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5 mars 2024Rubrique : élevageTitre : Émergence et prolifération de la maladie hémorragique épizootiqueQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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20 février 2024Rubrique : enseignement agricoleTitre : Dysfonctionnements des ressources humaines dans l'enseignement agricoleRéponse publiée le 14 mai 2024
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15 février 2024Rubrique : fin de vie et soins palliatifsTitre : Projet de loi sur la fin de vieQuestion posée en séance
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13 février 2024Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : Modalités d'application de l'article 14 de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991Réponse publiée le 9 avril 2024
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13 février 2024Rubrique : numériqueTitre : Données de santé traitées par MicrosoftQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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13 février 2024Rubrique : enfantsTitre : Conditions de vie et de développement des enfants de l'aide sociale à l'enfanceQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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6 février 2024Rubrique : personnes handicapéesTitre : Le remboursement des fauteuils roulants en dangerQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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6 février 2024Rubrique : consommationTitre : Scandale de l'eau en bouteilleQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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12 décembre 2023Rubrique : syndicatsTitre : Projet de décret pour les futures élections professionnellesQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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12 décembre 2023Rubrique : pharmacie et médicamentsTitre : Consommation de psychotropes prescrits aux enfantsQuestion close sans réponse le 11 juin 2024