-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des institutions
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Partage de la valeur ajoutée
- Politique industrielle
- Déficit commercial
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Carte scolaire
- Renouvellement des fréquences TNT des chaînes C8 et CNews
- Réforme des retraites
- Accompagnement des familles touchées par un cancer pédiatrique
- Réforme des retraites
- Situation en Iran
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Titre de transport unique
- Agression de l’agriculteur Paul François
- Chiffres du chômage
- Fermetures de classes
- Agression de l’agriculteur Paul François
- Fermetures de classes
- Soutien aux pêcheurs
- Séismes en Turquie et en Syrie
- Budget de la pédopsychiatrie
- Séismes en Turquie et en Syrie
- Guichet unique
- 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Rappel au règlement
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Grand âge
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Situation de l’entreprise Carelide
- Réforme des retraites
- Statut des élèves des IFPS
- Adolescent poignardé à Thiais
- Réforme des retraites
- Mineurs violents
- Baisse de la TVA sur l’énergie
- Contrôles dans les Ehpad
- Pénibilité
- Accident industriel
- Réforme des retraites
- États généraux de la justice
- Exécution des obligations de quitter le territoire français
- Accident industriel
- Disparition du timbre rouge
- Guichet unique pour les entreprises
- Présence des services publics
- Effets de la réforme des retraites dans les outre-mer
- Déstockage des déchets sur le site de Stocamine
- Liquidation judiciaire de Place du Marché
- Cyberharcèlement
- Allocation aux adultes handicapés
- 2. Moratoire sur l’exploitation minière des fonds marins
- 3. Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
- Présentation
- M. Emmanuel Pellerin, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Constance Le Grip, rapporteure de la commission des affaires européennes
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
- Mme Isabelle Rauch, présidente de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 21
- Article 22
- Après l’article 22
- Article 23
- Après l’article 23
- Article 24
- Article 25
- Article 26
- Article 27
- Article 28
- Après l’article 28
- Amendements nos 2974, 1511, 3001, 3006, 2394 et 2579
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- Amendements nos 2990, 776, 925, 1137, 2353, 41, 2706, 2905, 210 et 218, 294
- Sous-amendement no 3244
- Amendements nos 952, 1976, 2411, 1618, 1216, 1562, 1409, 1049, 1145, 2669, 1950, 388, 2631, 3007, 2264, 2269, 2535, 2171, 2515 et 1782
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Amendements nos 1130, 2517, 945, 2363, 2516, 2605, 2577, 1525, 2309, 1648 rectifié, 1662 rectifié, 1476, 1711, 2619, 1324, 1911, 1567, 1147, 1333, 1259, 962, 557, 613, 290, 2616, 2628, 2975, 1077, 739, 50, 321, 1385, 1838, 322, 1281, 621, 1213, 1621, 1781, 556, 1829, 1895, 1534, 1591, 1774, 1643, 2929, 2922, 742, 2393, 2536, 2537, 2543, 2549, 193, 1797, 1973, 1848 et 2520
- Titre
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 17 (suite)
- Amendements nos 729, 1367, 2880
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 415, 2878, 2094, 2598, 1844, 2213 et 2911
- Sous-amendement nos 3203, 3192
- Amendements nos 957, 1431, 725, 2610, 1594, 1597, 1434, 1598, 2539, 2737, 2611 et 1167
- Sous-amendement no 3204
- Après l’article 17
- Amendements nos 272, 511, 2952, 1596, 1914, 2805, 706, 1923, 2319, 1668, 2806, 584, 450, 1364, 510 et 2403
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement no 3246
- Article 17 bis AA
- Amendement no 2725
- Après l’article 17 bis AA
- Amendements nos 2552, 2550 et 2541, 2544
- Sous-amendement no 3201
- Amendement no 2547
- Suspension et reprise de la séance
- Article 17 bis B
- Mme Christine Decodts
