-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- Rappel au règlement
- 2. Questions sur les annulations de crédits en 2017
- M. Bastien Lachaud
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- M. Bastien Lachaud
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Sabine Rubin
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Stéphane Peu
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Stéphane Peu
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Daniel Labaronne
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Perrine Goulet
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Philippe Chassaing
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Xavier Paluszkiewicz
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Éric Coquerel
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Sophie Mette
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Sarah El Haïry
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Frédéric Petit
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Charles de Courson
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Valérie Rabault
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Michel Castellani
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- 3. Mettre le peuple et ses aspirations au cœur des débats budgétaires
- Discussion générale
- M. André Chassaigne
- M. Daniel Labaronne
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Noël Barrot
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Arnaud Viala
- M. Bastien Lachaud
- Mme Marie-Ange Magne
- M. Daniel Labaronne
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Rappel au règlement
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Discussion des articles (suite)
- Article 16 (suite)
- Amendements nos957, 961 et 1970
- Mme Catherine Fabre, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos261, 48, 259, 1160, 1511, 1055, 1592, 114, 482, 1984, 1493, 262, 1161, 55, 173, 1336, 1337, 59, 260, 317, 1446, 598, 1339, 1705, 2211 (sous-amendement), 700, 2146, 1587, 1162, 581, 2069, 368, 1011, 1085, 1458, 309, 1163, 1738, 2004, 811, 422, 1691, 921, 909, 652, 234, 433, 1630, 2056, 2141, 1983, 1971, 2034, 843, 175, 208, 1340, 118, 209, 119, 211, 1382, 1603, 2008, 2031, 701, 66, 215, 65, 176, 1690, 918, 258, 584, 996, 2143, 174, 1496 et 1853, 1861, 1849
- Après l’article 16
- Amendement no 1341
- Rappels au règlement
- Article 17
- Rappel au règlement
- Article 17 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 17 (suite)
- Après l’article 17
- Article 18
- Article 19
- Amendements nos1972, 490, 1665, 1636, 1165, 1500, 998, 404, 339, 999, 1065, 1831, 1536, 1000, 1976, 1810, 1001, 1445, 328, 1455, 1347, 439, 333, 902, 1498, 1572, 1002, 181, 182, 183, 593, 1447, 1778, 1785, 1779, 184, 1546, 1840, 2230 (sous-amendement), 2237 (sous-amendement), 1637, 425, 233, 550, 497, 532, 1799, 1545, 1164, 1692, 268, 709, 1504, 2182, 2177, 4, 3, 2, 393, 489, 533, 922, 1348, 402, 1510, 1191, 1835, 1978, 2127, 1349, 438, 1522, 926, 1452, 1600 rectifié, 1454 et 1882
- Après l’article 19
- Article 20
- Après l’article 20
- Amendement no269
- Article 21
- Après l’article 21
- Amendements nos 875, 876
- Article 22
- Après l’article 22
- Amendements nos 1829, 1864 rectifié, 2119 et 1547
- Article 23
- Article 24
- Amendement no 1421
- Article 25
- Amendement no 513
- Après l’article 25
- Amendements nos 1062 rectifié, 674, 673 rectifié, 992, 2078 et 566
- Rappel au règlement
- Après l’article 25 (suite)
- Amendement no 1824
- Article 25 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 26
- Après l’article 26
- Article 16 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Stratégie de transformation du système de santé
- Nouvel emplacement du projet de campus hospitalo-universitaire Grand Paris Nord
- Financement de la dépendance
- Démographie médicale dans l’Orne
- Service d’aide à domicile
- Infirmiers de nuit dans les EHPAD
- Banque alimentaire des Alpes-Maritimes
- Droit syndical dans la fonction publique hospitalière
- Cotisations sociales dues par les personnes morales à objet sportif
- Titres de monnaies locales complémentaires
- Financement du revenu de solidarité active à La Réunion
- Fracture numérique et dématérialisation des démarches administratives
- Démarchage téléphonique
- Demi-part aux veuves d’anciens combattants
- Formation des pilotes étrangers de Rafale
- Réforme du recrutement des enseignants
- Recrutement des enseignants de japonais
- Injures visant les habitants, traditions et cultures de France
- Tribunal foncier de la Polynésie française
- Sécurité au quotidien à Narbonne
- Recueil des données biométriques dans la Manche
- Financement de la vidéoprotection
- Navigation fluviale en Haute-Garonne
- Gratuité de l’autoroute A20 de Vierzon à Gignac
- Éolien en mer
- Centrale villageoise et prix de rachat de l’énergie
- Dégâts causés par la grêle aux cultures
- Seuil de pauvreté dans les outre-mer
- Construction de logements à Garches, Rueil-Malmaison et Saint-Cloud
- Eurodistrict situé dans l’ancien bassin minier
- Importance du stage de préparation à l’installation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no45
- Mme Alexandra Louis, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes
- Amendements nos105, 240, 130, 46, 47, 217, 219, 186 et 220
- Après l’article 4
- Amendements nos193, 188, 135 rectifié, 268 et 120
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 bis
- Mme Danièle Obono
- Amendements nos137 et 213
- Après l’article 4 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5
- Titre
- Amendement no187
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage aux victimes de l’attaque terroriste du 12 mai
- 2. Questions au Gouvernement
- Lutte contre le terrorisme
- Répression des manifestations dans la bande de Gaza
- Protection des mineurs contre les violences sexuelles
- Lutte contre le terrorisme
- Encadrement du démarchage téléphonique
- Soutien à Mme Claude Mangin-Asfari
- Compte de campagne d’Emmanuel Macron
- Actions à mener à la suite du décès de Naomi Musenga
- Récupération par Google de données personnelles des contribuables français
- Épidémie de dengue à La Réunion
- Situation dans les universités
- Répression des manifestations dans la bande de Gaza
- Partage de la valeur dans les entreprises
- Répression des manifestations dans la bande de Gaza
- Développement des véhicules autonomes
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 246
- Mme Alexandra Louis, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes
- Amendements nos 272, 68, 69, 66, 74, 178, 221, 259, 248, 72, 108, 149 et 86
- Après l’article 1er
- Avant l’article 2
- Amendement no 126
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Mme Danièle Obono
- Mme Bérangère Couillard
- M. Stéphane Viry
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Jean-Jacques Ferrara
- M. Michel Castellani
- M. Dino Cinieri
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Bérengère Poletti
- Mme Valérie Rabault
- M. Olivier Marleix
- Mme Valérie Beauvais
- Mme Cécile Untermaier
- Mme Maina Sage
- M. Jean-Louis Masson
- M. Jean Lassalle
- Mme Delphine Batho
- Mme Clémentine Autain
- Mme Laetitia Avia
- Mme Marie-Pierre Rixain
- M. Erwan Balanant
- M. Éric Diard
- M. Jean Terlier
- M. Sébastien Jumel
- M. Stéphane Mazars
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Marietta Karamanli
- M. Pierre Cabaré
- M. Sébastien Huyghe
- Mme Mathilde Panot
- Mme Élise Fajgeles
- Mme Naïma Moutchou
- M. Bruno Questel
- Mme Hélène Zannier
- M. Alexis Corbière
- Mme Caroline Fiat
- Mme Alexandra Louis, rapporteure
- Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État
- Article 1er(suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Prise en compte du handicap dans le cadre de Parcoursup
- Plan d’action contre le racisme et l’antisémitisme
- Situation de l’hôpital public
- Disparition des oiseaux
- Projet de loi asile et immigration
- Développement de la francophonie
- Politique familiale
- Intervention de l’armée turque en Syrie
- Droit d’amendement
- Prise en compte du handicap dans le cadre de Parcoursup
- Accès aux chaînes de la télévision numérique terrestre
- Mise sous tutelle de l’université Toulouse - Jean Jaurès
- Réforme ferroviaire
- Apprentissage et artisanat
- Situation en Guyane
- Séminaire intergouvernemental France-Luxembourg
- 2. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Décès de Johnny Hallyday
- 2. Questions au Gouvernement
- Décès de Johnny Hallyday
- Revalorisation du SMIC
- Conventionnement sélectif des médecins
- Conditions de travail des sapeurs-pompiers
- Simplification administrative
- Soutien à l’exportation
- Deuxième conférence nationale des territoires, dans le Lot
- Collectivités locales
- Indexation du SMIC
- Réfugiés climatiques
- Soutien au secteur associatif
- Soutien à la restauration des monuments historiques dans les petites communes
- Loi de financement de la Sécurité sociale
- Système de santé
- Fonds intercommunal de péréquation
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (suite)
- Seconde partie (suite)
- Article 13 (suite)
- Amendements nos124, 164 et 441
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos391, 341, 259, 318, 392, 393, 515, 317, 394, 395, 129, 428, 583, 584 (sous-amendements) et 536
- Après l’article 13
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14
- Après l’article 14
- Amendement no 543
- Article 15
- Article 16
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 16
- Amendements nos 105, 210, 345 rectifié et 276 rectifié
- Article 13 (suite)
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (suite)
- Seconde partie (suite)
- Article 9 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendement no 523
- Article 12
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 386, 389 et 390
- Après l’article 12
- Amendement no 570 rectifié
- Article 13
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 27 et débat sur le prélèvement européen
- Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
- M. Xavier Paluszkiewicz, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Maurice Leroy, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- M. Alexandre Holroyd
- M. Christophe Naegelen
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Ludovic Mendes
- Mme Constance Le Grip
- M. Bruno Joncour
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- Rappel au règlement
- Article 27 et débat sur le prélèvement européen (suite)
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Marie-France Lorho
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Ludovic Pajot
- M. Jacques Maire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel
- M. André Chassaigne
- Amendements nos349, 163 et 243
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Article 27 et débat sur le prélèvement européen (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 28 et état A
- Article 27 et débat sur le prélèvement européen
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sacha Houlié
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 3
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Éric Alauzet
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Pierre-Henri Dumont
- Mme Marie-George Buffet
- M. Xavier Paluszkiewicz
- M. Vincent Descoeur
- Mme Valérie Lacroute
- M. Gilles Lurton
- M. Bertrand Pancher
- M. Philippe Vigier
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Luc Carvounas
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Clémentine Autain
- M. Marc Le Fur
- M. Marc Fesneau
- M. François Pupponi
- Mme Catherine Osson
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 332, 395, 429, 913 et 1165
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 780, 430, 1250, 962, 965, 84, 966, 85, 1355, 540, 967, 536, 861, 560, 576, 94, 462, 631, 632 et 638, 637
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Article 4
- Article 5
- M. Saïd Ahamada
- Mme Sarah El Haïry
- Amendement no169
- Article 6
- Après l’article 6
- Article 3
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Meurthe-et-Moselle (3e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)