-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neurodéveloppement et favoriser le répit des proches aidants
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendement no 13
- Article 6
- Amendement no 131
- Article 7
- Amendement no 45
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 10 (suite)
- Article 11
- Amendement no 48
- Après l’article 11
- Amendement no 105
- Article 12
- Amendement no 54 rectifié
- Article 13
- Amendement no 19
- Article 14
- Après l’article 14
- Amendements nos 86, 92, 94, 95, 116 et 96 et107
- Titre
- Amendement no 31
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Protéger la population des risques liés aux Pfas
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Cyrielle Chatelain
- Mme Danielle Brulebois
- M. Emeric Salmon
- Mme Anne Stambach-Terrenoir
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Amendements nos 28, 44, 56, 78, 105 et 106
- Sous-amendement nos 125, 123
- Amendements nos 52, 79, 40, 1, 7, 18, 30, 80, 92, 99 et 107
- Sous-amendement no 124
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Révision des traités européens
- M. Alain David (SOC)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Julie Laernoes (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Danielle Brulebois (RE)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Brigitte Klinkert (RE)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Véronique Besse (NI)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- 2. Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
- M. Maxime Minot (LR)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques
- M. Aurélien Pradié (LR)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Aurélien Pradié (LR)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Marc Le Fur (LR)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Alexandre Portier (LR)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Maud Gatel (Dem)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Maud Gatel (Dem)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (HOR)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Anne Le Hénanff (HOR)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Claudia Rouaux (SOC)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Claudia Rouaux (SOC)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Sandra Regol (Écolo-NUPES)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Tematai Le Gayic (GDR-NUPES)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Nicolas Sansu (GDR-NUPES)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Paul Molac (LIOT)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Belkhir Belhaddad (RE)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Philippe Frei (RE)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Jean-Philippe Ardouin (RE)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Stéphane Mazars (RE)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Bertrand Sorre (RE)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Julien Rancoule (RN)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Julien Odoul (RN)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Frank Giletti (RN)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Angélique Ranc (RN)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Emmanuel Fernandes (LFI-NUPES)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Ugo Bernalicis (LFI-NUPES)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Élisa Martin (LFI-NUPES)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Inondations dans la Vienne
- Fermeture de la papeterie de Blendecques
- Déficit public
- Réforme de l’assurance chômage
- Instauration d’un arrêt menstruel
- Islamisme dans les établissements scolaires
- Centre chorégraphique national de Rillieux-la-Pape
- Grève des enseignants
- Journée mondiale de l’autisme
- Journée mondiale de l’autisme
- Grève des enseignants
- Élargissement de l’espace Schengen
- Prison de Béziers
- Expulsions locatives
- État du système de santé
- Rachat des turbines Arabelle
- Inondations en Touraine
- Protoxyde d’azote
- Français détenus en Iran
- 2. Prévention en santé
- M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem)
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. Charles Fournier (Écolo-NUPES)
- M. Sébastien Jumel (GDR-NUPES)
- Mme Martine Froger (LIOT)
- Mme Laurence Cristol (RE)
- Mme Laure Lavalette (RN)
- Mme Murielle Lepvraud (LFI-NUPES)
- M. Yannick Neuder (LR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
- M. Philippe Vigier (Dem)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Philippe Pradal (HOR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Tematai Le Gayic (GDR-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Mireille Clapot (RE)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Benoit Mournet (RE)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Lionel Vuibert (RE)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Edwige Diaz (RN)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Joëlle Mélin (RN)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Hendrik Davi (LFI-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Damien Maudet (LFI-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Valérie Bazin-Malgras (LR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Révision des traités européens
- M. Kévin Pfeffer (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe
- M. Thibaut François (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Alexandre Loubet (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Hervé de Lépinau (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Alexandre Sabatou (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Matthias Tavel (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Julien Dive (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Création d’une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande sur le Rhin
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er A (suite)
- Article 1er BA
- Amendement no 16
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Article 2 bis A
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Amendement no 17
- Article 2 quater
- Article 3
- Article 4 A
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Amendements nos 43, 44, 59, 63, 37, 45, 46, 47, 31, 48, 64, 38 et 65, 66
- Article 5
- Article 6
- Article 6 bis
- Articles 7 à 9
- Titre
- Amendement no 29
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 4. Transition écologique des bâtiments scolaires
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Graziella Melchior
- Amendement no 8
- M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
- Amendements nos 1, 4, 3, 5, 6 et 7
- Après l’article unique
- Amendement no 2
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Reconnaissance des agents de la fonction publique
- Soins palliatifs
- Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Plan contre le narcotrafic à Marseille
- Reprise du site Ascometal
- Situation des finances publiques
- Accidents du travail
- Proposition de loi « bien vieillir »
- Situation des infirmiers libéraux
- Création de groupes de niveau au collège
- Parcoursup
- Menaces contre la principale d’un collège de la Côte-d’Or
- Politique de sécurité
- Mesures d’économies budgétaires
- Décès du jeune Wanys
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Emploi des seniors
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Rénovation de l’habitat dégradé
- 4. Mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
- Discussion des articles (suite)
- Article 6
- Après l’article 6
- Amendement no 67
- Article 7
- Amendement no 6
- Article 7 bis
- Après l’article 7 bis
- Amendement no 62
- Article 7 ter
- Article 8
- Amendement no 27
- Article 9
- Amendement no 28
- Article 13
- Article 14
- Mme Chantal Jourdan
- Amendements nos 69, 43 et 10
- Articles 15 et 16
- Article 17
- Article 18
- Article 19
- Articles 33 et 33 bis
- Article 34
- Amendement no 32 rectifié
- Après l’article 34
- Article 10 (précédemment réservé)
- Amendement no 42
- Sous-amendement no 77
- M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer et de la biodiversité
- Articles 11 et 12 (précédemment réservés)
- Article 20 (précédemment réservé)
- Article 21 (précédemment réservé)
- Article 22 (précédemment réservé)
- Article 23 (précédemment réservé)
- Amendement no 22
- Article 24 (précédemment réservé)
- Amendements nos 76 et 23, 25, 24
- Articles 25 à 27 (précédemment réservés)
- Article 28 (précédemment réservé)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 28 (précédemment réservé - suite)
- Articles 29 et 30 (précédemment réservés)
- Article 31 (précédemment réservé)
- Amendement no 41
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendement no 3
- Article 32 (précédemment réservé)
- Après l’article 32 (amendements précédemment réservés)
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Réduction de l’impact environnemental de l’industrie textile
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 177
- Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Amendements nos 198, 169, 147, 157, 16, 17, 18, 149, 81, 124, 130, 1, 161, 150, 90, 3, 5, 88, 158, 143, 33, 57, 84, 112, 120, 167, 58, 87, 172, 195, 79, 114, 121, 151, 76 et 2
- Sous-amendement no 202
- Amendement no 168
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
- Amendements nos 138 et 205
- Sous-amendement no 209
- Amendements nos 55, 6, 89, 110, 118, 97, 111, 119, 22, 23, 184 et 194 rectifié
- Sous-amendement no 210
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 193, 196
- Article 3
- M. Emmanuel Blairy
- Amendements nos 27, 29, 98, 115, 122, 34, 127, 28 et 66, 73, 68
- Après l’article 3
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 2 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Sécurité des professionnels de santé
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Timothée Houssin
- Amendements nos 45, 54, 65 et 72
- Après l’article 1er
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 51 rectifié
- Sous-amendement no 80
- Article 3
- Après l’article 3
- Article 4
- Après l’article 4
- Amendements nos 2, 3, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 73 et 74
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Après l’article 4
- Amendements nos 105 rectifié, 98 et 96
- Article 4 bis
- Amendement no 185
- Article 4 ter
- Article 4 quater
- Amendements nos 4, 3
- Après l’article 4 quater
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Amendement no 15
- Article 10
- Article 11
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Meurthe-et-Moselle (6e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)