- Amendement no 2298
- Sous-amendement no 3199
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 17 bis B
- Amendements nos 587, 1290, 208
- Article 17 bis
- Après l’article 17 bis
- Amendements nos 1682
- Sous-amendement no 3245
- Amendement no 1681
- Sous-amendement nos 3241, 3240
- Article 17 ter
- Amendement no 1569
- Rappel au règlement
- Article 17 ter (suite)
- Amendement no 2157
- Article 18
- M. Nicolas Meizonnet
- Mme Clémence Guetté
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Nathalie Bassire
- M. Jimmy Pahun
- M. Jérôme Nury
- Mme Lisa Belluco
- Amendements nos 4, 1575, 2555, 1708, 1676, 2256, 2556 et 2734
- Sous-amendements nos 3220 et 3243, 3236, 3237
- Amendements nos 1012, 1256 et 2735
- Sous-amendements nos 3221 et 3242, 3239, 3238
- Amendement no 2733
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 18
- Amendements nos 2560, 2561, 2559 et 2743, 2693
- Après l’article 18 bis A
- Article 18 bis
- Après l’article 18 bis
- Article 18 ter
- Après l’article 18 ter
- Article 19
- Amendements nos 1580, 2565, 2566, 1798, 1800, 104, 2813 et 2953
- Rappel au règlement
- Après l’article 19
- Amendements nos 586 rectifié, 287 et 2339
- Article 19 bis AB
- Amendement no 1462
- Après l’article 19 bis AB
- Article 19 bis B
- Article 19 bis
- Après l’article 19 ter
- Article 20
- Article 17 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Dépôt d’une motion de censure
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de réforme des retraites
- Lutte contre les déserts médicaux
- Pénurie de médicaments
- Coût de l’énergie et aides aux entreprises
- Coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme
- Prix des transports en Île-de-France
- Exportation de pesticides interdits
- Attaque à l’arme blanche à Jeumont
- Réforme des retraites
- Situation des personnes sans domicile
- Hausse des prix de l’énergie
- Tenue uniforme à l’école
- Avenir de la Nouvelle-Calédonie
- Projet de réforme des retraites
- Disparition des jurés populaires
- COP15 à Montréal
- Lutte contre la corruption
- Sécurité à Paris pendant la Coupe du monde de football
- Situation financière des Ehpad
- Violences commises par des groupes d’extrême droite
- Expérimentation France Travail
- Vie chère en outre-mer
- Mesures de sécurité à l’occasion du match France-Maroc
- Broyage des poussins
- Simplification administrative
- Aide alimentaire
- Pénuries de médicaments
- Réserve opérationnelle
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 12 (suite)
- Amendements nos 1997, 2105, 585, 887, 1153, 1085, 1154, 1605, 2374 et 1155
- M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
- Sous-amendement no 3205
- Amendement no 402
- Après l’article 12
- Article 12 ter
- M. Bertrand Bouyx
- Amendements nos 2498, 2606
- Article 13
- Amendements nos 124, 1380, 2708, 2742 et 2906
- Article 13 bis
- Article 13 ter A
- Amendements nos 1555 et 2073, 403, 2077, 404, 2095, 2112
- Après l’article 13 ter A
- Amendement no 2700
- Article 13 ter
- Amendement no 2745
- Article 14
- Après l’article 14
- Amendements nos 1924, 1925
- Article 15
- Amendements nos 2599, 2051 rectifié, 1557 et 2504
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 2505, 2506, 1558, 2514, 2507, 2509, 2510, 2511, 1559, 2512, 2168 et 1560
- Après l’article 15
- Article 15 ter
- Article 16
- Avant l’article 16 bis
- Article 16 bis
- Après l’article 16 ter A
- Après l’article 16 ter B
- Article 16 ter C
- M. Michel Guiniot
- Amendements nos 3025 et 240, 2521
- Article 12 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 11 quater (suite)
- Après l’article 11 sexies
- Amendement no 2378
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 832, 2334 et 479
- Article 11 septies A
- Après l’article 11 septies A
- Article 11 octies A
- Amendement no 2882
- Article 11 octies B
- Amendements nos 2369 et 2695, 2689
