-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes de deux catastrophes
- 2. Souhaits de bienvenue à une députée nouvellement élue
- 3. Questions au Gouvernement
- Interdiction de la phosphine et exportation de céréales
- Effondrement d’un immeuble à Marseille
- Effondrement d’un immeuble à Marseille
- Réforme des retraites
- Interdiction de la phosphine et exportation de céréales
- RER métropolitains
- Évolution du modèle agricole
- Déserts médicaux
- Réforme des retraites
- Utilisation de l’intelligence artificielle par l’État
- Avenir de l’entreprise Segault
- Interdiction de la phosphine et exportation de céréales
- Inflation
- Interdiction des chaudières à gaz
- Plan Eau
- Infirmiers libéraux
- Pollution de l’eau potable par le chlorothalonil
- Industrie verte
- Aéroports régionaux
- Immigration légale
- Inflation des prix alimentaires
- Interdiction de la phosphine et exportation de céréales
- Déclarations du Gouvernement sur le S-métolachlore
- Éoliennes
- Financement de l’ingénierie dans les collectivités locales
- Dysfonctionnements de la justice en outre-mer
- Dérèglement du cycle de l’eau
- Lutte contre la fraude
- 4. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- 5. Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Amendement no 2415
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 4 bis AA
- Amendements nos 227, 2730 et 2062
- Sous-amendement nos 3102, 3080, 3079
- Après l’article 4 bis AA
- Amendement no 2442
- Article 4 bis A
- Article 5
- Amendement no 2849
- Après l’article 5
- Article 5 bis
- Après l’article 5 bis
- Article 6
- Article 6 bis A
- Amendements nos 2445, 2682 rectifié, 1606, 1379, 1067, 1068, 1079, 1080, 1172, 1081, 1970, 1971, 1082, 1170, 991, 1972 et 1194
- Article 6 bis B
- Amendements nos 992, 2118, 2117, 1894 et 1203
- Article 6 bis
- Amendements nos 1205, 3047, 1206, 1896, 1263, 1266, 2718 et 1267
- Après l’article 6 bis
- Article 6 ter A
- Amendement no 2719
- Article 6 ter B
- Amendement no 1210
- Article 6 ter C
- Amendements nos 2206, 1313
- Après l’article 6 ter C
- Après l’article 6 ter
- Amendements nos 55, 311, 732, 2312 et 2775
- Avant l’article 7
- Article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1784, deuxième rectification
- Sous-amendement no 3168
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendement no 1062
- Article 9
- Après l’article 9
- Article 10
- Article 10 bis
- Amendements nos 2969, 1251, 1866 et 2022
- Article 11
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 (suite)
- Amendement no 896
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- M. Jean-Marc Zulesi, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 343, 1192, 1532, 2460, 2459, 892, 900, 2468, 899, 3008, 442, 2147, 708, 281, 2346, 1585 et 1902 rectifié
- Sous-amendement no 3094
- Amendements nos 1906, 1002, 2461, 1230, 894, 1005, 346, 1589, 893, 3092, 1586, 577, 1363, 2463, 2789, 2897, 2462, 2790, 2464, 2465, 1485, 1709, 2824 et 2933
- Après l’article 11
- Article 11 bis A
- Amendement no 2720
- Article 11 bis
- Amendements nos 901 rectifié, 1867, 283, 2660, 2823, 904 rectifié et 2884
- Après l’article 11 bis
- Article 11 ter
- Amendements nos 1690, 2093, 1791, 2474, 2473, 1892, 1851, 2796 et 1831, 2472, 2795, 1802, 2794, 3010
- Sous-amendement no 3178
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11 ter
- Article 11 quater A
- Après l’article 11 quater A
- Amendements nos 2311, 2295
- Article 11 quater
- Article 11 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Tensions hospitalières
- Coût du chauffage
- Hausse des charges
- Proposition de loi visant à protéger les logements contre l’occupation illicite
- Lutte contre la pauvreté et prime de Noël
- Système de combat aérien du futur
- Journée mondiale de lutte contre le sida
- Exécution des OQTF
- Précarité alimentaire en France
- Formation des maires à la transition écologique
- Mouvement de grève chez Sanofi
- Santé mentale
- Coût de l’énergie pour les entreprises
- Pénurie de médicaments
- Situation dans les transports en commun
- Colère des artisans bouchers-charcutiers
- Guichet unique de création d’entreprises
- Soutien à l’agriculture biologique
- Soutien aux outre-mer
- Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre
- Réforme de la haute fonction publique
- Soutien à la production laitière biologique
- Développement des éoliennes
- Situation des patients atteints d’un covid long
- Réintégration des personnels soignants non vaccinés
- Financement de RER métropolitains
- Transports publics en Île-de-France
- Conférence ministérielle européenne sur l’avenir de l’écosystème spatial
- 2. Protection des logements contre l’occupation illicite
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 ter (appelé par priorité) (suite)
- Après l’article 2 ter (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 171
- Après l’article 3 (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 29
- Article 4 (appelé par priorité)
- Article 5 (appelé par priorité)
- M. Erwan Balanant
- Mme Mathilde Panot
- Mme Cyrielle Chatelain
- Amendements nos 81, 92, 162 et 184
- Rappel au règlement
- Article 5 (appelé par priorité) (suite)
- Amendement no 121
- Sous-amendement nos 396
- Amendements nos 122 et 131 rectifié
- Sous-amendements nos 282, 283, 393 et 285
- Mme Anne-Laurence Petel, suppléant M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Après l’article 5 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 5 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Réforme de l’indemnisation des catastrophes naturelles
- 2. Régulation environnementale du numérique
- 3. Régulation de l’accès au foncier agricole
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durable (suite)
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Amendement no 1029
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendements nos 2194, 2146, 2327, 2084, 2328, 2329, 2192, 2325, 1908, 2326 et 1645
- Mme Sophie Panonacle, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2193, 2324 et 1633
- M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 760, 1891 et 2299
- Mme Maina Sage, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 1616, 370, 1033, 1911, 1912, 2087 et 2383
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports
- Mme Zivka Park, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 2188
- Mme Marie Lebec, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1000, 1177, 2335, 1003, 1001, 1002, 1016, 2332, 1021, 1450, 1017, 1932, 1018, 2294, 2133, 1014, 2129, 2380, 1024, 2134, 2136 et 1615
- Mme Annick Girardin, ministre de la mer
- Amendements nos 1611, 2302, 1612, 1653, 2303, 1610 et 2301
- Après l’article 42
- Amendements nos 1620, 2366 et 2094 rectifié
- Sous-amendement nos 2848, 2846, 2847
- Amendements nos 2341, 2339, 1766, 1548, 1769, 1551, 1371, 2239, 1613 rectifié, 2213, 2216, 2096 et 2224
- Budget annexe Contrôle et exploitation aériens (état C)
- Après l’article 48
- Compte d’affectation spéciale Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale (état D)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean François Mbaye, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Sophie Panonacle, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Charles Colas-Roy
- M. Jean-Marie Sermier
- Mme Aude Luquet
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Valérie Petit
- M. Pascal Brindeau
- M. Paul-André Colombani
- Mme Mathilde Panot
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- M. Jean-René Cazeneuve
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Pascal Brindeau
- Mme Barbara Pompili, ministre
- Mme Mathilde Panot
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie Lebec, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Zivka Park, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Maina Sage, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Valérie Beauvais
- Mme Florence Lasserre
- M. Gérard Leseul
- Mme Maina Sage
- M. Philippe Gomès
- M. Benoit Simian
- M. Loïc Prud’homme
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Annick Girardin, ministre de la mer
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports
- M. Paul-André Colombani
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Danielle Brulebois
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B)
- Écologie, développement et mobilité durables
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation du groupe d’amitié Suède-France
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Contrat d’engagement jeune
- Contrat d’engagement jeune
- Appel au meurtre de policiers
- COP26
- Contrat d’engagement jeune
- Lutte contre les violences sexuelles sur les enfants
- Contrat d’engagement jeune
- COP26
- Fiscalité écologique
- Avenir de la filière nucléaire
- Renouveau du bassin minier
- Lutte contre le banditisme en Corse
- Crise des sous-marins australiens
- COP26
- Bilan du G20
- Situation de la pêche après le Brexit
- Nombre de postes à l’hôpital
- Effectifs du Gouvernement et des cabinets ministériels
- Désertification médicale
- Avenir de l’hôpital
- Violences sexuelles faites aux enfants
- Retraites agricoles
- Législation sur la fin de vie
- Plan de relance
- Situation de l’hôpital de Cosne-Cours-sur-Loire
- 4. Projet de loi de finances 2022
- Seconde partie (suite)
- Plan de relance ; Plan d’urgence face à la crise sanitaire
- M. Éric Woerth, président et rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, rapporteur spécial
- Mme Anne-France Brunet, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Valérie Rabault
- Mme Lise Magnier
- M. Guy Bricout
- M. Charles de Courson
- M. Éric Coquerel
- M. Alain Bruneel
- Mme Bénédicte Peyrol
- Mme Josiane Corneloup
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- Mme Valérie Rabault
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Rappel au règlement
- Plan de relance ; Plan d’urgence face à la crise sanitaire (suite)
- Mission Plan de relance (état B)
- Plan de relance ; Plan d’urgence face à la crise sanitaire
- Seconde partie (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Accès au foncier agricole
- Présentation (suite)
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Dominique Potier
- M. Thierry Benoit
- M. Jean-Michel Clément
- M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Maxime Minot
- M. Cédric Villani
- Amendements nos 46 et 141
- M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 133, 12, 8, 47, 48, 142, 24, 49, 95, 143, 177, 43, 196, 78, 166, 161, 139, 39, 44, 89 et 162
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)
- Amendements nos 2940, 2939
- Mme Bénédicte Taurine, suppléant M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendements nos 2264 et 2777
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 2948
- M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2270, 2918, 2956, 2667, 2671 et 2664
- Mme Zivka Park, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1808, 2966, 2265, 2960, 2660, 1432, 2962, 2666, 2508, 2510, 2959 et 2665
- Après l’article 54
- Amendements nos 2674 et 2933
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Sous-amendement no 3637
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2934, 1201, 1203 et 3011
- Sous-amendement no 3616
- Amendement no 2675
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1202
- Sous-amendement nos 3546
- Amendement no 3369
- Sous-amendements nos 3626, 3625, 3570, 3635, 3573, 3615, 3618, 3567, 3574, 3577, 3569, 3578, 3627, 3550, 3571, 3552, 3568 , 3553 rectifié, 3560, 3542, 3551, 3533, 3555 rectifié, 3589, 3572, 3634, 3532, 3534, 3540, 3543, 3563, 3596, 3603, 3554, 3564, 3565, 3536, 3556, 3548, 3566 et 3561
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1255, 1252, 3021, 1256, 1930, 2678, 1835, 2755, 2769 et 3000
- Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (état C)
- Compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » (état D)
- Amendement no 54
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Nièvre (2e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)