
- M. Christophe Doré, président de la CMA de Normandie
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- Mme Sigrid Gérardin
- M. Christophe Doré
- Mme Prisca Kergoat
- Mme Céline Calvez (RE)
- Mme Sigrid Gérardin
- Mme Prisca Kergoat
- M. Christophe Doré
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- Mme Sigrid Gérardin
- Mme Béatrice Piron (RE)
- Mme Sigrid Gérardin
- M. Christophe Doré
- M. Roger Chudeau (RN)
- Mme Prisca Kergoat
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Christophe Doré
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Prisca Kergoat
- Mme Sigrid Gérardin
- M. Jean Terlier (RE)
- M. Christophe Doré
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Béatrice Piron (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Roger Chudeau (RN)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Jérôme Legavre (LFI-NUPES)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Dino Cinieri (LR)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Frédéric Zgainski (Dem)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Alain David (SOC)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Alexis Izard (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Angélique Ranc (RN)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Fabrice Le Vigoureux (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Jean Terlier (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Questions orales sans débat
- Plan polyhandicap
- Accès aux soins dans le Cher
- Revalorisation salariale des aides à domicile
- Centre hospitalier de Bastia
- Clinique de Gascogne
- Vie professionnelle des diabétiques
- Remplacement des enseignants dans les écoles
- Rétrocession fiscale pour les collectivités locales frontalières
- Crise énergétique pour les entreprises
- Relocalisations et rémunérations des dirigeants d’Alstom
- Concessions hydroélectriques
- Communication sur les coupures d’électricité
- Dispositif zéro artificialisation nette
- Salinité des sols en Camargue gardoise
- Logements et dispositif zéro artificialisation nette
- Référendum sur les réserves d’irrigation dans les Deux-Sèvres
- Décharge illégale d’Annay-sous-Lens
- Taux d’usure et acquisition de logement
- Transports en commun franciliens
- Infrastructures de mobilité en Haute-Loire
- Maintien des petites lignes ferroviaires
- Lignes de TGV Le Havre-Marseille et Paris-Le Havre
- Subventions de l’Anru à la commune de Farébersviller.
- Abandon de la ruralité
- Centre pénitentiaire de Château-Thierry
- Agressions pédophiles dans l’Église
- Fonds pour le développement de la vie associative
- Casernes du service militaire volontaire dans les Hauts-de-France
- Élevage et prédateurs
- Indemnisation pour événements climatiques exceptionnels
- Commissariat de la circonscription de police de Six-Fours-les-Plages, Sanary-sur-Mer et Bandol
- Insécurité dans le quartier de la Gabelle à Fréjus
- Maisons fissurées et état de catastrophe naturelle
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Culture
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Lottiaux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Emmanuelle Anthoine, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Inaki Echaniz (SOC)
- M. Jérémie Patrier-Leitus (HOR)
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- Mme Violette Spillebout (RE)
- Mme Caroline Parmentier (RN)
- Mme Sarah Legrain (LFI-NUPES)
- M. Victor Habert-Dassault (LR)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
- Mme Constance Le Grip (LR)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mme Sophie Blanc (RN)
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre
- Mission Culture (état B)
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Culture
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no2469
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 3578
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 75, 1965, 2861, 668, 1522, 3134, 1935, 2792, 3008, 1731, 630, 627, 585, 78, 269, 461, 976, 1428, 1832, 2206, 1044, 2740, 3136 et 1207
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Amendements nos 1455, 127, 952, 1527, 3135, 907, 1889, 2610, 2929, 3380, 1323, 3138, 1897, 1373, 2986, 3021, 813, 1708, 2442, 3184 et 2851
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Article 1er
- M. Jean-Jacques Gaultier
- M. Inaki Echaniz
- Mme Sophie Taillé-Polian
- M. Nicolas Sansu
- M. Charles de Courson
- Mme Constance Le Grip
- Mme Caroline Parmentier
- M. Alexis Corbière
- M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
- Amendements nos 1, 99, 135, 259, 747 et 861
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
- Amendements nos 753, 511, 925 deuxième rectification et 988 rectifié
- Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 304, 1004, 1018, 260, 451, 974, 975 et 976
- Mme Isabelle Rauch, présidente de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendement no 977
- Sous-amendement no 1006 rectifié
- Amendements nos 1003, 846 et 905
- Après l’article 1er
- Amendements nos 5, 738, 258, 895, 922, 737, 478, 506, 677, 943, 325, 709, 125, 146, 209, 312, 788, 393 et 395
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Amendements nos 310, 740, 284, 401, 311, 642, 452, 549, 4, 548 et 764
- Sous-amendements nos 1002 et 1060
- Amendement no 509
- Article 1er
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Parité dans le bloc communal
- 2. Vote par correspondance
- 3. Consommation de produits contenant des additifs nitrés
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Lutte contre la précarité des accompagnants d’élèves handicapés
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Mathilde Panot
- Mme Jacqueline Dubois
- Amendement no 12
- Mme Nathalie Elimas, secrétaire d’État chargée de l’éducation prioritaire
- Amendements nos 14, 28, 16, 5, 17, 29, 25, 18, 19 et 30
- Article 2
- Article 3
- Amendement no 33
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Fiscalité des droits de succession et de donation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Urgence contre la désertification médicale
- 2. Augmentation du salaire minimum
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Boris Vallaud
- Amendement no 4
- Article 2
- Mme Valérie Rabault
- Amendements nos 11 rectifié, 2, 10, 12, 3, 6 et 13
- Après l’article 2
- Article 1er
- 3. Lutte contre la précarité des accompagnants d’élèves handicapés
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Disparition de José Evrard et du président David Sassoli
- 2. Menaces contre des élus
- 3. Questions au Gouvernement
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Engagement de la réserve sanitaire et des pharmaciens
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Bilan de la politique de sécurité
- Cybersécurité
- Situation en Ukraine
- Hausse des prix de l’énergie
- Libération de Ramy Shaath
- Protocole sanitaire dans les écoles
- Politique énergétique
- Crise sanitaire en outre-mer
- Violences dans le débat public
- Menaces et violences contre les élus
- Déficit commercial
- Réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
- Fermeture du service de médecine interne à l’hôpital Joseph-Ducuing de Toulouse
- Dépistage de la covid-19
- Hôpital public
- Soutien au secteur de l’événementiel
- Mme Corinne Vignon
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- Situation sanitaire à La Réunion
- Prix agricoles
- Situation au Mali
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance