-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Questions au Gouvernement
- Maintien de l’ordre lors des manifestations
- Avenir de la construction européenne
- Fermeture de l’usine Saint-Louis Sucre de Cagny
- Index des inégalités salariales femmes-hommes
- Défense de la laïcité
- Violences faites aux femmes
- Politique industrielle
- Europe sociale
- Gynécologie médicale
- Situation de l’usine Ford à Blanquefort
- Fermeture de sucreries du groupe Südzucker
- Fermeture d’usines Saint-Louis Sucre
- Diplomatie féministe
- Politique industrielle
- Lutte contre la pollution
- 2. Rappel au règlement
- 3. Débat en vue du Conseil européen des 21 et 22 mars 2019
- Mme Sabine Thillaye
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Louis Bourlanges
- Mme Marietta Karamanli
- M. Pascal Brindeau
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean-Michel Clément
- M. Xavier Paluszkiewicz
- Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
- Mme Natalia Pouzyreff
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- Mme Delphine O
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- M. Arnaud Viala
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- M. Philippe Latombe
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- M. Alain David
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- M. Pascal Brindeau
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- Mme Danièle Obono
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- M. Paul Molac
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Questions sur la politique familiale
- Mme Laure de La Raudière
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- M. Stéphane Demilly
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Lise Magnier
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Joachim Son-Forget
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Bastien Lachaud
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Caroline Fiat
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Pierre Dharréville
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. André Chassaigne
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Charles de Courson
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Marie-Pierre Rixain
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Guillaume Chiche
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Stella Dupont
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Yves Daniel
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Patrick Hetzel
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Valérie Boyer
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Gilles Lurton
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Fabrice Brun
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Stéphane Baudu
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Joël Aviragnet
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Protéger la population des dangers de la malbouffe
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2
- Article 3
- Amendement no 60
- Après l’article 3
- Amendements nos 34, 36, 44 rectifié et 61 (sous-amendement)
- Mme Martine Wonner, vice-présidente de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 38 et 17
- Article 4
- M. Frédéric Reiss
- Amendements nos 16 et 45
- Après l’article 4
- Titre
- Amendement no 46
- Suspension et reprise de la séance
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Fonds de soutien à la création artistique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Interdiction du glyphosate
- Discussion générale
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Paul-André Colombani
- Mme Célia de Lavergne
- M. Julien Dive
- M. Nicolas Turquois
- M. André Chassaigne
- M. Philippe Gomès
- M. Pascal Lavergne
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Grégory Besson-Moreau
- Mme Bénédicte Taurine, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- 2. Protéger la population des dangers de la malbouffe
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Condamnation d’actes antisémites
- 2. Questions au Gouvernement
- Administration numérique
- Contreparties aux aides sociales
- Lutte contre l’antisémitisme
- Lutte contre l’antisémitisme
- Lutte contre l’antisémitisme
- Lutte contre l’antisémitisme
- Accompagnement des commerçants
- Contreparties aux aides sociales
- Quartiers de reconquête républicaine
- Sanction de l’antisionisme
- Engagement de la jeunesse dans le grand débat national
- Stratégie contre la pauvreté
- Projet de loi pour une école de la confiance
- Cyclone Oma
- Pêche électrique
- 3. Pour une école de la confiance
- 4. Citoyen sauveteur
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Citoyen sauveteur
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Pierre Cordier
- Mme Justine Benin
- M. Dino Cinieri
- M. Arnaud Viala
- M. Hugues Renson
- Mme Caroline Fiat
- M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendement no 6
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur
- Amendements nos 10, 1, 38, 15, 11 et 24
- Article 2
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Paul Molac
- Amendements nos 12, 26, 31, 43, 21, 16, 17 et 49
- Après l’article 2
- Article 3
- Amendement no 7
- Article 4
- M. Paul Molac
- Amendement no 8
- Amendements nos 44, 28 et 30
- Après l’article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 14, 25, 5 et 51 (sous-amendement)
- Article 6
- Après l’article 6
- Amendement no 2
- Article 7
- Amendement no 46
- Article 8
- Article 9
- Après l’article 9
- Amendement no 22
- Article 10
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendement no 34
- Article 12
- Après l’article 12
- Amendements nos 35 rectifié et 47 rectifié
- Article 13
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage aux victimes de l’incendie de la rue Erlanger à Paris
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- Prime d’activité
- Fermetures de classes et suppressions de postes
- Politique de la ville
- Liberté de manifester et usage de certaines armes
- Frais d’inscription à l’université
- Droit de pêche et Brexit
- Taxation des GAFA
- Maternité de Creil
- Explosion de gaz dans le IXe arrondissement de Paris
- Tentative de perquisition au journal Mediapart
- Commémoration du génocide arménien
- Projet de loi pour une école de la confiance
- Fonds européens
- Tri des déchets
- 5. Prévention et sanction des violences lors des manifestations
- 6. Débat sur l’accès aux droits sociaux
- Mme Brigitte Bourguignon
- M. Fabrice Brun
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Gisèle Biémouret
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Caroline Fiat
- M. Sébastien Jumel
- Mme Sylvia Pinel
- Mme Amélie de Montchalin
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- Mme Christine Cloarec
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Claire Pitollat
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Emmanuel Maquet
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Vincent Rolland
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Régis Juanico
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Francis Vercamer
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Mathilde Panot
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Gabriel Serville
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Sylvia Pinel
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Bruno Bilde
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Pour une école vraiment inclusive
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- Amendements nos 24, 25 et 78 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 96 (sous-amendement)
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 83, 84, 85 (sous-amendements) et 47
- M. Christophe Bouillon, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 60 et 44
- Après l’article 2
- Article 3
- M. Stéphane Testé
- Mme Delphine Bagarry
- Amendements nos 55, 28, 32, 20, 48 et 61
- Après l’article 3
- Article 4
- Mme Jacqueline Dubois
- Amendements nos 89 et 92, 94 (sous-amendements)
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendement no 18
- Article 6
- Après l’article 6
- Article 7
- Amendements nos 6, 88, 93 (sous-amendement) et 91 (sous-amendement)
- Après l’article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Article 9
- Amendement no 86
- Titre
- Amendement no 31
- Article 2
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Fonds d’indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Grand débat national en outre-mer
- Politique industrielle
- Assurance chômage
- Attentes des Français
- Prélèvement à la source
- Retour de djihadistes en France
- Démocratie participative
- Pouvoir d’achat des retraités
- Crise politique au Venezuela
- Nouvelle route du littoral à La Réunion
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Politique spatiale de défense
- Quotas de pêche
- Coût des agences de l’État
- 2. Prévention et sanction des violences lors des manifestations
- Discussion des articles
- Article 1er A
- M. Pierre Cordier
- M. Thibault Bazin
- Mme Brigitte Kuster
- M. Éric Pauget
- M. Jean-François Eliaou
- M. Ugo Bernalicis
- M. Gilles Lurton
- M. Dino Cinieri
- M. Philippe Gosselin
- Mme Danièle Obono
- Mme Marietta Karamanli
- M. Maxime Minot
- M. Didier Paris
- Mme Caroline Fiat
- M. Fabien Di Filippo
- Amendement no 193
- Mme Alice Thourot, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- Après l’article 1er A
- Amendement no 185
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos 92 rectifié et 91 rectifié
- Article 2
- Mme Stella Dupont
- M. Paul-André Colombani
- M. Éric Pauget
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Ludovic Pajot
- M. Matthieu Orphelin
- Mme Cécile Muschotti
- Mme Danièle Obono
- M. Olivier Becht
- M. Stéphane Peu
- Mme Coralie Dubost
- Mme Cécile Untermaier
- M. Jean-Louis Thiériot
- M. Jean-François Cesarini
- Mme Mathilde Panot
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. David Habib
- Mme Caroline Fiat
- M. Loïc Prud’homme
- M. le président
- Mme Martine Wonner
- M. Michel Castellani
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Clémentine Autain
- M. Pierre Dharréville
- M. Christophe Castaner, ministre
- Amendements nos 34, 49, 161 et 171
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 228 rectifié
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur
- Amendements nos 259 (sous-amendement), 231 (sous-amendement), 244 (sous-amendement), 250 (sous-amendement), 237, 238 (sous-amendements), 245 (sous-amendement), 251 (sous-amendement), 232 (sous-amendement), 247 (sous-amendement), 253 (sous-amendement), 239 (sous-amendement), 261 (sous-amendement), 260 (sous-amendement), 252 (sous-amendement), 240 (sous-amendement), 256 (sous-amendement), 264 (sous-amendement), 229 (sous-amendement) et 233 (sous-amendement)
- Article 1er A
- Discussion des articles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Prévention et sanction des violences lors des manifestations
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 3
- M. Éric Pauget
- M. Jean-François Eliaou
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Danièle Obono
- M. Julien Aubert
- M. Jean-Michel Fauvergue
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- Amendements nos 50 et 162
- Mme Alice Thourot, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 4, 12, 119, 148, 158, 62, 63, 198 rectifié et 104
- Article 3 bis
- Après l’article 3 bis
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 bis (suite)
- Article 4
- M. Jean-Philippe Ardouin
- M. Thibault Bazin
- Mme Marie Guévenoux
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Danièle Obono
- M. Julien Aubert
- M. Michel Castellani
- M. Jean Lassalle
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Stéphane Peu
- M. Philippe Folliot
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jean-Louis Thiériot
- Mme Caroline Fiat
- Amendements nos 35, 52, 130, 163, 174, 53, 85, 107, 208, 116, 227 (sous-amendement) et 128
- Mme la présidente
- Article 3
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Questions orales sans débat
- Reste à charge du RSA à La Réunion
- Risque requins à La Réunion
- Infrastructures nécessaires au développement économique et social à Mayotte
- Stockage de l’eau
- Bois communaux enclavés dans le bâti
- Concurrence vis-à-vis de l’agriculture gardoise
- Reclassement de communes des Pyrénées-Atlantiques en zone de montagne
- Défense spatiale
- Réforme du statut des copropriétés
- Réforme des lycées et du baccalauréat
- Intermittents du spectacle
- Transfert des compétences eau et assainissement
- Présence bancaire en zone rurale
- Filière plasturgie
- Entreprise CKB TE Connectivity
- Primes pour les agents publics affectés dans les communes minières
- Assujettissement à la CSG et à la CRDS des Français résidant hors de l’Union européenne
- Contrôle des dispositifs médicaux
- Compétences et recrutement de l’accompagnant éducatif et social
- Victimes des essais nucléaires
- Renforts de gendarmerie dans les zones touristiques
- Demandeurs d’asile
- Expérimentation d’une valise de télémédecine en Dordogne
- Effectifs des officiers de police judiciaire en Seine-Saint-Denis
- Rénovation énergétique des logements
- Renouvellement du parc éolien terrestre
- Transition énergétique dans la Manche
- Chasse aux oies
- Bioéthanol
- Inclusion des communes du Nord-Isère dans le bassin de mobilité lyonnais
- Route nationale 7 dans la Nièvre
- Avenir de la ligne Bourges-Montluçon
- Rénovation de la route nationale 134
- Impact de la trajectoire déchets de la taxe générale sur les activités polluantes sur le Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Meurthe-et-Moselle (6e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)