- Après l’article 11 octies B
- Article 11 octies C
- Amendements nos 1869, 1870, 477 et 2883
- Après l’article 11 octies C
- Amendement no 2080
- Après l’article 11 octies
- Article 11 nonies
- Après l’article 11 nonies
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 decies C
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11 decies C
- Amendement no 1840
- Article 12
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 12 (suite)
- Amendements nos 1188, 1742, 1541, 1150 et 1464
- M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 1540, 1460, 1832, 2968 et 772
- Sous-amendements nos 3189 et 3186, 3191
- Amendement no 2123
- Sous-amendement no 3188
- Amendements nos 2488, 1548, 1795, 2167, 2487, 2494, 1465, 2698 et 1853
- Sous-amendement no 3190
- Amendements nos 2137, 399, 1801, 400, 1542, 401, 1459, 2489, 3043, 2495, 1463, 1461, 736, 1544, 2165, 1151, 1152, 1543 et 56
- Sous-amendement no 3187
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 12 (suite)
- Article 12 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Amendement no 2415
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 4 bis AA
- Amendements nos 227, 2730 et 2062
- Sous-amendement nos 3102, 3080, 3079
- Après l’article 4 bis AA
- Amendement no 2442
- Article 4 bis A
- Article 5
- Amendement no 2849
- Après l’article 5
- Article 5 bis
- Après l’article 5 bis
- Article 6
- Article 6 bis A
- Amendements nos 2445, 2682 rectifié, 1606, 1379, 1067, 1068, 1079, 1080, 1172, 1081, 1970, 1971, 1082, 1170, 991, 1972 et 1194
- Article 6 bis B
- Amendements nos 992, 2118, 2117, 1894 et 1203
- Article 6 bis
- Amendements nos 1205, 3047, 1206, 1896, 1263, 1266, 2718 et 1267
- Après l’article 6 bis
- Article 6 ter A
- Amendement no 2719
- Article 6 ter B
- Amendement no 1210
- Article 6 ter C
- Amendements nos 2206, 1313
- Après l’article 6 ter C
- Après l’article 6 ter
- Amendements nos 55, 311, 732, 2312 et 2775
- Avant l’article 7
- Article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1784, deuxième rectification
- Sous-amendement no 3168
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendement no 1062
- Article 9
- Après l’article 9
- Article 10
- Article 10 bis
- Amendements nos 2969, 1251, 1866 et 2022
- Article 11
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Amendement no 723
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 157, 935, 1185, 2768, 1990, 53, 2871, 1730, 1735, 2747, 1284, 605, 726, 1661, 1013, 2978, 1397, 1520, 602, 1285, 1292, 1293, 686, 319, 320, 1719, 2433, 2336, 1136, 1135, 19, 2431, 1689, 389, 2833, 390, 2834, 2701, 2705 et 3049
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Article 1er bis A
- Article 1er bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er quater A
- Après l’article 1er quater A
- Après l’article 1er quater
- Amendements nos 2438, 2439 et 2436
- Article 1er quinquies A
- Amendements nos 1799
- Sous-amendement nos 3067, 3068
- Après l’article 1er quinquies A
- Article 1er quinquies
- Amendements nos 1929, 1275, 1276 et 1277, 1278, 1280, 1279
- Après l’article 1er quinquies
- Article 1er sexies
- Après l’article 1er sexies
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Convention sur la manipulation de compétitions sportives
- 2. Accord relatif à l’exécution des peines prononcées par la Cour pénale internationale
- 3. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (appelé par priorité) (suite)
- Amendement no 1269
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 1938, 96, 219, 507, 508, 629 et 727, 950
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 741, 2649, 765, 1015, 1694, 513, 547, 1980, 650, 214, 66, 2324, 1707 et 2715
- M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Marc Zulesi, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 (appelé par priorité) (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance