-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au général de Gaulle
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- M. Jean François Mbaye, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Paul-André Colombani, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Christine Pires Beaune, suppléant Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Benoit Simian
- M. Loïc Prud’homme
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Pierre Vatin
- M. Philippe Bolo
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Valérie Petit
- M. Michel Zumkeller
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- M. Vincent Thiébaut
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Zivka Park, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sophie Panonacle, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Suspension et reprise de la séance
- M. Loïc Prud’homme
- M. Hubert Wulfranc
- M. Yannick Haury
- Mme Valérie Beauvais
- M. Jimmy Pahun
- M. Gérard Leseul
- Mme Maina Sage
- M. Michel Zumkeller
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports
- Mme Marie Lebec
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- M. Paul-André Colombani, rapporteur pour avis
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilités durables (suite)
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)
- Amendements nos 2945 et 3026
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports
- Amendements nos 3025, 2261, 2262 et 2994
- M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2772, 2774 et 3001
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3010 et 2171
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2263, 2258 et 2717
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendements nos 2964, 2269, 2457, 2762, 3252, 3180, 3027, 3179, 2130, 3014, 2663, 2842, 631 et 1780
- M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 3005, 2758, 2060, 2668, 2061, 3013 et 2515
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2514, 2516, 2657, 2658, 2659, 2669 et 2975
- Suspension et reprise de la séance
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Recherche et enseignement supérieur (suite)
- Mission « Recherche et enseignement supérieur » (état B) (suite)
- Amendement no 475
- M. Francis Chouat, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 255 et 442, 507
- M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 481, 483, 508, 379, 458, 259, 480, 489, 413, 419 et 474
- Après l’article 76
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Lauzzana, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Antoine Herth
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Sébastien Jumel
- M. Grégory Besson-Moreau
- M. Jérôme Nury
- M. Nicolas Turquois
- M. Dominique Potier
- M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- M. Christophe Naegelen
- M. Didier Guillaume, ministre
- M. André Chassaigne
- M. Didier Guillaume, ministre
- M. Patrice Perrot
- M. Didier Guillaume, ministre
- M. Stéphane Viry
- M. Didier Guillaume, ministre
- Mme Annie Genevard
- M. Didier Guillaume, ministre
- M. Nicolas Turquois
- M. Didier Guillaume, ministre
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
- Compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural » (état D)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 22 bis A
- Article 22 bis B
- Article 22 bis C
- Article 22 bis
- Amendements nos 363 et 2830
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 3156, 3316, 2831, 3155, 2832, 2833, 362 et 2834
- Après l’article 22 bis
- Article 22 ter
- Après l’article 22 ter
- Amendements nos 1800, 1296, 2840 et 3558 (sous-amendement)
- Article 23
- M. Jean-Marc Zulesi
- Amendement no 2297
- M. Damien Adam, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 3149, 2740, 1178, 2691, 2225, 1355, 1356, 1357, 2862, 375, 3561, 376, 2873, 378, 379, 2874, 3153 rectifié, 1179, 380, 1358, 2741, 3132, 3133 et 1335
- Après l’article 23
- Article 23 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 23 ter
- Mme Véronique Riotton
- Amendements nos 2783, 1175 et 3134, 3135
- Après l’article 23 ter
- Amendement no 2782
- Article 24
- Amendements nos 2744, 3136, 2785, 2784 rectifié, 3169 rectifié et 2771
- Article 24 bis
- Amendement no 3137
- Article 25
- Article 25 bis A
- Article 25 bis
- Amendement no 1273
- Article 25 ter
- Article 26 AA
- M. Bruno Duvergé
- Amendements nos 2766, 2904 et 3284
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe
- Politique industrielle
- Reprise de l’ancienne usine Whirlpool d’Amiens
- Orientation scolaire et réforme de la haute fonction publique
- Attractivité économique de la France
- Cinquante pas géométriques
- Parcoursup
- Hausse du prix de de l’électricité
- Traitement des invendus
- Situation des urgences des hôpitaux publics
- Décharges de déchets dangereux et polluants
- Taxis et VTC
- Stratégie de maintien de l’ordre
- Revenu universel d’activité
- Fret ferroviaire
- Tensions transfrontalières entre le Suriname et la Guyane
- 2. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
- 3. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 2442 et 2654
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Amendements nos 2872, 2921, 1489, 3207, 2262, 3050, 3365, 2922, 1754, 1491, 3324, 1714, 352, 2265, 3051, 1828, 1829, 2192, 3286, 1715, 666 rectifié, 976 rectifié, 3061 rectifié, 977, 2886 rectifié, 2443, 676, 677, 1806 rectifié et 897
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 1940, 3053, 2533, 2058, 934, 1010, 1154, 1621, 1007, 2349, 3219, 1012, 1486, 2059, 1755, 2923, 678, 2599, 1657, 679, 2193, 3054, 1524, 3368, 2320, 2315, 2159, 2321, 2178, 2187 et 85
- Après l’article 1er
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Articles 1er bis A à 1er bis
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Suspension et reprise de la séance
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Frédéric Reiss
- Amendements nos 323 et 646
- M. Denis Sommer, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 183, 768, 320, 421, 927 et 1144
- M. Roland Lescure, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 24, 496, 1145, 291, 25, 473, 497, 743, 1147, 321, 124, 854, 1146, 453, 498, 1148, 499, 322, 1149, 738, 736, 500 et 474
- Article 2
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 1243, 1244 et 2746
- Après l’article 3
- Amendement no 708
- Article 4
- Mme Fadila Khattabi
- M. Cédric Roussel
- M. Michel Castellani
- M. Jérôme Nury
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Vincent Descoeur
- M. Dominique Potier
- M. Daniel Fasquelle
- M. Frédéric Reiss
- M. Charles de Courson
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos2, 12, 79, 98, 160, 371, 412, 638, 715, 718, 727, 753, 846, 1093, 1131, 1164, 1206, 1300, 1336, 1383, 1432, 1983 et 2624
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Discussion des articles (suite)
- Article 56
- Article 56 bis
- Article 56 ter
- Article 56 quater
- Après l’article 56 quater
- Article 56 quinquies
- Après l’article 56 quinquies
- Amendements nos2921 deuxième rectification, 2143 et 3094 rectifié
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos2145 rectifié, 2144, 2141, 221, 802, 803, 712, 801, 646, 647, 713, 645, 994, 3096 rectifié, 3234, 3231 (sous-amendements), 3029, 774 et 2764 rectifié
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Amendements nos2765, 3101 rectifié, 2147, 3099 rectifié, 2146 rectifié, 2844, 834, 1506 et 2142 rectifié, 1507
- Article 56 sexies
- Amendement no3145
- Après l’article 56 sexies
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 56 sexies(suite)
- Article 57
- Mme Alexandra Louis
- Amendement no1306
- Rappel au règlement
- Article 57 (suite)
- Amendement no1307
- Après l’article 57
- Amendement no1713
- Rappels au règlement
- Après l’article 57 (suite)
- Article 57 bis
- Amendements nos2149, 2338 et 2336, 3158, 3159
- Article 58
- Après l’article 58
- Amendement no2763
- Article 58 bis
- Après l’article 58 bis
- Amendement no2489
- Suspension et reprise de la séance
- Article 59
- Amendement no2982
- Rappel au règlement
- Article 59 (suite)
- Après l’article 59
- Rappel au règlement
- Après l’article 59 (suite)
- Amendements nos998, 1048 et 2771
- M. le président
- Rappel au règlement
- Après l’article 59 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 59 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 59 (suite)
- Article 60
- Amendement no1006
- Après l’article 60
- Article 61
- Après l’article 61
- Amendements nos1010 rectifié et 3243 (sous-amendement)
- Article 62
- Après l’article 62
- Article 62 bis
- Amendement no2217
- Après l’article 62 bis
- Amendements nos124 rectifié et 285 rectifié
- Article 62 ter
- Après l’article 62 ter
- Amendements nos191, 122, 267 rectifié, 1340, 2970 rectifié, 265, 832, 2219, 193 rectifié, 1958, 2220, 1962 rectifié, 121, 266, 1342, 2221 et 2452 rectifié
- Article 63
- Article 63 bis
- Article 63 ter
- Mme Christine Hennion
- Amendement no3256
- Article 63 quater
- Article 64
- Après l’article 64
- Amendements nos2194 rectifié et 2198
- Article 64 bis
- Amendement no2800
- Après l’article 64 bis
- Amendements nos2216, 459, 308, 220, 225, 14 rectifié, 243, 214 rectifié et 2334
- Article 65
- Après l’article 65
- Amendement no460
- Article 66
- Après l’article 66
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Filière française du biodiesel
- Situation d’EDF
- Retour des djihadistes en France
- Écriture inclusive
- Politique culturelle
- Paradis fiscaux
- Situation de Salah Hamouri
- Prières de rue
- Politique de la ville
- Accord de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada
- Pollution de l’Isère par le groupe Lactalis
- Conséquences du projet régional de santé dans l’Yonne
- Négociations climatiques internationales
- Subventions aux associations de consommateurs
- Situation des gens du voyage
- Conditions de vie des militaires et de leurs familles
- 2. Prestation de serment de juges de la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Relations avec les collectivités territoriales (suite)
- Article 59
- Amendement no 490
- M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendement no 1463
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1228 rectifié
- M. Paul Molac, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1418, 1583, 532, 532, 1461, 1352, 1351, 534, 442, 489, 1348, 1449, 1538 et 1467
- Rappel au règlement
- Article 59 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 59 (suite)
- Après l’article 59
- Amendements nos 1471, 1543, 1229 rectifié, 1596 et 1470
- Rappel au règlement
- Après l’article 59 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 59 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 59 (suite)
- Article 60
- Après l’article 60
- Amendements nos1478, 1444, 1233 rectifié, 1537, 1312 et 1446, 1447
- Article 61
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Nièvre (2e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)